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PLU - Annexes - Liste sup
Convocation - 436357?projectId=2179
Convocation - 850593
Compte-Rendu - 2112495
Déliberation - 2208391
Convocation - 537712
Procès Verbal - 2112484
Procès Verbal - 1936267
Compte-Rendu - 1968492
Procès Verbal - 1735734
Procès Verbal - 1968497
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thennelières.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1968497)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
République
Française
Département
AUBE
Commune
de
Thennelières
Procès-verbal
de
séance
Séance
du
11
Avril
2025
l î
L'
an
2025
et
le
11
Avril
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'
est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
la
Mairie
sous
la
présidence
de
ROBLET
Bernard
, Maire
Présents:
M.
ROBLET
Bernard,
Maire,
Mmes
:
FEUGEY
Régine,
MOUSSUT
Cécilia,
VAN
DE
ROSIEREN
Isabelle,
MM
: DÉON
Julian,
GORNEAU
Fabrice,
GYE-JACQUOT
Rodolphe,
HOTTE
Thierry,
MARCHAL
Yves
Excusé(s)
ayant
donné
procuration
:
Mme
DEVILLE
Laurence
à
Mme
VAN
DE
ROSIEREN
Isabelle,
M.
GUENARD
André-Paul
à
M.
ROBLET
Bernard
Nombre
de
membres
e
Afférents
au
Conseil
municipal
: 11
e
Présents
:9
Le
Maire
remercie
les
membres
de
leur
présence,
donne
lecture
du
compte
rendu
de
la
précédente
réunion
et
demande
s'ils
ont
des
observations
à
faire,
aucune
remarque
n'est
faite.
Le
Maire
fait
procéder
au
vote
du
compte
rendu,
qui
est
approuvé
à
l'unanimité.
Date de la convocation
: 07/04/2025
Date
d'affichage
: 07/04/2025
Acte
rendu
executoire
après
dépôt
en
Préfecture
de
l'Aube
ke:
23]al |
402S
et
publication
ou
notification
du : 23 [ol as A été
nommée
secrétaire
: Mme
VAN
DE
ROSIEREN
Isabelle
Obijet(s)
des
délibérations
SOMMAIRE
2025-09
: VOTE
DU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2024
: APPROUVÉE
2025-10
: AFFECTATION
DES
RÉSULTATS
2024
: APPROUVÉE
2025-11
: VOTE
DES
TAXES
COMMUNALES
: APPROUVÉE
2025-12
: VOTE
DES
SUBVENTIONS
: APPROUVÉE
2025-13
: VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2025
: APPROUVÉE
2025-14:
SPL
XDEMAT
: RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
DE
PRESTATIONS
INTÉGRÉES
:
APPROUVÉE 2025-15
:
TCM
:
RAPPORT
D'ÉVALUATION
FINANCIÈRE
DU
TRANSFERT
DE
LA
COMPÉTENCE
EN
MATIÈRE
DE
PLAN
LOCAL
D'URBANISME,
DE
DOCUMENT
D'URBANISME
EN
TENANT
LIEU
OÙ
DE
CARTE
COMMUNALE
ADOPTÉ
PAR
LA
CLECRT
: APPROUVÉE
2025-16
: TCM
: MISE
EN
PLACE
DU
SERVICE
DES
GARDES
CHAMPÈÊTRES
AVEC
RECRUTEMENT
DE
4
PERSONNES
ET
ADHÉSION
: APPROUVÉE
2025-17
: TCM
: PROJET
DE
PLAN
DE
MOBILITÉS
: APPROUVÉE
réf
: 2025-09
VOTE
DU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2024
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT) ;