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Déliberation - CM06112020 ODJ12 Document publié le Vendredi 6 novembre 2020 par la commune de Clermont-Ferrand. Lien du pdf (Déliberation - CM06112020 ODJ12)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit, Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 06 novembre 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE

an DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL FERRAND

SEANCE DU 06 novembre 2020 à 17 h 00

AUJOURD'HUI six novembre deux mille vingt

LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué pat Monsieur le Maire le 30 octobte 2020, s’est réuni en visioconférence.

Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.

Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :

Olivier BIANCHI, Maite, présidant la séance

Présent(e)s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET,

Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Géraldine BASTIEN, Laetitii BEN SADOK, Valéri BERNARD, Fatima BISMIR, Alexis BLONDEAU, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN- TECER, Wendy LAFAYE, Diesgo LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE- BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL,, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :

Excusé(e})s :

Absent(e)}s :

Secrétaire : Wendy LAFAYE

Mme Fatima CHENNOUF-TERRASSE quitte la séance avant le vote de la question n°2 et donne pouvoir à Mme Marianne MAXIMI.

Mme Wendy LAFAYE était absente pendant le vote de la question n°4.Rapport N° 12 .

DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANT DE LA VILLE AUPRES D'AUVERGNE- RHONE-ALPES ORIENTATION

Les dispositions de l'article L. 2121-33 du Code Général des Collectivités Tertitoriales prévoient que "le Conseil Municipal procède à la désignation de ses membres ou délégués pour siéger au sein d'organismes extérieurs dans les cas et conditions prévus par les dispositions du présent code et des textes régissant ces organismes. La fixation par les dispositions précitées de la durée des fonctions assignées à ces membres ou délégués ne fait pas obstacle à ce qu'il puisse être procédé à tout moment, et pour le reste de cette durée, à leur remplacement par une nouvelle désignation opérée dans les mêmes formes”, il convient de désigner les représentants de la Ville auprès de certains établissements et organismes.

Dans le cadre de l’adhésion de la Commune de Clermont-Ferrand à PAssociation Auvergne- Rhône-Alpes Orientation, pouvant également répondre au nom d’usage « Agence régionale de l'orientation », et conformément à ses statuts, 1l convient de désigner des représentants de la Commune auprès de ses instances.

En application de Particle L. 2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les

nominations s’effectuent au vote au scrutin secret.

Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l'unanimité, de ne pas l P garement q P ; ; P procéder au scrutin secret aux nominations.

Dès lors, il vous est proposé de : ; Prop

- procéder à cette désignation au vote à main levée ;

- désigner Mme Cécile AUDET pour représenter la Commune de Clermont-Ferrand au

sein de l’Assemblée générale et au sein du Conseil d’orientations de lAssociation

Auvergne-Rhône-Alpes Orientation.

DELIBERATION

Après en avoir délibéré :

1) Le principe du vote à main levée est adopté à l'unanimité.

2 Est désignée à la majorité Mme Cécile AUDET pour représenter la Ville au sein de l'Assemblée Générale et du Conseil d’orientations de l'Association Auvergne Rhône-Alpes Orientation.

Pour ampliation certifiée conforme.

Faità CI t-F d, L ait à Clermont-Ferrand, le 1 D NOV 1020

Le Maire,

Qt Olivier BIANCHI