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Déliberation - 1519879
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Lay.
Lien du pdf (Déliberation - 1519879)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Changement climatique,
p. 1
COMMUNE de LAY (Loire)
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 Décembre 2023
Le Conseil municipal de la commune de Lay, s'est réuni, en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. Jean-Marc GIRAUD, Maire.
Présents :
Jean-Christophe GUILLON, Jean-Marc GIRAUD, Michel PATUREL, Maryline PANENC, Leititia BERNICAT, Myriam CORTEY, Pierre SALAZARD, Sandrine BLEIN, Jocelyn JUNET, Fernand BERCHOUX, Nicolas PONTILLE
Absents : Paula RODRIGUES, Hervé PONTILLE, Jean-Pierre BUCCO
Pouvoirs déposés : Hervé PONTILLE à Maryline PANENC
Jean-Pierre BUCCO à Pierre SALAZARD
Secrétaire élu pour la séance : Pierre SALAZARD
Date de la convocation : 14 décembre 2023
6, place de l’Eglise
42470 LAY
04.77.64.78.64
mairie.lay@copler.fr
Délibérations :
N° d’ordre
délibération Objet délibération Décision
20231221.1 Indemnité de gardiennage Approuvée
20231221.2 Recours à un vacataire pour un agent des états des lieux Approuvée
20231221.3
Loi n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à
l’accélération de la production d’énergies
renouvelables – élaboration des zones
d’accélération pour l’implantation
d’installations terrestres de production
d’énergies renouvelables (ZACC)
Approuvée p. 2
20231221.4 Recours à deux vacataires pour le recensement de la population 2024 Approuvée
Décisions :
N° d’ordre
décision Objet décision
2023-11 Numérotation maison – création de deux nouveaux logements rue du Point du Jour
2023-12 Budget Communal – Remboursement anticipé du prêt à court terme au crédit mutuel
2023-13 Budget communal – décision modificative n°9
Affichage en Mairie le 22 décembre 2023