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Document publié le Jeudi 1 octobre 2020 par la commune de Lucey.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal cm 01 10 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Département de
MEURTHE ET MOSELLE
COMMUNE DE LUCEY
Arrondissement de
TOUL PROCES VERBAL
des
DELIBERATIONS DU CONSEIL
Du 1er octobre 2020
Canton de
TOUL NORD
L’an deux mil vingt, le premier octobre, le Conseil municipal de la Commune de LUCEY, étant réuni dans la salle du Conseil Municipal, sous la Présidence du Maire, Monsieur Vincent MARTIN, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire.
Etaient présents : Vincent MARTIN, Didier POIROT, Alain CHRETIEN, Olivier ANDRÉ, Mireille VINCENT, Géraldine AMIRAULT, Thierry VALENTIN, Elodie PRINTZ, Elodie DIEUDONNÉ, Patrick WERNER, Marie-France PRÉVOT, Christophe MEHAT, Adeline PIREAUX, David DEMARET
Etaient excusés : Marie DELEFORTRIE,
Absents :
Secrétaire de séance : Elodie PRINTZ
43-2020 Subventions aux associations 2020
Le Maire présente les demandes de subventions des associations reçu
pour l’année 2020.
Le Conseil Municipal, après délibération,
Décide d’attribuer les subventions suivantes :
FC LUCEY BOUCQ TRONDES .............................................................................. 450€ UAL ............................................................................................................................... 2 500€ Maison de la polyculture .............................................................................................. 400€ MJC ................................................................................................................................ 2 500€ La clé des champs ....................................................................................................... 8 250€ Dit que les crédits nécessaires sont prévus au BP 2020
Autorise le Maire à signer tout document s’y rapportant.
44-2020 Subvention exceptionnelle 2020 : Association La clé des champs Le Maire informe le Conseil Municipal de la situation particulière de l’association La clé des champs qui gère principalement l’accueil périscolaire et la cantine pour les enfants des écoles maternelle et élémentaire de Lucey. La situation financière devient critique et sans augmentation des subventions des communes (Lucey, Bouvron et Laneuveville Derrière Foug), elle annonce un arrêt de l’association en août 2021.
Le Conseil Municipal, après délibération,
Décide d’attribuer une subvention exceptionnelle de 5 000€ à l’association La clé des champs.
Dits que les crédits nécessaires sont prévus au BP 2020
Autorise le Maire à signer tout document s’y rapportant. 45-2020 Désignation d’un représentant auprès de SPL X DEMAT
Le Conseil Municipal, après délibération,
Décide de désigner Alain CHRETIEN en qualité de représentant de la commune de Lucey auprès de la SPL X DEMAT,
Autorise le Maire à signer tout document s’y rapportant.
46-2020 Tarif affouages 2020-2021
Patrick WERNER, 3ème Adjoint au Maire, délégué aux travaux forestiers, explique que les affouages 2020-2021 auront lieu en continuité de l’année précédente sur les parcelles 9 et 10.
Le Conseil Municipal, après délibération,
Décide de fixer le stère à 10€00,
Autorise le Maire à signer tout document s’y rapportant.
47-2020 Programme des coupes 2021
Patrick WERNER, 3ème Adjoint au Maire, délégué aux travaux forestiers, présente la proposition de l’ONF pour les coupes 2021,
Le Conseil Municipal, après délibération,
Décide de modifier l’ensemble du programme des coupes 2021 au niveau du mode de vente des produits, au lieu de DE (délivrance affouages), le mode de vente des produits sera BSP (vente sur pied),
Dit que cette modification concerne l’ensemble des parcelles du programme à savoir 19_a2, 20_a2, 19_a3, 20_a3 et 18_j,
Autorise le Maire à signer tout document s’y rapportant.
48-2020 Demande de subvention – Achat de buts de football
Alain CHRETIEN, 2ème Adjoint au Maire, présente le projet d’achat de deux paires de buts de football.
Le Conseil Municipal, après délibération,
Décide de valider le projet d’achat de deux paires de buts de football avec la fourniture et la mise en place de plots bétons pour un montant total de 3 986.66€ HT soit 4 784.00€TTC
Décide de solliciter une subvention au Conseil Départemental dans le cadre du CTS « fonds pour l’animation territoriale » à hauteur de 2000€,
Autorise le Maire à déposer le dossier et à signer tout document s’y rapportant. ORDRE DU JOUR
43-2020 Subventions aux associations 2020 (7.5 Subventions)
44-2020 Subvention exceptionnelle 2020 : Association La clé des champs (7.5 Subventions)
45-2020 Désignation d’un représentant auprès de SPL X DEMAT (5.3 désignations de représentants)
46-2020 Tarif affouages 2020-2021 (7.10 divers)
47-2020 Programme des coupes 2021 (3.5 acte de gestion du domaine public) 48-2020 Demande de subvention – Achat de buts de football (7.5
Subventions)
SIGNATURE DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL PRESENT
Vincent MARTIN Didier POIROT Alain CHRETIEN
Olivier ANDRÉ Christophe MEHAT Mireille VINCENT
David DEMARET Géraldine AMIRAULT Thierry VALENTIN
Elodie PRINTZ Elodie DIEUDONNÉ Adeline PIREAUX
Patrick WERNER Marie DELEFORTRIE
Absente excusée
Marie-France PRÉVOT