Compte-Rendu - Compte Rendu du 15 NOVEMBRE

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Compte-Rendu - Compte Rendu du 15 NOVEMBRE Document publié le Jeudi 25 octobre 2018 par la commune de Pleudihen-sur-Rance. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 15 NOVEMBRE)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,

CONSEIL MUNICIPAL de PLEUDIHEN SUR RANCE

L’an deux mille dix huit, le 15 Novembre, à vingt heures trente minutes, les membres du Conseil

Municipal se sont réunis dans la Salle d’honneur de la Mairie, lieu ordinaire de leurs séances, sous la

présidence de Monsieur David BOIXIERE, Maire de la commune.

Etaient présents : Mr PANGAULT Bertrand, Mme MEHEUST Véronique, Monsieur HULAUD Jean-François, Mme BONNETE Geneviève, Mme PRIE Nathalie, Monsieur CHOUIN Pierre, Mr ROBIN Patrice, Mme VAN DIEN Françoise, Mme TARDIF Tiphaine, Mme BAUDRY Ghislaine, Mme VEAUDELET Christelle, Mr TERRIERE Jacques, Mme MAUTALENT Brigitte, Mme GUILLERME Françoise.

Etaient absents ou exeusés : Mr JUIN Didier , (pouvoir Mr CHOUIN Pierre), Monsieur VASPART Michel (pouvoir à Mr David BOIXIERE), Mme DUFEIL Jeanine, (pouvoir à Mme TARDIF Tiphaine) ; Mr CHOANIER Bernard, (pouvoir Mme MEHEUST Véronique), Mr GABILLARD Sébastien (pouvoir à Mr PANGAULT Bertrand), Mme DEHLINGER Véronique, Mme BELLANGER Gilberte (pouvoir à Mr TERRIERE Jacques).

COMPTE-RENDU

Les Membres étant en nombre pour délibérer, la séance est déclarée ouverte.

Monsieur le Maire propose de désigner Madame Christelle VEAUDELET comme secrétaire de séance, cette proposition est acceptée à l’unanimité.

Monsieur le Maire demande s’il y a des observations sur le compte-rendu de la précédente séance, Monsieur Pierre CHOUIN, Conseilier Délégué, fait remarquer que l’aménagement cité pour le passage devant la salle du dojo ne correspond pas au projet. À la place de (un passage de courtoisie ou chicane en alternat devant la maison des associations) il faut lire : Un passage marqué et surélevé devant l’entrée de la salle des vestiaires et Dojo.

Monsieur le Maire indique que cette phrase sera bien notifiée sur le prochain compte rendu et que le Cabinet ARTOPTA sera informé.

Aucune autre remarque n’étant formulée, le compte-rendu de la séance du 25 Octobre 2018 est adopté à l’unanimité des Membres présents.

Monsieur le Maire demande à l’assemblée, de l’autoriser à ajouter deux points à l’ordre du jour en DIVERS à savoir :

- Démission d’une Conseillère Municipale

- Mise en place de la commission de contrôle dans le cadre du Répertoire Electoral Unique.

Proposition acceptée à l’unanimité par les Membres présentsPACTE FISCAL ET FINANCIER SOLIDAIRE

Dinan Agglomération demande à chaque commune de s'engager sur un Pacte fiscal et financier solidaire.

Ce Pacte Fiscal et Financier Solidaire (PFFS) est un document cadre au service du projet de territoire. Il permet

d'identifier les ressources financières et fiscales disponibles, dans l'objectif de les mobiliser à l'échelon

pertinent et de manière optimale en prenant en compte les contraintes et objectifs de Dinan Agglomération et des communes dans leur diversité.

En effet, depuis la création de Dinan Agglomération, des relations financières étroites et nombreuses se sont

nouées entre les communes et la Communauté d'Agglomération invitant à interroger en profondeur les

règles du jeu héritées des anciens ensembles intercommunaux. Elles concernent tout aussi bien la fiscalité

via l'Accord Fiscal de Fusion que les Attributions de Compensation (AC) relatives aux transferts et à

l'harmonisation des compétences, en passant par la mise en œuvre du fonds de péréquation horizontale {FPIC}.

