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Procès Verbal - pv du 18 déc 2020
Déliberation - doc06132620160718170407
Document publié le Lundi 18 juillet 2016 par la commune de Mercury.
Lien du pdf (Déliberation - doc06132620160718170407)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Institutions publiques,
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
MERCURY
Séance
du
mardi
12
juillet
2016
à
20
heures
L'an
deux
mille
seize,
le
douze
juillet
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
MERCURY,
légalement
convoqué
le
cinq
juillet
deux
mille
seize
s'est
réuni
à
la
Mairie,
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
ZOCCOLO,
Maire.
Etaient
présents
: Monsieur
le
Maire
: Alain
ZOCCOLO.
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux:
Michel
ROTA;
Evelyne
MARECHAL;
Jean
RACT-GRAS;
Yves
DUNAND;
Gérard
BESSON;
Claude
DAL-MOLIN
;
Christiane
DEMOND
;
Catherine
REYDET;
Nathalie
VERRIER;
Philippe
MINOLA
;
Sylvie
VALLET;
Carine
CELCE-
LAURENS;
Jean-Noël
VIBERT
;
Mikaël
DEVILLE-DUC;
Christophe
CARCEY-CADET
et
Valentin
JACQUELIN. Absents
excusés:
Mesdames
et
Monsieur:
Marie-France
LOMBARDIa
donné
pouvoir
à
Alain
ZOCCOLO
;
Valérie
DALBYa
donné
pouvoir
à
Michel
ROTA
;
Maria-Angela
GORINI
PIFFET
;
Sabine
BOYER
et
Paul
VINCENT.
Secrétaire
de
séance
: Nathalie
VERRIER.
En
ouverture
de
séance,
le
Conseil
municipal
souhaite
un
prompt
rétablissement
à
Marie-France
LOMBARDI. Le
procès-verbal
de
la séance
du
31
mai
2016
est
approuvé
à l’unanimité.
AFFAIRES
GENERALES
RAPPORTEUR
: ALAIN
ZOCCOLO
Monsieur
le Maire
présente
au
Conseil
municipal
l’arrêté
préfectoral
en
date
du
20
mai
2016
relatif au
projet
de
périmètre
d’un
nouvel
EPCI
à fiscalité
propre,
constitué
de
la Communauté
de
Communes
de
la
Région
d’Albertville,
de
la
Communauté
de
Communes
du
Beaufortain,
de
la
Communauté
de
Communes
de
la Haute-Combe
de
Savoie
et de
la Communauté
de
Communes
Com’Arly.
Le
Conseil
municipal
dispose
d’un
délai
de
75 jours
à compter
de
la
notification
de
l’arrêté
(le
25
mai
2016)
pour
se
prononcer.
À
défaut
de
délibération
dans
ce
délai,
l’avis
serait
réputé
favorable.
Après
délibération,
le Conseil
municipal
:
- _
Emet
un
avis
favorable
relatif au
projet
de
périmètre
d’un
nouvel
EPCI.
Abstentions
: Christophe
CARCEY-CADET
; Valentin
JACQUELIN
>
Modi
Notre
commune
est
membre
de
la Communauté
de
Communes
de
la
Région
d’Albertville
(Co.RAL),
créée
par
arrêté
préfectoral
du
28
novembre
2002.
L’arrêté
préfectoral
en
date
du
20
mai
2016
portant
projet
de
périmètre
d’un
nouvel
Etablissement
Public
de
Coopération
Intercommunale
à
fiscalité
propre
prévoit
en
son
article
1
la
fusion
des
4
Communautés
de
Communes
du
territoire
d’Arlysère
en
une
seule
Communauté
au
1” janvier
2017
et
ouvre,
en
son
article
3,
la
possibilité
de
voir
ce
nouvel
EPCI
relever
de
la
catégorie
d’une
Communauté
d'Agglomération
dès
lors
que
l’une
des
4
Communautés
de
Communes
acquiert
les
compétences
propres
à la dite
catégorie. Aussi,
il
est
proposé
d’engager
une
modification
des
statuts
de
la
Co.RAL
à
effet
au
31
décembre
2016 :
-
actant
le siège
de
la Co.RAL,
dans
les
locaux
de
L’Arpège
au
2
avenue
des
Chasseurs
Alpins
à
Albertville
(73200)
et
ainsi
modifiant
l’article
3
des
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
qui
sera
désormais
libellé
comme
suit
«Le
siège
de
la
Co.RAL
est
fixé
à
L’Arpège
— 2 avenue
des
Chasseurs
Alpins
— BP
10108
- 73207
Albertville
Cedex
»,
-
modifiant
l’article
2
en
définissant
les
compétences
obligatoires,
optionnelles
et
facultatives
exercées
par
la
Co.RAL,
en
conformité
avec
celles
d’une
Communauté
d’Agglomération
et
selon
la nouvelle
définition
de
ces
compétences
imposées
par
la Loi
NOTRe.
