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Déliberation - 202509 068 TPN
Document publié le Mercredi 17 décembre 2025 par la commune de Marcillac-Vallon.
Lien du pdf (Déliberation - 202509 068 TPN)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Nombre de Membres
Afférents au Conseil Municipal
En exercice
Qui ont pris part à la délibération
Vote
Pour
Contre
Abstentions
Date de la convocation
10/12/2025
Date d’affichage
12/12/2025
19
17
14
14
0
0
Séance du 17 décembre 2025
-------------------------------
L’AN DEUX MILLE VINGT-CINQ et le DIX-SEPT DECEMBRE à
20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal régulièrement convoqué,
s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses
séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Philippe PÉRIÉ, Maire.
Présents : 10
Jean-Philippe PÉRIÉ, Alain BIAGI, Stéphanie BORREL, Fabien
CABROLIER, Albert CANTALOUBE, Nelly DAUDE, Rodolphe
DELETAGE, Didier LAURENS, Pascal MIR, Bruno SELAS.
Absents excusés : 7 (dont 4 pouvoirs)
Edwige BOUDOU, a donné pouvoir à Jean-Philippe PÉRIÉ,
Jérôme FRANQUES, a donné pouvoir à Bruno SELAS,
Nathalie GELY, a donné pouvoir à Didier LAURENS,
Patrick LEGER, a donné pouvoir à Nelly DAUDE,
José LOPEZ, absent excusé,
Laura JARROUSSE, absente excusée,
Estelle BIER, absente excusée.
Secrétaire de séance : Fabien CABROLIER
Délibération n° 2025/09/068 – BP 2026 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Foot vallon
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal de la demande de subvention exceptionnelle formulée par l’association Foot Vallon, dans le cadre de l’acquisition d’un minibus.
Monsieur le Maire précise que le coût d’acquisition s’élève à 1500€ et que l’association Foot Vallon a sollicité une aide auprès des Communes de Clairvaux-d’Aveyron, Salles-la-Source, Saint-Christophe- Vallon, Marcillac-Vallon et de la Communauté de Communes Conques Marcillac.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents ou représentés, décide : - d’approuver la proposition d’attribution d’une subvention exceptionnelle de 300€ à l’association Foot Vallon,
- de dire que les crédits nécessaires seront inscrits au budget primitif 2026,
- d’autoriser Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à la mise en œuvre de la présente décision.
Ainsi fait et délibéré à Marcillac-Vallon, les jour, mois et an susdits
Pour extrait conforme,
Le Maire, Jean-Philippe PÉRIÉ
Acte rendu exécutoire,
Après transmission par voie dématérialisée
En Préfecture le :
Publication le :
Le Maire, Jean-Philippe PÉRIÉ
EXTRAIT DU REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal
de la Commune de MARCILLAC-VALLON
Accusé de réception en préfecture
012-211201389-20251217-202509_068-DE
Reçu le 18/12/2025