Procès Verbal - Liste des délibérations du Conseil de Communauté du 20092023 1

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Procès Verbal - Liste des délibérations du Conseil de Communauté du 20092023 1 Document publié le Mercredi 20 septembre 2023 par la commune d'Hagenthal-le-Haut. Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations du Conseil de Communauté du 20092023 1)Thèmes du document : Transports, Grandes et moyennes entreprises, Eau et assainissement, CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 20 SEPTEMBRE 2023

LISTE DES DELIBERATIONS

- Délibération n°2023-122 - examinée le 20/09/2023– Approbation du procès-verbal de la séance du 14 juin 2023 – Approuvée à l’unanimité

- Délibération n°2023-123 – examinée le 20/09/2023 – Approbation du Contrat Local de santé – Approuvée à l’unanimité

- Délibération n°2023-124 – examinée le 20/09/2023 - Projet de ZAC Gruen à Sierentz – bilan de la participation par voie électronique – Approuvée à l’unanimité - Délibération n°2023-125 – examinée le 20/09/2023 – Projet de ZAC Gruen à Sierentz – approbation du dossier de création de la ZAC – Approuvée à l’unanimité - Délibération n°2023-126 – examinée le 20/09/2023 – Avis sur les statuts révisés de l’ADIRA et désignation du délégué de Saint-Louis Agglomération au sein de l’association – Approuvée à l’unanimité

- Délibération n°2023-127 – examinée le 20/09/2023 – Désignation des délégués de Saint-Louis Agglomération au sein du GAL du Sundgau 3Frontières pour la période 2023-2027 – Approuvée à l’unanimité

- Délibération n°2023-128 – examinée le 20/09/2023 – Renouvellement partiel de la composition du Conseil d’Administration de Saint-Louis Habitat, Office Public de l’Habitat (OPH) rattaché à Saint-Louis Agglomération – Approuvée à l’unanimité - Délibération n°2023-129 – examinée le 20/09/2023 – Adoption d’un programme de travail visant à définir une stratégie numérique responsable – Approuvée à l’unanimité - Délibération n°2023-130 – examinée le 20/09/2023 – Approbation du projet de schéma directeur pour les infrastructures de recharge pour les véhicules électriques sur le territoire de Saint-Louis Agglomération – Approuvée à l’unanimité

- Délibération n°2023-131 – examinée le 20/09/2023 – Mobilités : Convention de partenariat pour l’installation d’une deuxième station d’autopartage CITIZ - Approuvée à l’unanimité - Délibération n°2023-132 – examinée le 20/09/2023 – Eau potable – Acquisition de terrains situés dans le périmètre de protection rapprochée du champ captant de Saint-Louis Neuweg - Approuvée à l’unanimité

- Délibération n°2023-133- examinée le 20/09/2023 – Eau potable – Convention de partenariat SENS 2027 – Approuvée à l’unanimité

- Délibération n°2023-134 – examinée le 20/09/2023 – Eau/assainissement – renouvellement de deux conventions d’occupation en traversée du domaine public ferroviaire – annule et remplace la délibération n°2023-109 du 14 juin 2023 – Approuvée à l’unanimité - Délibération n°2023-135 – examinée le 20/09/2023 – Attribution de fonds de concours – Approuvée à l’unanimité

- Délibération n°2023-136 – examinée le 20/09/2023 – Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de couches et de produits d’hygiène pour les crèches de Saint-Louis Agglomération – Approuvée à l’unanimité - Délibération n°2023-137 – examinée le 20/09/2023 – Autorisation de signer les modifications de marché public (MMP) relatives aux marchés d’entretien des bâtiments de Saint-Louis Agglomération pour les années 2022 à 2025 – Lots 1, 4 et 5 – Approuvée à l’unanimité - Délibération n°2023-138 – examinée le 20/09/2023 – Lancement de l’appel à projet « Les Pas Perdus » - Approuvée à l’unanimité- Délibération n°2023-139 – examinée le 20/09/2023 – Déchets : Passation d’une convention pour la collecte des jouets avec l’Eco-organisme Ecomaison – Approuvée à l’unanimité - Délibération n°2023-140 – examinée le 20/09/2023 – Mise en place et désignation du référent déontologue pour les élus locaux – Approuvée à l’unanimité

- Délibération n°2023-141 – examinée le 20/09/2023 – Ressources Humaines : Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion du Haut-Rhin pour la période 2024-2027 – Approuvée à l’unanimité

- Délibération n°2023-142 – examinée le 20/09/2023 – Ressources Humaines : harmonisation des régimes indemnitaires / dispositif de maintien de la prime de fin d’année – Approuvée à l’unanimité

- Délibération n°2023-143 – examinée le 20/09/2023 – Ressources Humaines : Modification du tableau des effectifs – Approuvée à l’unanimité

- Délibération n°2023-144 – examinée le 20/09/2023 – Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Président en vertu des délégations accordées par délibérations du 15 juillet 2020 et suivantes – Approuvée à l’unanimité