Ainsi,
outre
les
compétences
en
matière
de
développement
économique,
d’aménagement
de
l’espace
communautaire,
d’équilibre
social
de
l’habitat,
d’accueil
des
gens
de
voyage,
de
collecte
et
traitement
des
déchets
(compétences
obligatoires
en
Communauté
d'Agglomération)
qui
ont
été
revues
afin
d’être
libellées
conformément
à
l’article
L.5216-5
du
CGCT,
cette
modification
permet
d’acter
de
la
prise
de
compétence
«Politique
de
la
Ville»
(compétence
obligatoire
en
Communauté
d'Agglomération)
pour
laquelle
la Co.RAL
est
d’ores
et déjà
signataire
du
Contrat
Ville
(délibération
du
9 juillet
2015).
Cette
modification
acte
par
ailleurs
4
compétences
optionnelles
(3
obligatoires
parmi
7)
exercées
par
la Communauté
:
-
en
matière
de
voirie
et parc
de
stationnement
d’intérêt
communautaire
;
-
en
matière
de
protection
et
de
mise
en
valeur
de
l’environnement
et
du
cadre
de
vie
conformément
à
la
délibération
en
date
du
1”
octobre
2015
portant
sur
l’engagement
TEPOS
de
la
Co.RAL ;
-
en
matière
de
construction,
aménagement,
entretien
et
gestion
des
équipements
culturels
et
sportifs. d’intérêt
communautaire ;
-
en
matière
d’action
sociale
d’intérêt
communautaire:
politique
d’insertion
sociale
et
professionnelle
des jeunes
pour
acter
du
soutien
à la MLI.
Les
autres
compétences
exercées
jusqu’alors
par
la
Co.RAL
mais
n’entrant
pas
dans
les
domaines
de
compétences
tels
qu’ils
sont
prévus
au
Code
étant
répertoriées
dans
les
compétences
facultatives.
A
noter
que,
comme
le
prévoit
la
Loi
MAPTAM
du
27
janvier
2014
(article
71),
la
définition
de
l'intérêt
communautaire
relève
désormais
exclusivement
du
Conseil
Communautaire
(et
non
plus
des
statuts). Ainsi,
pour
compléter
cette
modification
statutaire,
la Co.RAL
a,
dans
une
délibération
concomitante,
défini
l’intérêt communautaire
à effet au
31
décembre
2016
pour
chacune
des
compétences
concernées
en
conservant
(autant
que
de
possible)
ce
qui
avait
été
fixé
antérieurement
dans
les
statuts.
Il appartient
maintenant
à notre
Conseil
Municipal
de
se
positionner
sur
ce
projet.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
-
approuve
la
modification
statutaire
de
la
Co.RAL
à
effet
au
31
décembre
2016
selon
les
modalités
ci-dessus ;
-
approuve
le
projet
de
statuts
de
la
Co.RAL
qui
en
résulte
conformément
au
projet joint
en
annexe
;
-
demande
à
M.
le
Préfet
d’arrêter
La modification
des
statuts
de
la Co.RAL.
>
T
…
Hiné
Le]
Jes Verniè
Monsieur
le
Maire,
dans
le
cadre
de
ses
délégations,
informe
le
Conseil
Municipal
des
entreprises
retenues
pour
les
travaux
d’aménagement
de
la route
des
Vernières.