De même, Dinan Agglomération et ses communes membres partagent un même contribuable, les ménages,

et doivent tenir compte de la capacité contributive de ceux-ci. Désormais, sur le territoire communautaire,

communes et intercommunalité doivent se coordonner pour actionner le levier fiscal, que le contexte de

contraction du pouvoir d'achat des ménages rend de plus en plus sensible ;

De surcroît, le contexte de rigueur financière accrue pour les budgets locaux, dû à la baisse des dotations de

l'Etat, passée et à venir, constitue un motif supplémentaire pour mettre à plat des politiques financières et

fiscales coordonnées à l’échelle du territoire de Dinan Agglomération.

Enfin, au cours des dernières années, le législateur a multiplié les incitations pour conclure ou renouveler les

pactes financiers (DGF territoriale, coefficient et schémas de mutualisation, fiscalité unifiée...). Dès lors, les

pactes financiers et fiscaux vont être appelés à se généraliser et devenir une pièce maîtresse pour

accompagner la mise en œuvre des projets de territoire et leur financement.

Dans un cadre concerté avec l’ensemble des communes, le Pacte Fiscal et Financier Solidaire (PFFS) a

pour ambition de mettre en œuvre des outils permettant de coordonner la programmation des

investissements, d’en définir les priorités, de s'entendre sur les stratégies fiscales à mettre en œuvre ou

encore de formaliser des politiques de redistribution et de solidarité à la lumière de la réalité des ressources

et des charges de chaque entité, le tout en préservant la capacité d'investissement nécessaire au développement du territoire.

Il est proposé l'adoption d’un Pacte Fiscal et Financier Solidaire (PFFS) décliné en 3 axes fondateurs stratégiques, 7 orientations cadres et 16 objectifs

Axes fondateurs stratégiques Orientations cadres Objectifs

Pour un territoire

Acter Un engagement

mutuel de solidarité

Acter le principe de maîtrise du recours à la fiscalité des ménages et des

entreprises

Prendre en compte les instaurer une dotation de solidarité communautaire veillant à une solidarité

solidaire à os contraintes territoriale

a sociodémographiques

& du territoire Prendre en considération les difficultés financières des communes 3

à œ Acter un principe d'exclusivité élargi dans le financement des compétences

S communautaires

s Mettre en cohérence les

ü compétences Financer l'aménagement du territoire

bi communautaires avec a Pour une .

Facti 8 é ï d leur financement Conforter les moyens d'action en faveur du développement économique a gouvernance du

u n Li

projet de n = " = n 6 .

Prendre en charge la compétence incendie et secours au niveau intercommunal & territoire

ee

Soutenir la mise en œuvre du projet de territoire Orienter la future politique de fonds de concours à destination des investissements en lien avec le projet de territoire Développer le financement de la transition énergétique

10 | Mobiliser l'investissement sur le territoire grâce à la programmation pluriannuelle

Favoriser les 1 Mettre en place des instances de concertation sectorielles afin de développer ia

coopérations mutualisation et la rationalisation des dépenses

12 Développer une offre d'ingénierie à destination des communes

Pour une action Fixer des seuils et des plafonds concernant les grands équilibres budgétaires de la ublique locale 13

Pasta Communauté d'Agglomération afin de préserver la capacité d'autofinancement lus efficace ne ,

P Maîtriser les dépenses

Créer une évaluation des politiques publiques et un contrôle de gestion au sein 14

de la Communauté d'Agglomération

: as 15 | Développer la prospective financière et fiscale Animer et faire vivre le pp ProsP

PFFS 16 Mettre en place une gouvernance du Pacte Fiscal et Financier Solidaire

Ces 16 objectifs sont précisés et développés dans le document annexé à la présente délibération. La mise en œuvre effective Pacte Fiscal et Financier Solidaire (PFFS) fera l’objet de délibérations spécifiques. Ainsi, Considérant l’avis favorable du Conseil Communautaire du 17 septembre 2018,

Il vous est proposé :

- D’Adopter le Pacte Fiscal et Financier Solidaire (PFFS) régissant les relations entre Dinan

Agglomération et ses communes membres.

