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Procès Verbal - PV 03 mai
Document publié le Jeudi 29 avril 2021 par la commune de Voglans.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 03 mai)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Transports,
L'an deux mille vingt et un, le trois mai, à vingt heures, le Conseil Municipal, sur convocation en date du 29 avril 2021, s'est réuni sous la présidence d'Yves MERCIER, Maire de Voglans, en nombre prescrit par la loi, Salle Pré fontaine au Complexe Noël MERCIER, qui fera office de salle du Conseil Municipal, afin de respecter la distanciation sociale.
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 03 MAI 2021
L'an deux mille vingt et un et le trois mai à vingt heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, et au vu de l'ordonnance du 13 mai 2020 à la Salle Pré Fontaine au Complexe Noël MERCIER, sous la présidence de Monsieur Yves MERCIER, le Maire,
Présents : Yves MERCIER, Martine BERNON, Malika BERNOU, Eric BURDET, Sandrine CAVALLO, Jacques CONVERT, Anne CHERPIN, Mathieu CROSET, Ophélie DEVEZE, Sylvain GARON-GUINAUD, Alain GOUJON, Jean NOIRAY, Carmela SICOLI, J. Claude POULLILLIAN, Nadia PULLI, Isabelle TETAZ, Sébastien THERME
Absents : Floriane PALUMBO, Cédric POTHIER
POUVOIRS : AUCUN
Secrétaire de séance : Malika BERNOU
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2021.
Monsieur le Maire demande au conseil municipal de se prononcer sur ce procès-verbal, sachant
qu'étaient absents ce jour-là : Mathieu CROSET, Sylvain GARON-GUINAUD, Floriane PALUMBO,
Nadia PULLI, Carmela SICOLI
Le Conseil municipal approuve ce procès-verbal.
Pour : 13
Contre : O0
Abstention : 0 I- FINANCES
1°) Admission en non-valeur 2021
Il convient de délibérer chaque année sur l'état des produits irrécouvrables dressé par la
comptable publique.
Pour l’année 2021, cette dernière nous a fait état d’une somme de 4718.56€, à admettre en
non-valeur pour des créances n'ayant pu faire l’objet de recouvrement après mise en œuvre de
toutes les voies d'exécution.
La présente délibération vise donc à faire disparaitre ces créances de la comptabilité publique.
073039 . Exercice 2021
TRES, LA MOTTE SERVOLEX sH | ax Lo Bebe be eu Larvie de Bonus Laon
97100 - VOGLANS
Pièces irrécouvrables des collectivités et établissements locaux
Arrêtées à la date du 23/03/2021
Numéro de la liste : 4646710232
Nature Exercice | N° |Imputation budgétaire de) Code Objet ! Etab. Montant restant à | Nom du redevable Mhaiif de la présentation Obs
juridique pièce De de la ordre la pièce service | pièce géo recouvrer pièce
} = } — = À — | —_———| — _ | 2 [Sociaé 9 |T310 1 T368— BEAUTE DERNIERE GENER | 300 _] 250, 92/Cléture insuffisance setifsur RIT |
[Sociaé D 'aus ra D mes L HieNoLA CARRELAGE 30 | | 834, 68/ertifieatimesouvrbilté =
[Sociésé am “rs l 7368 WIVES DICOSTANZO 300 _| _3 732, 96/ClôtureinsuiTisance actifsur RI-LE ]
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A LA MOTTE SERVOLEX, Le 23/03/2021
Le Comptable Public
TT MORENO Corinne
MINISTÈRE DE L'ACTION
Édition du 23/03/2021 RRNEACNETTES PURES Page 3 HELO20 : v1.4 +04122017 - AVIZ
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,
- DECIDE de statuer sur l'admission en non-valeur des titres de recettes ci-dessous : Bordereau
n° 103 d’un montant de 150.92€, objet : insuffisance actif/liquidation judiciaire (exercice 2019)
Bordereau n° 104 d’un montant de 834.68 €, objet : certificat d'irrécouvrabilité/liquidation judiciaire (exercice 2019)
Bordereau n° 107 d'un montant de 3732.96€, objet : insuffisance actif/liquidation judiciaire (exercice 2019)
- DIT que la dépense sera imputée au chapitre 65 (autres charges de gestion courante) du budget principal de la Ville pour un montant de 4718.56€. POUR : 17
CONTRE : 0
ABSTENTIONS : 0
M. le maire rappelle à l'assemblée la volonté de la collectivité de construire une nouvelle
médiathèque, sur l'actuelle école maternelle, répondant aux besoins et aux attentes actuelles
et à venir des utilisateurs.
