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Déliberation - cms 2022 Subvention exceptionnelle a l association Cercle Halterophilie de Anse d un montant de 1000
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Anse.
Lien du pdf (Déliberation - cms 2022 Subvention exceptionnelle a l association Cercle Halterophilie de Anse d un montant de 1000)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Handicap et inclusivité,
07/2022
78/2022
C7/2022
ID:
069-218900092-20220718-78
2022-DE
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D'ANSE
Séance
du
18/07/2022
OBJET
: Subvention
exceptionnelle
à
l’association
Cercle
Haltérophilie
de
Anse
d’un
montant
de
1000€
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 29
Nombre
de
présents
: 22
Nombre
d’exprimés
: 28
Date
convocation
11/07/2022
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
en
séance
publique,
salle
ANSOLIA,
le
dix-huit
juillet
deux
mille
vingt-deux
à
dix-neuf
heures,
sous
la
présidence
de
Daniel
POMERET,
Maire.
Etaient
présents
:
Daniel
POMERET,
Jean-Luc
LAFOND,
Xavier
FELIX,
Marie-Claire
PAQUET,
Luc
FERJULE,
Nathalie
HERAUD,
Max
DURMARQUE,
Liliane
BLAISE
(maire-adjoints)
Christophe
MONTANTEME,
Marie-Hélène
BERNARD,
Karim
MOYENIN
OUARDI,
Pascal
ANTHOINE,
Linda
BEGGUI,
Pierre
REBUT,
Ludivine
CHIERICI,
Fabrice
MORICHON,
Carine
RANSEAU,
Gilbert
PRIGENT,
Céline
BABUS,
Bruno
PONNET,
Ouda
MECHAIN,
Didier
RICHERD Procurations : Claire
ROSIER
à Jean-Luc
LAFOND
Emmanuelle
SCHARFF
à Liliane
BLAISE
Roseline
MHARI
AGOURRAME
à
Ouda
MECHAIN
Sandrine
TROUSSIEUX
à
Nathalie
HERAUD
Christophe
DEBIZE
à Linda
BEGGUI
Alexis
VERMOREL
à
Xavier
FELIX
Excusé Stéphane
DUTHEIL
Géraldine
BERNOLLIN
Directrice
Générale
Adjointe
des
Services
assiste
au
conseil
en
application
de
l'article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Jean-Luc
LAFOND
est
désigné
secrétaire
de
séance. Envoyé
en
préfecture
le
25/07/2022
78/2022
"
Reçu
en
préfecture
le
25/07/2022
Affiché
le
ET
ID
: 069-216900092-20220718-78_2022-DE
Daniel
POMERET
expose
que
les
subventions
sont
généralement
votées
lors
du
budget,
mais
nous
avons
omis
d’attribuer
une
subvention
au
Cercle
Haltérophilie,
c'est
pourquoi
Monsieur
le
Maire
propose
d’allouer
une
subvention
exceptionnelle
d’un
montant
de
1000€.
-
Ouf
l'exposé
-__
Après
en
avoir
délibéré
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A
l’unanimité
des
membres
présents
1°)
APPROUVE
la
subvention
exceptionnelle
à
l'association
Cercle
Haltérophilie
de
Anse
d’un
montant
de
1000€
2°)
DIT
que
les
crédits
nécessaires
sont
prévus
au
BP
2022
3°)
CHARGE
Monsieur
le
Maire
de
la
poursuite
et
de
l'exécution
de
la
présente
délibération. Pour
extrait
conforme,
Rendue
exécutoire
le
Par
transmission
en
Sous-préfecture
et
affichake
en
Mairie.