Entendu l’exposé ci-dessus,

Le Conseil Municipal de Pleudihen-sur-Rance a pris le temps d’échanger longuement sur le Pacte Fiscal et Financier Solidaire qui lui était soumis.

Après avoir débattu, plusieurs élu(e}s du Conseil Municipal n’ont pas souhaité valider les termes du PFFS. Les conseillers ne sont pas opposés au principe même de ce pacte mais regrettent à la fois la complexité du document et, paradoxalement, son manque de précisions sur de nombreux points. Cela explique que le Conseil Municipal de Pleudihen-sur-Rance s’est majoritairement prononcé pour l’abstention par 15 voix.

Soit: 4 voix POUR

2 voix CONTRE

15 ABSTENTIONS

EMPLOI TRIPARTITE

Monsieur le Maire rappelle que dans Le cadre du dispositif de soutien aux Emplois Associatifs Locaux

dans le domaine du sport, la présente convention a pour objet de définir les modalités financières

d'accompagnement par la Commune, l’association Stade Pleudihennais et Dinan Agglomération.

Les signataires de cette convention s’engagent à financer l'emploi d’éducateur sportif sur la base d’un

engagement tripartite soit, sur une subvention de 9 000 € par an, pour chaque partie calculée sur le

coût annuel du poste.

Dinan Agglomération, et la Commune s’engagent à apporter une aide annuelle, pendant 3 années à

l'association pour le financement de l’emploi d’éducateur sportif.

Entendu cet exposé et après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal, à l'unanimité des Membres présents,

AUTORISE la Commune à verser une subvention annuelle de 9000 €, dans le cadre de la

convention tripartite, à l'Association Stade Pleudihennais. TRAVAUX

ELECTRICITE SALLE DU VERGER

Monsieur Bertrand PANGAULT présente les devis demandés à trois entreprises, dans le cadre de la

mise en conformité de l’électricité à la salle du Verger soit :

Atout confort Potdevin Morin

Tableaux électriques 8 641,922 5 220,50 4 967,17

Rez de chaussée 2 409,53 1 872,00 2 591,59

Étage 562,45 1 931,00 571,93

Divers : Lampe extérieure 136,00 152,72

Total HT 11 613,90 9159,50 8 283,41

Sèche Main WC salle du bas 373,50

Radiateurs salle du haut 964,00

1 337,50

10 497,00

Entendu cet exposé et après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, à l'unanimité des Membres présents

RETIENT le devis le mieux-disant de l’entreprise MORIN de SAINT-PERE - 35430 -

POUR UN MONTANT de HT. 8 283,41€ TTC 9 940,09 €

PORTAIL ECOLE « ENTRE TERRE et MER » ET INTERPHONE

Monsieur Bertrand PANGAULT, 1° Adjoint, présente les devis reçus des trois entreprises

sollicitées pour la fourniture et la pose d’un portail à l’école soit :

ADT Breiz ADT Breiz Komilfo

Miniac-Morvan Miniac-Morvan St Jouan des Guérets

Acier Aluminium Acier

Couleur vert Couleur vert Couleur vert

953,11 € HT 1 432,86 € HT 864,96 € HT

Un seul devis a été reçu pour la fourniture et la pose d’un interphone audio sur le portail. L’entreprise POTDEVIN a proposé un interphone Audio, marque URMET avec gâche électrique sur le portail et poignée spéciale enfant pour un montant de :

HT. 1360,30€ - TTC: 1632,36€

Entendu cet exposé et après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal, à Punanimité des Membres présents,

RETIENT :

- de devis le mieux-disant de la Société KOMILFO de St Jouan des Guérets - 35 -Pour la fourniture ef la pose d’un portail à l’école « Entre Terre et Mer » pour un montant

- HT. 864,96€ TTC:1037,95€

et

- de devis de l’entreprise POTDEVIN de Pleudihen pour la fourniture et la pose d’un interphone et d’une gâche électrique pour un montant HT. 1 360,30 € TTC: 1 632,36€

ISOLATION DES COMBLES A LA SALLE DES FETES

Monsieur Bertrand PANGAULT, 1® Adjoint, fait part à l’assemblée qu’il n’y a plus de laine de verre

dans les combles de la Salle des fêtes (200 m2 au-dessus de la partie carrelée), d’où une perte de

chaleur importante.