Elle constituera l’un des équipements structurants de Voglans et permettra à terme de libérer
les locaux de la bibliothèque actuelle pour agrandir la salle de restauration des enfants de
l'école, la population scolaire étant amenée à s’accroitre dans les années à venir. Le coût
prévisionnel des travaux est estimé à 1 million d'euros.
Pour participer au financement de cette opération, la collectivité sollicitera toute forme de
subvention auprès des partenaires financiers.
Conformément aux règles de la commande publique, la commune de Voglans doit organiser un
concours restreint de maitrise d'œuvre pour désigner l’équipe qui sera en charge de ce projet.
Un avis d'appel public à concurrence a été lancé en vue de sélectionner 3 candidats qui devront
remettre des prestations au stade de l'esquisse dite « plus » (ESQ+) sur la base du programme
de travaux.
Composition du jury de concours :
Le jury de concours est composé exclusivement de personnes indépendantes des participants
au concours. Les membres élus de la commission d'appel d'offres font partie du jury. Mme la
comptable publique sera également invitée. Le président du jury souhaite également désigner
comme membres du jury Mmes BERNON et BERNOU.
En outre, lorsqu'une qualification professionnelle est exigée des candidats pour participer à un
concours, au moins un tiers des membres du jury ont cette qualification ou une qualification
équivalente. Ils sont désignés par le président du jury.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- APPROUVE la composition du jury de concours
- AUTORISE le maire à négocier le marché de maitrise d'œuvre en application du décret n°
2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics après le choix d’un lauréat à l'issue du
concours,
- APPROUVE le montant de la prime versée aux candidats admis à concourir
- AUTORISE que les dépenses résultant de cette opération soient imputées sur les crédits de
l'exercice 2021 et suivants.
POUR : 17
CONTRE :0
ABSTENTIONS :0 II- AMENAGEMENT DE L'ESPACE
1°) PC-CU-DP délivrés depuis la dernière réunion du conseil municipal
Madame Sandrine CAVALLO présente les autorisations d'urbanisme traitées depuis le conseil municipal du 29 mars 2021.
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MAI 2021
LISTE PC/ DP / CU / AT accordés, refusés, retirés, annulés ou sans suite depuis le Conseil Municipal du 29/03/2021
DATE DE LIEU DES o DOSSIER N DEMANDEUR DEPÔT NATURE DE LA DEMANDE TRAVAUX AVIS
KURZEJA née Accordé le PC 20 C 1016 COUVREUR 18/12/2020 construction maison individuelle 434 rue Centrale | 16/04/2021 Delphine
MENIA Raymond & CRE : à Qélocti Refusé le PC 20 C 1008 Christiane 09/04/2021 Maison individuelle avec carport Lotissement Saint Sébastien 27/04/2021
. Modifications sur certaines ouvertures et dallage sur . Refusé le PC 15 C 1009M01 RUSHITTI Halim 22/02/2021 è 8 Lotissement le Clos Bernard entrée. 19/03/2021
Lei 2 : Accordée le DP 21 C 5005 BARDON Marc 04/03/2021 Piscine 28 m 350 rue de la Plaine 19/04/2021
DORMANT Robert & . i Lou à à Accordée le DP 21 C 5007 Christiane 22/03/2021 Installation d'une pergola bioclimatique 216 allée les 8 clochers 16/04/2021
