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Procès Verbal - PV conseil 10 juillet 2020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Moras-en-Valloire.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV conseil 10 juillet 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
1
MAIRIE DE MORAS-EN-VALLOIRE
26210 MORAS-EN-VALLOIRE
04 75 31 94 71
04 75 31 82 61
mairie.moras@wanadoo.fr
www.moras-en-valloire.fr
Vu, Monsieur le Maire,
Vu, Le Secrétaire de Séance.
PROCES-VERBAL DE SEANCE
CONSEIL MUNICIPAL
DU 10 JUILLET 2020
L’an deux mille vingt et le dix juillet à 18h30, le conseil municipal de la commune de MORAS-EN- VALLOIRE (Drôme), dûment convoqué le six juillet, s’est réuni en mairie sous la présidence de Monsieur Aurélien FERLAY, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 15
Etaient présents : Aurélien FERLAY, Maire, Georges ANTHONIOZ, Gilles BRUYAT, Danièle CONJARD, Florence CUSENZA, Claude DESRIEUX, Mickaël DURAND, Hervé GONNON, Yamina MAHOUCHE, Aline MONTILLA, Hélène OLLER COLOMBO, Patrice REBOULLET, Marianne TARDY.
Excusé(s) : Armelline AUDRIEU, Gahitan FAUST.
Absent(s) : Aucun.
Ont donné pouvoir : Armelline AUDRIEU à Patrice REBOULLET.
DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SÉANCE
Monsieur le Maire ayant ouvert la séance, il a été procédé en conformité avec l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales à la nomination d’un secrétaire pris dans le sein du Conseil Municipal. Madame Aline MONTILLA est désignée pour remplir cette fonction.
1. Election des délégués et suppléants en vue de l'élection des sénateurs du 27 septembre 2020
Le Conseil Municipal,
Vu le décret n° 2020-812 du 29 juin 2020 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs,
Vu la circulaire préfectorale en date du 30 juin 2020,
Monsieur le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil municipal les plus âgés à l'ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus jeunes. Il s'agit de M. Georges ANTHONIOZ et M. Gilles BRUYAT pour les deux plus âgés et de Mme Florence CUSENZA et Mme Marianne TARDY pour les deux plus jeunes. La présidence du bureau est assurée par les soins de Monsieur le Maire. La secrétaire est Mme Aline MONTILLA.
Monsieur le Président rappelle l'objet de la séance qui est l'élection de trois délégués titulaires et de trois délégués suppléants en vue des élections sénatoriales du 27 septembre 2020.
Election des délégués
Résultats du 1er tour de scrutin de l'élection des délégués
Après dépouillement, les résultats sont les suivants : 2
Nombre de bulletins : 14
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8
Monsieur Georges ANTHONIOZ, né le 04/01/1953 à Grenoble, domicilié 4 Rue Maurice Savin à Moras en Valloire, avec 14 voix, a été proclamé élu au 1er tour de scrutin et a déclaré accepter le mandat.
Monsieur Patrice REBOULLET, né le 03/09/1960 à Saint Vallier, domicilié 25 Route de Moureton à Moras en Valloire, avec 14 voix, a été proclamé élu au 1er tour de scrutin et a déclaré accepter le mandat.
Madame Hélène OLLER COLOMBO, née le 05/05/1971 à Rillieux la Pape, domiciliée 5 Chemin de la charronnerie à Moras en Valloire, avec 14 voix, a été proclamée élue au 1er tour de scrutin et a déclaré accepter le mandat.
Election des suppléants
Résultats du 1er tour de scrutin de l'élection des délégués suppléants
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de bulletins : 14
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8
Monsieur Gilles BRUYAT, né le 10/05/1954 à Moras en Valloire, domicilié 130 Route de Fortune à Moras en Valloire, avec 14 voix, a été proclamé élu au 1er tour de scrutin et a déclaré accepter le mandat.
Monsieur Claude DESRIEUX, né le 27/04/1955 à Saint Vallier, domicilié 40 Chemin de la tonnellerie à Moras en Valloire, avec 14 voix, a été proclamé élu au 1er tour de scrutin et a déclaré accepter le mandat.
Monsieur Hervé GONNON, né le 30/09/1974 à Romans sur Isère, domicilié 145 Chemin du Picot à Moras en Valloire, avec 14 voix, a été proclamé élu au 1er tour de scrutin et a déclaré accepter le mandat.
Toutes les délibérations inscrites à l’ordre du jour ayant été examinées et faute d’autres questions diverses, Monsieur le Maire lève la séance et remercie ses participants.