Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - cr230713
Déliberation - cr160729
Compte-Rendu - cr170630
Compte-Rendu - cr230127
Compte-Rendu - cr200523
Procès Verbal - cr260109
Déliberation - cr140411
Compte-Rendu - cr150320
Procès Verbal - cr240610
Compte-Rendu - cr200612
Compte-Rendu - cr140328
Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune d'Alos-Sibas-Abense.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr140328)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 28 mars 2014
Etaient pr Etaient pr Etaient pr Etaient pré é é ésents : sents : sents : sents :
Messieurs IRIART Jean Pierre, PRIBAT André, INCAGARAY René, ELICABEYves, UTHURRY
Dominique, GARCIA Patrice, ELICABE Nicolas, PARADIS Sébastien
Mmes IRIART Hélène, IRIART Otxanda, SOLANILLE Aurélie
Secr Secr Secr Secré é é étaire de s taire de s taire de s taire de sé é é éance ance ance ance :
Nicolas Eliçabe
---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Installation du conseil municipal Installation du conseil municipal Installation du conseil municipal Installation du conseil municipal
Election du maire et des adjoints. Election du maire et des adjoints. Election du maire et des adjoints. Election du maire et des adjoints.
La s La s La s La sé é é éance a ance a ance a ance a é é é ét t t té é é é ouverte par Jean Pierre Iriart, Maire qui a d ouverte par Jean Pierre Iriart, Maire qui a d ouverte par Jean Pierre Iriart, Maire qui a d ouverte par Jean Pierre Iriart, Maire qui a dé é é éclar clar clar claré é é é les membres du conseil les membres du conseil les membres du conseil les membres du conseil
municipal cit municipal cit municipal cit municipal cité é é és ci s ci s ci s ci- - - -dessus install dessus install dessus install dessus installé é é és dans leurs fonctions. s dans leurs fonctions. s dans leurs fonctions. s dans leurs fonctions.
Nicolas Eli Nicolas Eli Nicolas Eli Nicolas Eliç ç ç çabe abe abe abe, le plus jeune conseiller, a été désigné en tant que secrétaire.
Ren Ren Ren René é é é In In In Inç ç ç çagaray agaray agaray agaray, le plus âgé des conseillers, a pris la présidence de l’assemblée pour constater
que la condition du quorum était remplie et donc procéder à l’élection du maire.
Le conseil municipal a désigné deux assesseurs : S : S : S : Sé é é ébastien Paradis et Aur bastien Paradis et Aur bastien Paradis et Aur bastien Paradis et Auré é é élie Solanille. lie Solanille. lie Solanille. lie Solanille.
Election du Election du Election du Election du maire maire maire maire : : : :
R R R Ré é é ésultat du 1 sultat du 1 sultat du 1 sultat du 1er er er er tour de scrutin tour de scrutin tour de scrutin tour de scrutin :
Nombre de conseillers présents à l’appel et n’ayant pas pris part au vote : ZERO
Nombre de votants ONZE
Nombre de suffrage déclarés nuls par le bureau ZERO
Nombre de suffrages exprimés ONZE
Majorité absolue SIX
Nom et Pr Nom et Pr Nom et Pr Nom et Pré é é énom des candidats nom des candidats nom des candidats nom des candidats Nombre de suffrage obtenus Nombre de suffrage obtenus Nombre de suffrage obtenus Nombre de suffrage obtenus
IRIART Jean Pierre 11Monsieur Iriart Jean Pierre a Monsieur Iriart Jean Pierre a Monsieur Iriart Jean Pierre a Monsieur Iriart Jean Pierre a é é é ét t t té é é é proclam proclam proclam proclamé é é é é é é élu et imm lu et imm lu et imm lu et immé é é édiatement install diatement install diatement install diatement installé é é é. . . .
Sous la présidence du Jean Pierre Iriart, élu maire, le conseil municipal a été invité à procéder à
l’élection des adjoints.
Le conseil municipal a fix Le conseil municipal a fix Le conseil municipal a fix Le conseil municipal a fixé é é é à à à à 2 le nombre des adjoints comme pr 2 le nombre des adjoints comme pr 2 le nombre des adjoints comme pr 2 le nombre des adjoints comme pré é é éc c c cé é é édemment. demment. demment. demment.
Election des adjoints Election des adjoints Election des adjoints Election des adjoints : : : :
1 1 1 1er er er er adjoint adjoint adjoint adjoint : : : :
R R R Ré é é ésultat du 1 sultat du 1 sultat du 1 sultat du 1er er er er tour de scrutin tour de scrutin tour de scrutin tour de scrutin :
Nombre de conseillers présents à l’appel et n’ayant pas pris part au vote : ZERO
Nombre de votants ONZE
Nombre de suffrage déclarés nuls par le bureau ZERO
Nombre de suffrages exprimés ONZE
Majorité absolue SIX
Nom et Pr Nom et Pr Nom et Pr Nom et Pré é é énom des candidats nom des candidats nom des candidats nom des candidats Nombre de suffrage obtenus Nombre de suffrage obtenus Nombre de suffrage obtenus Nombre de suffrage obtenus
PRIBAT André 11
Andr Andr Andr André é é é Pribat a Pribat a Pribat a Pribat a é é é ét t t té é é é proclam proclam proclam proclamé é é é 1 1 1 1er er er er Adjoint et imm Adjoint et imm Adjoint et imm Adjoint et immé é é édiatement install diatement install diatement install diatement installé é é é. . . .
2 2 2 2nd nd nd nd Adjoint Adjoint Adjoint Adjoint : : : :
R R R Ré é é ésultat du 1 sultat du 1 sultat du 1 sultat du 1er er er er tour de scrutin tour de scrutin tour de scrutin tour de scrutin :
Nombre de conseillers présents à l’appel et n’ayant pas pris part au vote : ZERO
Nombre de votants ONZE
Nombre de suffrage déclarés nuls par le bureau ZERO
Nombre de suffrages exprimés ONZE
Majorité absolue SIX
Nom et Pr Nom et Pr Nom et Pr Nom et Pré é é énom des candidats nom des candidats nom des candidats nom des candidats Nombre de suffrag Nombre de suffrag Nombre de suffrag Nombre de suffrage obtenus e obtenus e obtenus e obtenus
INCAGARAY René 11Ren Ren Ren René é é é In In In Inç ç ç çagaray a agaray a agaray a agaray a é é é ét t t té é é é proclam proclam proclam proclamé é é é 2 2 2 2nd nd nd nd Adjoint et imm Adjoint et imm Adjoint et imm Adjoint et immé é é édiatement install diatement install diatement install diatement installé é é é. . . .
Le proc Le proc Le proc Le procè è è ès s s s- - - -verbal dress verbal dress verbal dress verbal dressé é é é et clos et clos et clos et clos à à à à l’issue de la s l’issue de la s l’issue de la s l’issue de la sé é é éance a ance a ance a ance a é é é ét t t té é é é, apr , apr , apr , aprè è è ès lecture, sign s lecture, sign s lecture, sign s lecture, signé é é é par le maire, le par le maire, le par le maire, le par le maire, le
conseiller municipal le plus conseiller municipal le plus conseiller municipal le plus conseiller municipal le plus â â â âg g g gé é é é, les asse , les asse , les asse , les assesseurs et le secr sseurs et le secr sseurs et le secr sseurs et le secré é é étaire. taire. taire. taire.