Le
démarrage
de
ces
travaux
est
prévu
le
18 juillet 2016. Montant
HT
Entreprises
|
Lot
Commune
Option
SIEBE
SIARA
TOTAL
FTGE
1
102
092.72
€
1 739.62
€
9115.06
€
26
407.35
€ |
139
354.75
€
SERTPR
2
48211.43€
|
20
580.00€
4 591.57
€
11415.00€
|
84
798.00
€
PICH’'ELEC
3
20
916.50
€
20
916.50
€
TOTAL
HT
171220.65€
|
22319.62€ |
13
706.63
€
37
822.35
€ |
245
069.25
€
>
Trayaux
de voiries 2016
Monsieur
le
Maire,
dans
le
cadre
de
ses
délégations,
informe
le
Conseil
Municipal
que
l’entreprise
EIFFAGE a été
retenue
pour
le
programme
des
travaux
de
voirie
2016
pour
un
montant
de
66
337.70
euros
HT.
L’exécution
de
ces
travaux
est
prévue
du
18 juillet
au
05
août
2016.
>
Ç
ti
le
déné
lative
à L’
:
billard
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
commune
est
propriétaire
d’un
ancien
corbillard
ayant
un
intérêt
patrimonial.
Celui-ci
sera
présenté
au
public
au
Musée
des
Traditions
Populaires
de
Moûtiers.
A
cette
fin,
il
est
nécessaire
de
signer
une
convention
de
dépôt
entre
le
Mairie
de
Mercury,
la
Mairie
de
Moutiers
et le Musée
de
Traditions
Populaires.
Après
délibération,
le Conseil
municipal,
à l'unanimité :
-
Approuve
le dépôt
du
corbillard
au
Musée
des
Traditions
Populaires
de
Moutiers
-
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
de
dépôt.
AFFAIRES
SCOLAIRES
RAPPORTEUR
: ALAIN
ZOCCOLO
>
Tarifs cantine 2016/2017
Monsieur
le
Maire
rappelle
les
tarifs
cantine
de
l’année
scolaire
écoulée
et
soumet
au
Conseil
Municipal,
pour
l’année
2016/2017,
les tarifs
proposés
par la commission
scolaire.
Tranche
Quotient
familial
Prix
facturés
Prix
proposés
mensuel
2015/2016
2016/2017
5ème
QFM
>
1200
6.39
€
6.45
€
4ème
850
< QFM
<
1200
6.24 €
6.30
€
3ème
550
<
QFM
<
850
5.86
€
592€
2ème
450
< QFM
<
550
4.58 €
4.63
€
lère
QFM
< 450
2.27€
2.29
€
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal
:
-
émet
un
avis
favorable.
Abstention
: Mikaël
DEVILLE-DUC >
Tarifs
garderie
2016/2017
Monsieur
le
Maire
rappelle
les
tarifs
garderie
de
l’année
scolaire
écoulée
et
soumet
au
Conseil
Municipal,
pour
l’année
2016/2017,
les
tarifs
proposés
par
la commission
scolaire
soit
:
Ÿ”
Matin
(1h)
: 2.44
euros
Soir
(2h)
: 3.90
euros
“Pour
plus
de
souplesse
: 1.30
euros
la demi-heure
Après
délibération,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
-
émet
un
avis
favorable.
>
Tarifs
Activités
Périscolaires
2016/2017
Monsieur
le
Maire
rappelle
les
modalités
de
mise
en
place
de
la
réforme
des
rythmes
scolaires
et
soumet
au
Conseil
Municipal,
pour
l’année
2016/2017
les
tarifs
proposés
par
la
commission
scolaire
pour
les
Activités
Périscolaires,
soit :
Ÿ_
Groupe
scolaire
Joseph
Trolliet
- élémentaire
: 45
minutes
: 0.92
euros
Ÿ”_
Groupe
scolaire
Joseph
Trolliet
- maternelle
: 3
heures
: 3.68
euros
Ÿ”_
Groupe
scolaire
Jean
Brunier
: 1h30
: 1.84
euros
Après
délibération,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité :
-
émet
un
avis
favorable.
