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Compte-Rendu - compterendudecembre2022
Document publié le Mardi 20 décembre 2022 par la commune de Mazerolles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compterendudecembre2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Jeunesse,
Réunion ordinaire du conseil municipal de
Mardi 20 Décembre 2022
L'an deux mil vingt-deux, le vingt décembre à vingt heures, le conseil municipal de la commune de MAZEROLLES, dûment convoqué, s’est réuni sous la présidence de Madame Catherine DEMEMES, maire de MAZEROLLES.
Etaient présents : Mesdames et Messieurs - AUGUIN- BANCON - BOUYRIE - DEMEMES GARBAY- GARIN- GONZALEZ -— LABARCHEDE-LACOUTURE - LAPORTE -LANOUZIERE -LESPINE- TEYSSEDRE- SANSIQUET -— VIRY
1) Approbation du compte-rendu du conseil municipal du Lundi 28 Novembre 2022
Madame le Maire demande aux membres du Conseil Municipal de lui faire part de leurs observations concernant le compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du Lundi 28 Novembre 2022. Celui-ci, ne faisant l’objet d’aucune remarque, est adopté définitivement.
2) Remplacement Secrétariat de Mairie
Durant son congé de maternité, Cécile, la secrétaire, sera remplacée par Céline Masurier. Pendant ce
remplacement, les horaires d’ouverture de la mairie au public seront légèrement modifiés (à compter
du 09 janvier 2023)
Lundi, mardi, mercredi, jeudi : de 13h30 à 17h00
Mercredi : 9h00 à 12h00 /13h30 à 17h00
Vendredi matin : 9h00 à 12h00
La mairie sera totalement fermée du lundi 26 décembre au vendredi 30 décembre 2022 inclus.
3) Informations diverses :
- décision modificative 3 :
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide des virements de crédits suivants pour équilibrer
le chapitre 12 :
Dépenses de fonctionnement
Chapitre 011
6156 -1000€
6231 -1000€
61521 -2000€
615221 -1000€
Au profit du chapitre 012
6413 +5000€
Il est proposé aux membres du conseil municipal d'approuver la décision modificative n°3 telle que
présentée.
-VOTE pour cette proposition
-AUTORISE, madame le Maire à signer les documents relatifs à cette délibération. - photocopieur :
{La maintenance du photocopieur arrive à échéance au.1* janvier 2023, Madame le Maire propose de
‘ ‘demander des devis et revoir ce dossier en début d’afnée 2023.
- aménagement mairie : proposition de devis :
Les adjoints au maire en charge de ce dossier ont fait faire deux devis : l’un pour une pose de cloison
et un autre pour des travaux de câblage électrique (déplacement du comptoir d’accueil et bureau des
adjoints). Ce projet sera ensuite étudié en commission et un plan de financement sera établi.
- toilettes publiques : devis mission faisabilité :
Les plans, coupe et façades état des lieux et l’esquisse du projet, ainsi que l’estimation prévisionnelle
sommaire, dans le cadre de l’étude de faisabilité ont été envoyés par Madame HALLAK. Le montant des travaux est très élevé. Jeudi 22 décembre, monsieur BANCON et Monsieur LANOUZIERE recevront une entreprise spécialiste de la pose de blocs-toilettes pour étude.
- antenne relais : arrêté de la déclaration préalable :
L'arrêté de la déclaration préalable est accepté et signé. L’entreprise peut commencer son étude et
l'installation.
- demande subvention collège de Villeneuve de Marsan :
Madame le maire a demandé plus de précision auprès du collège afin de mieux connaitre le projet. Elle
présente le programme prévisionnel ainsi que le budget prévisionnel de ce voyage aux Baléares. Le coût
par famille est fixé à 350 euros, mais pourra baisser en fonction des aides et subventions obtenues, ou
des actions proposées au sein de l'établissement. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide
une subvention exceptionnelle de 100€ au collège Pierre Blanquie de Villeneuve de Marsan. Elle sera
inscrite au budget 2023.
- demande de Passociation CCRTG (église de Beaussiet)
l’association CCRTG souhaiterait bénéficier du porche de l’église de Beaussiet, ainsi que du parking
un samedi de la fin juin pour organiser la fête de la Saint-Jean.
Madame le Maire en informera le curé de la paroisse, et établira une convention de mise à disposition
de cet espace avec l’association.
- Cellule de suivi "Sobriété énergétique et délestage électrique"
Madame le maire diffuse le document présenté lors de la réunion de la cellule de suivi du 13 décembre
sur la sobriété énergétique et les éventuels délestages. Elle propose de reprendre ce dossier en début
d’année en réunion d’adjoints.
4 - Points Commissions
- Equipements publics — Environnement :
- une étude est en cours pour réaménager l’accueil de la mairie : mise en place d’une cloison pour séparer
l'accueil et les deux bureaux(maire/adjoints). Vu précédement
-Bâtiments Publics
- les plantations du lotissement du Clos du Mas sont réalisés, les travaux d’aménagement sont terminés,
il y a eu une réunion de fin de travaux avec tous les corps de métiers. Maintenant, tout sera géré par le
syndic du lotissement, sauf l’entretien des anciennes carrières qui sont communales.
- marches de la salle des fêtes : il est déconseillé de remplacer les carreaux, la pose d’une résine
antidérapante est préconisée.
L’épareuse a été passée par la Cuma de MAZEROLLES sur tous les chemins communaux. La pelle communautaire est actuellement sur la commune, elle refait tous les fossés sur les routes
communautaires.
Un accès avait été fait sans autorisation depuis une parcelle du Clos du Mas vers le chemin de Broustet.
L’entrée de la parcelle étant prévue de l’autre côté, cet accès a été refermé .
- Communication Culture, Animation :
La commission a choisi les photos pour le diaporama des vœux 2023
-Il y a eu environ 3000€ de bénéfice pour le téléthon cette année. Toutes les activités ont été appréciées.
-commission Accompagnement et Services à la Personne: elle va réfléchir à l’organisation d’une cérémonie pour les nouveaux habitants.
7) Questions Diverses
- La commune pourrait-elle proposer une mutuelle santé à ses habitants ? Madame le maire rappelle que
ce point avait été étudié au mandat précédent, mais que l’on n’avait pas donné suite, car la commune
n’a pas la maîtrise du dossier ensuite.
-délai pour le remboursement du premier passeport pour les jeunes : il faudra que le jeune fasse sa
demande entre ses 18 et 20 ans
Clôture de la séance à 21h49.
Prochain Conseil Municipal : Lundi 16 Janvier 2023 à 20h00
Commission communication : 09 janvier à 18h30
Commission Accompagnement et Services à la Personne : le 23 janvier 2023
Commission équipement public : le 11 janvier 2023 à 18h30
Vœux du Personnel : Vendredi 20 Janvier 2023 à 19h00