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Procès Verbal - 2022 04 12 PV Conseil Municipal
Document publié le Mardi 12 avril 2022 par la commune de Saint-Sériès.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2022 04 12 PV Conseil Municipal)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Procès-Verbal du Conseil Municipal :
Du Mardi 12 Avril 2022.
Étaient présents : Mr Griselin Pierre, Mr Brugnans Gwenaël, Mme Teissedre Ludivine, Mme Lacaze Danielle, Mr Jeanjean David, Mr Beauvillain Valéry, Mme Schenk Lydie, Mme Thomas Geraldine, Mme Ribennes Thérèse, Mr Nourrit Camille
Procuration : Mme Fernandez Elizabeth donne procuration à Mme Ribennes Thérèse Mr Demonchy Emmanuel donne procuration à Mr Jeanjean David
Absent : Mr Tronnet Laurent
Rappel de l’Ordre du Jour :
– Désignation d’un secrétaire de séance.
– Approbation du compte rendu du conseil municipal du 17 mars 2022. – Constatation des résultats provisoires de l’année 2021.
– Adoption du budget primitif 2022.
– Adoption du montant des subventions aux associations.
– Accord sur le changement de siège social du CAMMAOU.
– Questions diverses.
Ouverture de la séance :18h30
1/ Désignation de secrétaire de séance :
Monsieur Nourrit Camille est désigné secrétaire de séance.
2/ Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 17 Mars 2022 :
Monsieur Brugnans fait remarquer qu’il n’a pas reçu le dernier compte rendu. Monsieur Jeanjean souligne que ce n’est pas la première fois que cela arrive. Monsieur Le Maire avance l’explication selon laquelle le récent changement d’adresse mail pourrait en être la cause.
Vote pour 12
Abstention 0
Votre contrat 0
3/ Constatation des résultats provisoires de l’année 2021:
En préambule Monsieur Le Maire motive sa volonté de soumettre à approbation le compte de gestion avant le compte administratif.
Après présentation du compte de gestion Monsieur Le Maire précise que les résultats présentés restent provisoires.
Il précise également que le reste à réaliser sera repris par anticipation sur l’année 2022. Monsieur Le Maire évoque également l’incidence du dossier de la Rue du Canet. Le résultat cumulé du compte de gestion s’élève à 366 943€
Vote pour 12
Abstention 0
Votre contrat 0
4/ Adoption du budget primitif 2022 :
Monsieur Le Maire fait une présentation générale du budget 2022 nous ayant été envoyé quelques jours plutôt. Monsieur Le Maire apporte des précisions notamment sur la limite des dépenses 2022 à hauteur de 142 300€, tout en soulignant qui s’agit de budget prévisionnel pouvant être modifié en respectant l’équilibre initial. Monsieur Le Maire évoque également la dotation aux taxes d’habitations impactées et par la carence de l’État à compléter celle-ci.
Concernant la section investissement, Monsieur Le Maire détaille l’équilibre de celle-ci recoupant les projets en cours et à venir, tout en tenant compte de manière pessimiste des subventions envisageables. Monsieur Beauvillain demande si les montants inclus les frais de procédures juridiques en cours. Monsieur Le Maire détaille le contenu de la ligne 65541 concernant l’augmentation significative pour le compte du SIVOM, il indique également ses vives inquiétudes quant à la pérennité de celui-ci dans les années à venir. Monsieur Beauvillain et Monsieur Nourrit demande si la possibilité d’un audit des comptes du SIVOM ont été émises par les représentants du Conseil Municipal au dit syndicat.
Madame Teissedre nous précise l’état de la situation en sa qualité de vice-présidente du syndicat. Monsieur Le Maire expose les grandes lignes des dépenses d’investissements. 50 000 € pour la démolition de la Rue du Canet.
30 000 € pour la mise aux normes et la réalisation de l’ALP à la salle Pierre Perret. 40 000 € pour un aménagement du Vidourle.
380 000 € Pour la réalisation de l’espace à vocation sociale commerce multiservices foyer rural salle polyvalente salle associative…
80 000 € pour la voirie.
180 000 € pour la réfection de notre parc d’éclairage public.
Vote pour : 12
Abstention : 0
Votre contrat : 0
5/ Adoption du montant des subventions aux associations :
Monsieur Le Maire précise que les dotations aux associations devront être réalisées dans la limite de 7000 €. Monsieur Jeanjean précise que l’ensemble des associations ont été contactées, et que seules les associations dûment établies peut y prétendre.
Après avoir exposer et motiver l’ensemble des demandes des associations il est soumis au vote les accompagnements suivants :
Saint Sériès pour tous Trail : 700€.
Saint Sériès pour tous méchoui cinéma en plein air fête de la soupe spectacle des enfants 1925 €. Lune aquarelle exposition du mois d’octobre 500 €.
Les pélicans citoyens divers : 500€.
Les pélicans jardiniers d’hiver : 350 €.
Monsieur le Maire précise que le reste à réaliser de l’enveloppe pourra l’être en cours d’année.
Vote pour : 12
Abstention : 0
Votre contrat : 0
6/ Accord sur le changement de siège social du Cammaou (en tant que membre associé).
Vote pour : 12
Abstention : 0
Votre contrat : 0
7/Questions diverses :
Il n’y a pas de questions diverses.
La séance est levée à : 20h15