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Déliberation - Liste Thematiques DES Deliberations du cm du 22.05.2024
Document publié le Mercredi 22 mai 2024 par la commune de Savigné-l'Évêque.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Thematiques DES Deliberations du cm du 22.05.2024)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Jeunesse,
République Française
Département Sarthe
Commune de Commune de Savigné l'Evêque
Registre de la Commune de Commune de Savigné
l'Evêque
Année 2024
TABLE ANNUELLE 2024 PAR DATE
DELIBERATIONS
Date de
l’Acte N° Acte Objet VOTE
22/05/2024 Feuillet d'émargement de la séance
22/05/2024 2024-032
1 - Décisions prises dans le cadre des
délégations du conseil municipal consenties à
Madame le Maire : Le Conseil Municipal prend acte
22/05/2024 2024-033
2 – Médecine du travail en Sarthe –
Interpellation des pouvoirs publics. Voté à l’unanimité (27 voix pour)
22/05/2024 2024-034
3 – Convention pour la réalisation de logements
sociaux avec la S.A. Mancelle d’Habitation. Voté à la majorité (21 voix pour et 6 voix contre)
22/05/2024 2024-035
4 – Dénomination des voies de la commune sur
le secteur dit « Le Mesnil » - POINT RETIRÉ DE L’ORDRE DU JOUR.
22/05/2024 2024-036
5 – Signature d’une convention d’occupation
temporaire du domaine public pour l’installation
et l’exploitation de centrales photovoltaïques en
ombrière et toiture.
POINT RETIRÉ DE L’ORDRE
DU JOUR.
22/05/2024 2024-037
6 – Détermination d’un périmètre de lutte contre
les termites Voté à l’unanimité (27 voix pour)
22/05/2024 2024-038 7 – Admissions en non-valeur Voté à l’unanimité (27 voix pour)
22/05/2024 2024-039 8 – Décision Modificative n° 1 - Budget Ville Voté à l’unanimité (27 voix pour)
22/05/2024 2024-040
9 – Demande de subvention départementale au
titre de la convention du plan d’investissements
durables Voté à l’unanimité (27 voix pour)
22/05/2024 2024-041 10 – Attribution des subventions aux associations Voté à la majorité (25 voix pour) 22/05/2024 2024-042
11 – Mise à jour du tableau des emplois
permanents Voté à la majorité (26 voix pour et 1 abstention)
22/05/2024 2024-043
12 - Attribution d'une subvention exceptionnelle
classe de découverte - Ecole Jacques Prévert.
Voté à l’unanimité (27 voix pour)
22/05/2024 2024-044 13 – Désignation des délégués locaux CNAS Voté à l’unanimité (27 voix pour) TABLE ANNUELLE 2024 PAR THEMATIQUE
DELIBERATIONS
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES - COMMUNES
Date de l’Acte N° Acte Objet N° page
22/05/2024 2024-033
2 – Médecine du travail en Sarthe –
Interpellation des pouvoirs publics. 066
DOMAINE DE COMPETENCES PAR THEMES - ENSEIGNEMENT
Date de l’Acte N° Acte Objet N° page
22/05/2024 2024-043
12 - Attribution d'une subvention exceptionnelle
classe de découverte - Ecole Jacques Prévert. 084
DOMAINE ET PATRIMOINE - AUTRES ACTES DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC
Date de l’Acte N° Acte Objet N° page
22/05/2024 2024-036
5 – Signature d’une convention d’occupation
temporaire du domaine public pour l’installation
et l’exploitation de centrales photovoltaïques
en ombrière et toiture. - DELIBERATION
AJOURNEE.
073
FINANCES LOCALES - DECISIONS BUDGETAIRES
Date de l’Acte N° Acte Objet N° page
22/05/2024 2024-038 7 – Admissions en non-valeur 076
22/05/2024 2024-039 8 – Décision Modificative n° 1 - Budget Ville 077
FINANCES LOCALES - SUBVENTIONS
Date de l’Acte N° Acte Objet N° page
22/05/2024 2024-040
9 – Demande de subvention départementale
au titre de la convention du plan
d’investissements durables 078
22/05/2024 2024-041 10 – Attribution des subventions aux associations 079-080
FONCTION PUBLIQUE - PERSONNEL TITULAIRE ET STAGIAIRE DE LA F.P.T.
Date de l’Acte N° Acte Objet N° page
22/05/2024 2024-042
11 – Mise à jour du tableau des emplois
permanents 081-082- 083 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS
Date de l’Acte N° Acte Objet N° page
22/05/2024 2024-044 13 – Désignation des délégués locaux CNAS 085
URBANISME - ACTES RELATIFS AU DROIT D'OCCUPATION OU D'UTILISATION DES SOLS
Date de l’Acte N° Acte Objet N° page
22/05/2024 2024-034
3 – Convention pour la réalisation de
logements sociaux avec la S.A. Mancelle
d’Habitation.
067-068-
069
22/05/2024 2024-037
6 – Détermination d’un périmètre de lutte
contre les termites 074-075
URBANISME - DROIT DE PREEMPTION URBAIN
Date de l’Acte N° Acte Objet N° page
22/05/2024 2024-032
1 - Décisions prises dans le cadre des
délégations du conseil municipal consenties à
Madame le Maire :
064-065