Maître 144 ALLEE DU CLOS DE Arrêté le CU 21 C 2014 BARLET Julien 05/03/2021 Vente M.ESMINEZHAD/M.ETMME CAULFUTY NOIRAY 22/03/2021
Maître 996 RUE DE BEELEDONNES - Arrêté le CU 21C2015 BRUNEL 17/02/2021 Vente SCI ASD/M. GIGAX--BORDDES LE CLOS VILLARCHER 22/03/2021
Maître CHEMIN DE LA COMBE - RUE Arrêté le CU 21 C 2016 EZANNO Magali 22/03/2021 SASU ALFONSO/COHIDON CENTRALE 03/05/2021
Maître Arrêté le CU 21 C 2017 DELAVENAY Jérôme 24/03/2021 Vente COCHE-EMPEREUR/LAGREVOL 110 CHEMIN DU VIADUC 03/05/2021
Maître ASSIER Arrêté le CU 21 C 2018 Guillaume 31/03/2021 Vente BOUCHET-BERT-MANOZ/ADP LES MOELARDS 03/05/2021
Maître ASSIER Arrêté le CU 21 C 2019 Guillaume 08/04/2021 Vente Mme FRANCOZ/ADP LES MOLLARDS 03/05/2021
Maître DELAVENAY Arrêté le CU 21 C 2020 Jérôme 08/04/2021 Vente GIRARDIN/DAVID LES GRANDES COTES 03/05/2021
Maître DELAVENAY Arrêté le CU 21 C 2021 Jérôme 08/04/2021 Vente GIRARDIN/DAVID PRE TRICARD 03/05/2021
Vale Arrêté le CU 2i C 2022 PACHOUD-FAVRE 15/04/2021 Vente Commune/ATF IMMO Chemin du Gas
2 20/04/2021 Philippe
à … Vente M.DELALLI ET Mme GILBERT/M.EZZIADI ET Arrêté le CU 21 C 2023 Maître PICHON Valérie | 20/04/2021 Mme GESLER 198 RUE DE LA PLAINE 03/05/2021
Maître FERNOUX 36 BIS CHEMIN DES Arrêté le CU 21 C 2024 catherine 21/04/2021 Vente Mme FAVROT/M.PINGET MASSETTES 03/05/2021
CU21C2025 | Maître PREVOST Sonia | 21/04/2021 Vente SCI MP MAZAL/CHAVANNE-PHARABOT LES MASSETTES non 3°) Cession de terrain au droit de la zone de la dent du chat (annule et remplace la
délibération du 24 février 2020)
Monsieur le maire rappelle à l’assemblée le vote d'une délibération en février 2020 relative à la
cession de terrain communal situé le long du chemin du Gas aux sociétés SC TBAP et ATF IMMO
domiciliées toutes deux à Chambéry.
Il avait donc été décidé de céder une bande de terrain d’une superficie de 323 m2 à la SC TBAP
(entre le chemin du Gas et la parcelle AH 146 et AH 147) au prix de 100€ le m2 et une bande
de terrain de 380 m2 à la société ATF Immo au même prix (entre le chemin du Gas et la parcelle
AH 148).
La municipalité vient d'apprendre par l'étude notariale que la société ATF Immo souhaite
désormais acquérir les 2 bandes de terrains suscitées pour une surface totale de 703 m2 soit
70 300€. Il convient donc de redélibérer.
Département de la Savoie
Commune de VOGLANS re /
X=1923350 Xe1925373
-
X=1925400
Lieu dit : "Au Marais”
Section AH
COMMUNE DE VOGLANS Empnise à céder par la commune de VOGLANS application cadastrate (limite parcellaire indicative} Chemin du Gas domaine privé} à La SC TRAP : DP 2 pour 32m env. Nota: Les limites parcellaires figurées sur ce plan résuttent d'un agrandissement du plan cadastral. € à céder par ta commune de VOGLANS L'emptscement de ces limites est donc donné àtire pts provisoire. + un bornage sur les lieux d'arrèter Adomaine privé) à la ATF IMMO : DP 2 pour 380mi env. ne teen ES Ed BE Projet de Cession
Echelle : 1/200ème - Algnement de fait (pied de talus)
| Umka bornéa le 28 septembes 2000 par GEODE.
LC TR Géométres-Experts à CHAMBERY.