Monsieur
le
Maire
rappelle
les
tarifs
relatifs
à
l'accompagnement
dans
les
transports
de
l’année
scolaire
écoulée
et
soumet
au
Conseil
Municipal,
pour
l’année
2016/2017,
les
tarifs
proposés
par
la
commission
scolaire,
soit
:
Ÿ”_
1 enfant:
82
euros
Ÿ
2 enfants
: 140
euros
Ÿ”_
Pour
tout
enfant
supplémentaire
: 55
euros
Après
délibération,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
:
-
émet
un
avis
favorable.
URBANISME
/ PROJET
RAPPORTEUR
: MICHEL
ROTA
Monsieur
l’Adjoint
rappelle
que
suite
à la consultation
pour
les travaux
de
création
des
deux
préaux
au
Groupe
scolaire
Joseph
Trolliet,
les
quatre
premiers
lots
ont
été
attribués.
Il convient
d’attribuer
le lot
électricité
suite
à l’avis
de
la commission
d’appel
d’offres.
Lot
Entreprise
retenue
Montant
du
marché
H.T.
F
Terrassement
- Grés
vis
Greg
constructions
38 905.19
euros
- VRD
2-
e cpale
métallique/bois
Scop
SNG
60
126.86
euros
ouverture
3-
Serrurerie
Ferraris
2
664.00
euros
4-
Peintures
AMP
13
084.46
euros
5-
Electricité
ACOMELEC
3
588.00
euros
TOTAL
HT
118
368.51
euros Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité :
-
Décide
d’attribuer
à
l’entreprise
ACOMELEC
le
lot
n°5
—
électricité
pour
un
montant
de
3
588
euros
HT.
-
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
tout
document
relatif à ces
travaux.
TRAVAUX
/ FORETS
RAPPORTEUR
: JEAN
RACT-GRAS
Monsieur
l’Adjoint
rappelle
la
délibération
pour
l’acquisition
des
parcelles
section
C
n°1751
et
1754
appartenant
à Monsieur
et
Madame
Michel
COMBAZ
en
date
du
16
février
2016
en
vue
de
la régularisation
de
la voirie
communale
« Chemin
de
Charaville
».
Monsieur
l’Adjoint
précise
que
cet
accord
sera
entériné
par
acte
administratif
élaboré
par
la
Commune
et publié
au
Service
de
la Publicité
Foncière
de
Chambéry
aux
frais
de
la Commune
Pour
les
besoins
de
la publicité
foncière,
il convient
de
préciser
que
le
montant
d’achat
du
terrain
a
été
fixé
par
délibération
du
Conseil
Municipal
de
MERCURY
en
date
du
16
février
2016
au
prix
forfaitaire
de
10
euros.
Monsieur l’ Adjoint
souligne
que
la division
et
la
numérotation
du
terrain
sus-énoncé
a été
confié
au
Cabinet
MESUR’ALPES
et qu’un
document
d’arpentage
a été
établi
à cet
effet.
La
commune
remercie
Monsieur
et Madame
COMBAZ
pour
cette
régularisation.
Après
avoir
pris
connaissance
et avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
-
approuve
l’acquisition
des
parcelles
section
C
n°1751
et
1754
en
vue
de
la régularisation
d’emprise
de
la voie
communale
«Chemin
de
Charaville».
-
confirme
que
cet
accord
sera
régularisé
par
acte
établi
en
la
forme
administrative
aux
frais
de
la
Commune,
-
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à
la
régularisation
foncière
de
cet
accord
et à représenter
la Commune
dans
cette
procédure.
-
s’engage
à
réserver
au
budget
communal
les
fonds
nécessaires
à
la
couverture
de
l’ensemble
des
dépenses.
FINANCES
/ AFFAIRES
SOCIALES
RAPPORTEUR
: EVELYNE
MARECHAL
>
Emprunt2016
Madame
l’Adjointe
rappelle
qu’au
budget
primitif
2016
un
emprunt
de
220
000
euros
est
inscrit
afin
de
financer
les
investissements
prévus.
Il convient
de
prévoir
la consultation
des
différents
organismes
bancaires
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité :
-
approuve
le projet
d’emprunt
à hauteur
de
220
000
euros.
