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Conseil Municipal - 2023 11 14
Conseil Municipal - 2023 03 04 FINANCES LOCALES Approbation du compt
Conseil Municipal - DEL2024 01 04
Déliberation - 2025 14 approbation des comptes de gestion 2024
Conseil Municipal - 14 04 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Ferréol.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 14 04 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Institutions publiques,
SAINT-FERRÉOL
ut MAIRIE
Saint
Ferréol,
le
16
février
2022
73210 - HAUTE-SAVOIE
Tél. : 04 50 44 56
18
ORDRE
DU
JOUR
Réunion
du
Conseil
municipal
Mercredi
23
février
2022
à 20h30
en
salle
du
conseil
COMMANDE
PUBLIQUE
-— Conventions
de
mandats
Convention
entre
la
Commune
et
la
Communauté
de
Communes
des
Sources
du
Lac
d'Annecy
(CCSLA)
pour
le service
mutualisé
relatif
à
l'instruction
du
droit
des
sols
(ADS)
Convention
de
délégation
de
maîtrise
d'ouvrage
entre
la
Commune
et
la
Communauté
de
Communes
des
Sources
du
Lac
d'Annecy
(CCSLA)
dans
le
cadre
de
la
maîtrise
d'œuvre
pour
les
travaux
de
restauration
des
rivières
en
amont
du
pont
des
Bossons
Mise
à disposition
du
foncier
à
la Communauté
de
Communes
des
Sources
du
Lac
d'Annecy
dans
le
cadre
de
travaux
de
restauration
des
continuités
écologiques
et de
l’espace
alluvial
de
la Chaise
en
amont
du
pont
des
Bossons
Approbation
du
projet
de
travaux
de
restauration
des
continuités
écologiques
et
de
l’espace
alluvial
de
la Chaise
en
amont
du
pont
des
Bossons
Avenant
à
la convention
de
partenariat
entre
la commune
et la FOL
(Fédération
des
Œuvres
Laïques)
pour
les
colonies
de
vacances
FINANCES
LOCALES
-— Divers
—
Régies
de
recettes
et
d’avances
Dédommagement
pour
les
locations
de
salles
annuelles
annulées
dans
le cadre
de
la crise
sanitaire
covid-19
INSTITUTION
-—
VIE
POLITIQUE
-—
Fonctionnement
des
assemblées
Dissolution
du
Centre
Communal
d'Action
Social
(CCAS)
AUTRES
DOMAINES
DE
COMPETENCES
- Autres
domaines
de
compétence
des
communes
et
des
EPCI
Tarification
d’un
monument
funéraire
Le
Maire
Philippe
PrÂd'homme