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Déliberation - 2026 04 02 tampon
Déliberation - 2026 04 01 tampon
Déliberation - 2026 04 07 tampon
Déliberation - 2026 04 10 tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Émerchicourt.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 04 10 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Envoyé
en
préfecture
le
13/05/2026
Reçu
en
gréfecture
le
13/05/2602
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Pubtié
le
DEPARTEMENT
EXTRAIT
DU
Ki
NORD
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
De
la
Commune
d'EMERCHICOURT
Séance
du
30
avril
2026
Date
de
convocation
:
25
avril
2026
Date
d'affichage
:
25
avril
2026
Nombre
de
conseillers
En
exercice :
15
Présents
:
13
Votants
:
15
Absents
:
2
Exclus
:
0
Etaient
présents
:
.
Mesdames
BAFCOPS
Marie-Catherine
— CHANTREAU
Audrey
- CHOQUET
Justine
- CLÉMENT
Chantal
— HUTIN
Mélanie
et SUM
Michèle.
Messieurs
BRULIN
François
-
DAMS
Gonzague
-
DUMONT
Jean-Philippe
-
LETENEUR
Christophe
—
PETIT
Taylor
—
ROUSSEL
Régis
et
SZATAN
Michel.
Absente
excusée
avant
donné
procuration
:
Madame
HERBIN
Mélody
a
donné
pouvoir
à
M.
DAMS
Gonzague.
Monsieur
DUFOUR
Vincent
a donné
pouvoir
à
Mme
SUM
Michèle.
L'an
Deux
Mil
Vingt-six,
le trente
avril
à
18
heures
30,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la salle
Citoyenne
sous
la
présidence
de
M.
ROUSSEL
Régis,
Maire.
Madame
Audrey
CHANTREAU
est
nommée
secrétaire
de
séance.
DELIBERATION
N°
: 2026/04/10
5.2
Fonctionnement
des
assemblées
OBJET
: Désignation
des
membres
des
commissions
communales
Suite
à
la décision
du
Conseil
Municipal
de
constituer
7 commissions
communales,
il convient
d'en
élire
les
membres.
Le
Maire
est
président
de
droit
de
toutes
les
commissions.
En
cas
d'empêchement,
les
commissions
sont
convoquées
et
présidées
par
le (la)
vice-président(e)
élu(e)
par
celle-ci
lors
de
leur
première
réunion.
Sur
proposition
du
Maire
le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
de
fixer
entre
3
et
5
membres
la
composition
de
ces
commissions. Avec
l'accord
unanime
des
membres
du
Conseil
Municipal,
le
vote
a
lieu
à
main
levée.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
a
élu,
à
l'unanimité,
les
membres
des
7
commissions
communales
comme
suit
:
1/ Commission
Finances
:
+
Mme
CLÉMENT
Chantal
+
M.
SZATAN
Michel
e
M.
DAMS
Gonzague
2/
Commission
Travaux
Bâtiments
communaux
et voirie
:
+
M.
SZATAN
Michel
+
M.
DAMS
Gonzague
e
M.
LETENEUR
Christophe
e
M.
BRULIN
François
3/ Commission
Environnement
et
Développement
durable :
.
Mme
SUM
Michèle
e
Mme
CHANTREAU
Audrey
.
M.
DUFOUR
Vincent
.
Mme
BAFCOPS
Marie-Catherine
4] Commission
Education,
Jeunesse,
Citoyenneté
et Cuiture
°
Mme
BAFCOPS
Marie-Catherine
Mme
CHOQUET
Justine
Mme
CHANTREAU
Audrey
M.
PETIT
Taylor
M.
DUFOUR
Vincent 5/
Commission
Attractivité
du
territoire
et
Solidarité
Mme
SUM
Michèle
Mme
HUTIN
Mélanie
Mme
CHANTREAU
Audrey
M.
PETIT
Taylor
M.
BRULIN
François
6/
Commission
Informations/communication
M.
DAMS
Gonzague
Mme
HERBIN
Mélody
Mme
CHOQUET
Justine
Mme
CHANTREAU
Audrey
M.
DUMONT
Jean-Philippe
7/
Commission
Sport,
associations
et
sécurité
M.
DUMONT
Jean-Philippe
Mme
HERBIN
Mélody
M.
BRULIN
François
Envoyé
en
préfecture
le
13/05/2026
Reçu
en
préfecture
le
13/05/2026
Publié
le
S
L OT
ID
: 059-215901927-20260430-2026
04
_10-DE
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
susdits.
Pour
copie
conforme
Conformément
aux
articles
R
421-1
à
5 du
Code
de
Justice
Administrative,
la présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Lille,
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
sa
notification
(ou
sa
publication).
Le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisis
par
l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
» accessible
par
le
site
Internet
www.telerecours.fr.
Le
maire
d'Emerchicourt
peut
également
être
saisi
dans
le même
délai,
d’un
recours
gracieux
qui
prolonge
le délai
de
recours
contentieux.
Publié sur le site internet de la commune le 18 mai 2026 par Régis ROUSSEL, Maire.