-
autorise
Monsieur
le Maire
à lancer
la consultation
relative
à cet
emprunt. QUESTIONS
DIVERSES
-
Plan
canicule
: Monsieur
le
Maire
rappelle
les
dispositions
relatives
au
Plan
canicule
qui
peut
être
déclenché
en
cas
de
besoin
de
la
Préfecture.
Un
registre
est
tenu
en
Mairie
afin
qu’un
contact
soir
assuré
avec
les
personnes
les
plus
isolées.
Les
Chevronnais
peuvent
venir
s’inscrire
à tout
moment.
-
Maisons
Fleuries
: Monsieur
le
Maire
remercie
l’ensemble
de
la
population
qui
contribue
au
fleurissement
de
la commune
à travers
les
maisons
d’habitations,
les
bassins
etc...
Il remercie
également
le
travail
mené
conjointement
entre
les
élus
et
le
personnel
technique.
Il
remercie
également
Mikaël
DEVILLE-DUC
pour
sa
participation
à
la
visite
du
jury
du
concours
départemental.
-
Dégradations:
Monsieur
le
Maire
regrette
les
dégradations
effectuées
la
semaine
dernière
dans
la cour
de
l’école
du
groupe
scolaire
du
Villard
ainsi
qu’hier
soir
autour
du
plan
d’eau.
La
gendarmerie
en a
été
informée,
les
dépôts
de
plainte
sont
en
cours.
-
Michel
ROTA
informe
le Conseil
municipal
que:
Ÿ
Les
travaux
du
bâtiment
associatif
sont
sur
le
point
de
se
terminer,
la
réception
définitive
est
prévue
le 25 juillet
prochain.
Les
études
relatives
au
projet
d’agrandissement
du
restaurant
scolaire
du
Groupe
scolaire
Joseph
Trolliet
ont
repris.
-
Evelyne
MARECHAL
rappelle
que
le
centre
de
loisirs
sur
Mercury
est
ouvert
du
18
au
29
juillet
et du
16
au
26
août
2016.
Il convient
de
se
rapprocher
de
la Communauté
de
Communes
de
Grèsy
sur
Isère
pour
les
inscriptions.
-
Jean
RACT-GRAS
informe
le conseil
que
les
travaux
de
réfection
de
la toiture
de
la Chapelle
des
François
sont
achevés
pour
un
montant
de
14
997
euros
la
Commune
remercie
la
Région
Auvergne
Rhône-Alpes
pour
l’octroi
d’une
subvention
de
2 500
euros.
-
Yves
DUNAND
rappelle
l’organisation
du
14 juillet
prochain
sur
la commune.
-
Monsieur
le
Maire
remercie
l’ensemble
des
personnes
qui
participent
aux
décorations
de
la
commune
dans
le cadre
du
passage
du
Tour
de
France.
-
Monsieur
le Maire
rappelle
que
le
stationnement
est
interdit
devant
le
bâtiment
de
la
« Belle-
Etoile
»,
la gendarmerie
en
a été
avisée.
-
Une
chicane
expérimentale
a été
mise
en
place
sur
la route
de
Bois
Rond
afin
de
limiter
la
vitesse
sur
cette
voirie.
Une
expérimentation
va
être
également
effectuée
sur
la
RD
64
entre
l’accès
à
la
route
de
Longebonne
et
l’accès
au
chemin
Chapellan
avec
l’accord
du
Conseil
Départemental.
-
Monsieur
le
Maire
rend
compte
des
déclarations
d'intention
d’aliéner
déposées
en
Mairie
depuis
la dernière
réunion.
La
séance
est
levée
à
22h00
Le
Maire,
Alain
ZOCCOLO
Tour
de
France
A
l'occasion
du
passage
du
Tour
de
France
le vendredi
22
juillet
prochain,
l'axe
Albertville
- Col
de
Tamié
(en
passant
par
la route
du
Fort
du
Villard,
route
de
la
Poyat,
route
de
la
Dent
de
Cons,
route
du
Roc
Rouge,
et
la
route
du
Collet
de
Tamié)
sera
fermé
de
9h30
à
14h15
dans
les
deux
sens
de
circulation.
Le
passage
des
véhicules
de
sécurité
(pompiers,
ambulance
etc...) sera
assuré.