Y24273000 -
Voie
SNCF
SYMBOLES
candéladre ==
mur 1 arssière de sécurité Chemin du Gas
talus = TT 1
=!
rm \ 2 ZE œ BUS
a ue Q 2 nm
U Q
>
Coordonnées piemmétriques : _ système AGFS3 projection CCAS
rattachées par GPS (réseau Téria} 775 Faro uni |
n © su ee L oO) Des Drtaet 228 6 ou De mdert 3e Dead L.2
: ÿ à S En tsdiont MADAE C-= ixgèo a 8 = mens CU _
| x * D fée mp MESSE
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d'annuler la délibération 2020-0224-04 du
24 février 2020 et de la remplacer en prenant les dispositions suivantes :
- VALIDE le projet de cession à la société ATF Immo des 2 bandes de terrain d'une surface de
703 m2
- AUTORISE le maire à entreprendre toutes les démarches nécessaires pour finaliser cette
cession. POUR : 17
CONTRE :0
ABSTENTIONS :0
4°) Désaffectation et _ déclassement d'une partie d’un ancien chemin rural non dénommé au droit des parcelles AB 75-76-80-82-83 et 87
M. le Maire rappelle au Conseil Municipal le projet de désaffectation et de déclassement d'une
partie d’un ancien chemin rural non-dénommé au droit des parcelles AB 75-76-80-82-83 et 87
sur la commune de Voglans, en vue de son aliénation.
M. le Maire précise que cette partie de chemin dessert des parcelles appartenant à un même
propriétaire.
M. Le Maire précise que l'emprise de la voirie à déclasser concerne une surface d'environ 540
m2 d'une partie d'un ancien chemin rural non-dénommé au droit des parcelles AB 75-76-80-
82-83 et 87, tel que présenté sur le plan annexé. |
Il précise que le propriétaire des parcelles riveraines prendra en charge les frais de rédaction
de l'acte administratif lié à l’aliénation de la partie de la voie communale ainsi que tous les frais
inhérents à cette opération (frais du géomètre expert pour l'établissement du document
d'arpentage et de la division de l'emprise à déclasser et aliéner).
—=—— | DIRECTION GÉNÉRALE PES FINANCES PUBLIQUES [4 pion couples eu onscratetgué| nt par ii centre Ses knpéts foncier uivent :
EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL Eau ds 1 RApUOIqUe EARBERAZ 701
79018 CHAMBERY CEDEX 444, 04 TU 98 43 T1 tax O4 70 DS 64 70
24 cherbery Chip Anences. couv
Col axdrail de plan vous est délivré pus :
HIS
I
CELZ T2 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
_- APPROUVE la désaffectation, le déclassement et l'aliénation d'une partie d'un ancien chemin rural non-dénommé au droit des parcelles AB 75-76-80-82-83 et 87,
_ AUTORISE Monsieur le Maire à engager la procédure d'enquête publique prévue par le code rural, le code de la voirie routière et le code de l’expropriation, et à prendre un
arrêté fixant les modalités, le déroulement de l'enquête publique et la désignation d'un commissaire enquêteur,
_- AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à la réalisation de
cette opération,
_ DEMANDE à Monsieur le Maire de bien vouloir lui faire part des conclusions du
commissaire enquêteur en vue de se prononcer sur la désaffectation, le déclassement et
la suppression d'une partie de l’ancien chemin rural non-dénommé au droit des parcelles
AB 75-76-80-82-83 et 87.
— D'AUTORISER M. le Maire :
° A signer toutes les pièces nécessaires à la réalisation de cette opération,
° A authentifier l'acte administratif de vente à intervenir en vue de l’aliénation de
l'emprise déclassée.
POUR : 17
CONTRE :0
ABSTENTIONS :0
5°) Cession de terrain à M. Esminehzad
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que M. Thi ESMINEZHAD LIMOOCHI, domicilié
144 Clos le Noiray à Voglans a empiété sur la voirie communale privée en construisant son mur
de clotüre.
Par conséquent, il convient de régulariser l'emprise de la parcelle AP 372 d'une surface de 119
m2 et de la céder à M. Esminehzad.
Il convient de préciser que cette parcelle ne supporte aucune circulation et que la présente
cession ne gênerait aucun voisin ou riverain.
Une proposition de vente a été présentée pour un montant de 6€/m2, et a été acceptée par les
demandeurs, soit un montant total de 714€. — DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES Le plan vauatsé nur cet extra ent D6ré
. PLAN DE SITUATION 24, rue de la République BARBERAZ © 7201
ap :
43800
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
“ VALIDE le projet de cession à M. Esminehzad de la parcelle AP 372 pour un montant de
714€
Ÿ AUTORISE le maire à entreprendre toutes les démarches pour finaliser cette cession.