Dans le cadre des travaux de rénovation énergétique, des aides peuvent être allouées.

Pour obtenir ces subventions, il faut nécessairement faire appel à une entreprise RGE (Reconnu

Garant de l’Environnement).

La Société BEAUCHENE ISOLATION de LA VICOMTE sur RANCE, possède ce LABEL RGE,

un devis lui a été demandé :

Le chiffrage se décompose comme suit :

Isolation des combles H.T. 3200,00 €

Mise en place du chantier offert

Dépose et repose d’ardoises (bas de pentes de la toiture) : HT. 500,00 €

5Entendu cet exposé et après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal, à l'unanimité des Membres présents

-__ DECIDE DE RETENIR le devis de l’entreprise BEAUCHENE ISOLATION,

Pour un montant de H.T 3 700,00€ TTC 4 440,00 €

- AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter une aide qui doit être de l’ordre de 1 400 €.

DIVERS

Démission d’une Conseillère Municipale

Monsieur le Maire informe les Membres que par courrier du 2 Novembre 2018, Madame Isabelle

MALABEUX, nous a fait part de sa démission, pour raison personnelle, de son mandat de Conseillère

Municipale Déléguée à l'animation et à la communication, Monsieur le Maire fait lecture de la lettre

de Madame Isabelle MALABEUX.

Monsieur le Maire précise que son remplacement va faire l’objet d’une procédure d’ici le prochain

conseil municipal. Pleudihen, commune de plus de 1000 habitants, le candidat venant sur la liste

immédiatement après le dernier Elu est appelé à remplacer le conseiller municipal élu sur cette liste

dont le siège devient vacant.

Mise en place de la commission de contrôle dans le cadre du REU

(Répertoire Electoral Unique)

Monsieur le Maire informe les Membres que la réforme des listes électorales entre en vigueur le 1°

janvier 2019, avec mise en place, par commune, d’une commission de contrôle.

Le Maire détient désormais la compétence des inscriptions et des radiations. Toutefois, un contrôle

des décisions du Maire sera effectué par une commission de contrôle qui doit être composée pour

Pleudihen de :

- 3 Conseillers municipaux appartenant à la liste ayant obtenu le plus grand nombre de sièges,

pris dans l’ordre du tableau, parmi les membres prêts à participer aux travaux de la

commission.

et de

- 2 conseillers municipaux appartenant à la 2°* liste ayant obtenu le plus grand nombre de

sièges, pris dans l’ordre du tableau, parmi les membres prêts à participer aux travaux de la

commission.

Le Maire, les adjoints titulaires d’une délégation et les conseillers municipaux titulaires d’une

délégation en matière d’inscription sur la liste électorale ne peuvent siéger au sein de la commission.LA COMMISSION DE CONTROLE POUR LA COMMUNE DE PLEUDIHEN sur RANCE EST

CONSTITUEE DES MEMBRES SUIVANTS, QUI ONT ACCEPTE DE PARTICIPER AUX

TRAVAUX DE LA COMMISSION :

Monsieur Pierre CHOUIN

Monsieur Patrice ROBIN

Madame DUFEIL Jeanine

Monsieur Jacques TERRIERE

Madame Brigitte MAUTALENT

Cette liste est transmise à la Préfecture des Côtes d’Armor.

Compte-rendu de la réunion publique du jardin partagé :

Monsieur le Maire fait part à l’assemblée que la réunion publique de lancement du projet du Jardin

du Presbytère qui s’est tenue le 8 Novembre, s’est déroulée dans une ambiance très agréable, une

bonne participation très active.

