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Procès Verbal - Ordres du Jour 24.09.2024
Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune de Fos-sur-Mer.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordres du Jour 24.09.2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire, Jeunesse,
Ordre du jour du Conseil municipal LES DOCUMENTS D’INFORMATION COMPLEMENTAIRES RELATIFS A L’ORDRE DU JOUR SONT CONSULTABLES AUPRES DE LA DIRECTION GENERALE DES SERVICES AUX HEURES D’OUVERTURE DE L’HOTEL DE VILLE, SUR RENDEZ-VOUS Séance du 24 septembre 2024, 18h Liste des décisions du Maire prises depuis la séance du 13 juin 2024 1 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 juin 2024 2 Information - Octroi de la protection fonctionnelle à Madame Anne BACHMAN, conseillère municipale, en application de l’article L.2123-35 du code général des collectivités territoriales Finances et budget 3 Décision modificative n°1 Budget principal et Budget annexe du port de plaisance 4 Emprunt auprès de la Banque Postale 5 Garantie d’emprunt à la Société Anonyme d'HLM ERILIA 6 Modalités de facturation et de recouvrement de la taxe de séjour 7 Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Société Fosséenne de Joute dans le cadre de la nouvelle section «Rame traditionnelle» Commande Publique 8 Adhésion à la centrale d’achat du numérique et des télécoms (CANUT) Foncier 9 Déclassement de la parcelle cadastrée section BE n°247du domaine public communal 10 Cession d’une parcelle cadastrée section BE n°247du domaine public communal à Nathalie PALERME 11 Définition des zones d’Accélération des Energies Renouvelables sur la commune de Fos-sur-Mer et des modalités de la Concertation du public 12 Avis sur le projet de Schéma de Cohérence Territorial (SCOT) métropolitain Ressources humaines 13 Mise à jour du tableau des effectifs Points divers 14 Convention de mise à disposition, à titre gratuit, d’un mur aux fins de réalisation d’une décoration artistique à conclure entre la Commune de Fos-sur-Mer et L’ASL de Mègle 15 Convention de partenariat dans le domaine du cinéma à conclure avec la Régie Culturelle Scènes et Cinés / Cinéma L’Odyssée 16 Convention de partenariat entre la commune de Fos-sur-Mer et le collège André Malraux Fos-sur-Mer 17 Convention de partenariat et accord de responsabilité conjointe - Mise en place d’un Espace Numérique de Travail (ENT) 18 Conventions relatives au déplacement des réseaux de communications électroniques dans le cadre des travaux d’enfouissement de l’allée des Mourguettes, chemin de Phion, rue Pierre Celadon et chemin de Bos sud, impasse des Pervenches 19 Rapport Annuel de la Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte Ouest Provence Habitat, présenté en application de l’article L.1524-5 du Code Général des Collectivités Territoriales 20 Approbation de l'opération de fusion de la Société Anonyme d'Economie Mixte de la ville de Mallemort par voie d'absorption par la Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte Ouest Provence Habitat 21 Autorisation donnée à la Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte Ouest Provence Habitat de prendre des participations dans une société civile de construction vente (SCCV) 22 Attribution d’une aide financière à la Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte Ouest Provence Habitat dans le cadre de l’opération « Les Jardins de Bos » Ordre du jour du Conseil municipal LES DOCUMENTS D’INFORMATION COMPLEMENTAIRES RELATIFS A L’ORDRE DU JOUR SONT CONSULTABLES AUPRES DE LA DIRECTION GENERALE DES SERVICES AUX HEURES D’OUVERTURE DE L’HOTEL DE VILLE, SUR RENDEZ-VOUS Grands Projets 23 Approbation du contrat d'étude d'opportunité pour la construction d'un réseau de chaleur/froid sur la commune de Fos-sur-Mer 24 Avenant au contrat de mandat pour la réhabilitation de la halle de basket - augmentation des jauges des tribunes 25 Avenant de régularisation financière en moins-value de l'étude de faisabilité et de programmation des tribunes du basket 26 Compte Rendu Annuel à la Commune (CRAC 2023) – Concession d’aménagement Jardins de Bos 27 Avenant N°1 au mandat - projet de réhabilitation des locaux de tri postal en Crèche communale – modification du programme et de son enveloppe financière