POUR : 17
CONTRE :0
ABSTENTIONS :0
III. ENFANCE JEUNESSE ET VIE SCOLAIRE
Mme Bernon fait un point sur le groupe scolaire et informe l'assemblée de la reprise des activités
sportives pendant le temps scolaire et périscolaire dans le gymnase (nouveau protocole en
vigueur)
Les classes de découverte des CP et CE1 à Colempce sont malheureusement annulées en raison
du contexte sanitaire.
Elle indique que la mise en place du nouveau service de transport Ondea pour les trajets
scolaires (arrivée à 8h15 le matin et retour le soir à 17h) depuis le matin même s'est très bien
passée. 22 enfants sont déjà inscrits, tout niveau confondu (de la maternelle au CM2), soit 15
familles ! Cela implique d'ores et déjà 15 voitures de moins sur le parking sur-occupé de l'école
en heures de pointe, ce qui constitue un résultat prometteur qui ne demande qu'à être conforté. Elle précise qu'un agent des services techniques est systématiquement présent à 8h20 pour
s'assurer que tout se déroule bien, tant au niveau du stationnement que des allées et venues
des personnes.
Elle rappelle enfin qu'un accueil était maintenu pendant les vacances d'avril à Planet Jeunes,
uniquement pour les enfants du personnel prioritaire à la gestion de la crise.
Le travail pour agrandir les locaux de l'accueil de loisirs avance (enjeu : 80 enfants accueillis
en plus soit 200 enfants au total au lieu de 120, ce qui semble indispensable au vu de
l'accroissement de la population des communes bénéficiaires).
IV - VIE ASSOCIATIVE ET CULTURELLE
Mme Bernou présente ensuite les animations prévues et annulées sur la commune en mai et
celles qui seront a priori maintenues.
Elan Voglanais: TRAIL « Nivolet-Revard » , Dimanche 2 Mai 2021 - CS
APE: BROCANTE, DIMANCHE 9 MAI 2021 GS
Bibliothèque Vogl'en Lyre
L'atelier de rempotage de plantes aromatiques le samedi 29 mai 2021
De 9h30 — 11h sur inscription
Elle précise que l'atelier de rempotage se déroulera en 2 groupes, et que les inscriptions sont indispensables car il n'y a que 12 places.
V- DIVERS
- M. le maire rappelle à l'assemblée que seuls les adjoints pourront se rendre cette année au monument aux morts pour la cérémonie du 08 mai (pas plus de 6 personnes en même temps sur l’espace public en raison de la pandémie)
- Enfin, il indique aux élus qu'ils doivent s'inscrire rapidement sur le tableau préparatoire aux
élections à venir (tenue des bureaux de vote) et sur le tableau de vaccination prioritaire s'ils le
souhaitent.
Mme Bernon précise que les bureaux de vote devant être dédoublés (élections départementales
+ régionales), 4 bureaux de vote devront être déployés sur la commune soit 10 personnes
mobilisées le matin et 10 l'après-midi pour la bonne tenue des opérations de vote. Séance du 03 mai 2021
NOM - PRENOM FONCTION SIGNATURE
MERCIER Yves Maire
BERNON Martine 12€ adjointe
CONVERT Jacques 2ère adjoint
CAVALLO Sandrine 3ème adjointe
BURDET Eric 4ème Adjoint
BERNOU Malika 5ème adjointe
CHERPIN Anne Conseillère municipale
CROSET Mathieu Conseiller municipal
DEVEZE Ophélie Conseillère municipale
GARON-GUINAUD Sylvain Conseiller municipal
GOUJON Alain Conseiller municipal AI — |,
NOIRAY Jean Conseiller municipal |
PALUMBO Floriane Conseillère municipale Absente
POTHIER Cédric Conseiller municipal Absent
À A —
POULLILIAN Jean-Claude Conseiller municipal
PULLI Nadia Conseillère municipale
SICOLI Carmela Conseillère municipale
TETAZ Isabelle Conseillère municipale
THERME Sébastien Conseiller municipal