Un comité de pilotage va se mettre en place.

Le Conseil sera informé de l’évolution de ce dossier.

Cérémonie du 11 Novembre

Monsieur le Maire fait le résumé de cette journée. Dans le cadre final du Centenaire de la Grande

Guerre, l’anniversaire de l’armistice du 11 novembre 1918 a été célébré dignement. Cela débuta par

Pinauguration du Carré Militaire rénové du Cimetière. Dans la foulée, une Messe du souvenir

permettait à ceux qui le souhaitaient de se recueillir en prières avant que Notre-Dame ne fasse

raisonner « de joie » ses cloches durant 11 minutes, comme ce fut le cas cent ans plus tôt. Puis, nous

nous retrouvions devant notre Monument aux Morts pour rendre hommage à la centaine de

Pleudihennais « tombés au champs d’honneur » lors de la Grande Guerre. La mémoire de l’un d’eux

fut évoquée : Louis-Marie Jacob dont le nom vient d’être gravé sur notre Monument. Tombé à la

prise du Fort de Douaumont en 1916 mais reconnu « mort pour la France » qu’en 1921, celui-ci

n’avait pas pu être inscrit sur le monument édifié en 1920.

Monsieur le Maire, remercie :

- le Comité du Centenaire qui a participé activement à animer ces 4 années et qui a permis de réparer

un « oubli du passé ».

- le Souvenir Français qui a contribué à la rénovation du Carré Militaire.- Les chanteurs de la Chorale et les petits chanteurs de CM1/CM2 des deux écoles qui ont

merveilleusement uni leurs voix.

Il remercie également tous ceux qui ont participé activement à cette journée : l’ Amicale des

Anciens combattants, les porte-drapeaux, l’équipe paroissiale, les Pompiers et Jeunes SP, les

sonneurs, les enseignants des écoles et nos poilus du jour Arwen, Clovis, Ewen, Ghezheneg.

L'ASSOCIATION PETANQUES

Monsieur le Maire, annonce un évènement important pour l'association Pétanque, le Trophée des Villes réuni les plus grands champions de Pétanque du jeudi 22 au dimanche 25 novembre 2018 à Montluçon. Pour cette 18ème édition, l’AS Pétanque Pleudihen fait partie des 32 équipes retenues.

Cette participation est une première pour le club Pleudihennais qui joue sous le nom de DINAN. En effet, l'organisateur demande à ce que les équipes représentent leur territoire et c’est donc le nom de la ville Préfecture ou Sous-Préfecture qui est retenue.

C’est une belle récompense pour l’ASPP et son fondateur, Président d'Honneur, Yves EXBOURSE qui a largement contribué pour que le club soit présent dans l'Allier. A Montluçon, l’équipe est emmenée par le tout nouveau président du club, Yannick ROUSSEL. Les joueurs qui composent Péquipe sont Eric BEAUCHE, Kylian JEANGEORGES, Gwenn LE ROY et Benjamin REBOURS.

Le programme :

JEUDI 22 NOVEMBRE

19h00 : Présentation des équipes puis tirage au sort de la compétition

VENDREDI 23 NOVEMBRE

9h00 : 16èmes de finale en doublettes

A noter les différentes manifestations à venir :

Le Téléthon :

VENDREDI 30 novembre - Le palet pleudihennais organise une soirée jeux ouverte à tous à 20h30 SAMEDI ler décembre, Les feux de la Rampe proposent un dîner spectacle à 19h30. Cauchemar à la campagne est une pièce de Jérôme Dubois.

SAMEDI 8 décembre - Tombola, plusieurs gros lots. - Vente de brioches par les JSP dans les rues du bourg (après-midi). - Repas dansant (à partir de 19h30) en compagnie du DJ Marcel. DIMANCHE 9 décembre Salon de thé de 15h à 17h. Et toujours Collecte de bouchons en plastique et en liège.

RJA : Assemblée Générale Vendredi 16 novembre 2018.

Séance close à 23 h 00