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Document publié le Samedi 21 mai 2016 par la commune de Sainte-Marie.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 4. Compte rendu CM du 20 mai 2016)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Investissement et développement économique,
Sainte Marie, le 21 mai 2016
COMPTE-RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 20 mai 2016
Le Conseil Municipal de Sainte-Marie, s’est réuni le 20 mai 2016 à 20 heures 15 en Mairie, sous la présidence de Philippe RINGENBACH, Maire de la commune.
Etaient présents : RINGENBACH Philippe - GROSCLAUDE Denis - MARTIN Michel -GROSCLAUDE Gérald - BIRRINGER Frédéric - BRESSON Béatrice - EMONIN Claire - GEORGE Jean-Claude - GLORIOD Gérard - GUERITTOT Geneviève - VALLAT Stéphanie.
Etaient absents excusés : BOYER Georges - GLAUSER Gaëlle - PARROD Olivier - VIEILLE Sébastien.
M. GEORGE Jean-Claude a été nommé secrétaire.
Compte-rendu du 08 avril 2016 approuvé à l’unanimité.
RAPPORT DES COMMISSIONS
Bois – Agriculture
Le responsable de la commission présente les résultats de la vente de bois du 18 avril 2016 à POUILLEY LES VIGNES, pour un montant de 1 570 € HT.
Aménagement du territoire
En cours :
PC :
Transports Cordier – 3 rue de Désandans – Extension des bureaux
DP :
PERRIGUEY Sophie – MULLER Matthieu – 17 rue de Saint-Julien - Construction d’une piscine
Retour :
CU :
SCP Demougeot, Juillard, Ferry, Nadler, Bertrand – 26 rue des Moulins à Vent – répondu le 28 avril 2016
SCP Marceline Schobing-Cugnez et Anne Bergelin – 12 rue Georges Prudent – répondu le 17 mai 2016
DP :
VALLAT Guillaume – 2B rue d’Echenans – Entourage partiel muret grillage + abri de jardin - ACCORDÉ le 09 avril 2016
MOUGIN Nathalie – MONTARLIER Jean-Paul – 39 Grande Rue – Abri de jardin - ACCORDÉ le 29 avril 2016
Voirie – Assainissement
Le Mairie informe le Conseil municipal que les travaux de la rue de Lougres seront réceptionnés le
mercredi 1er juin 2016.
Environnement – Fontaine
Le responsable de la commission informe le Conseil Municipal que l’opération de fleurissement du village
se fera le samedi 21 mai 2016.
Département du Doubs
Arrondissement de MONTBELIARD
Canton de BAVANS
COMMUNE DE SAINTE-MARIE
25113
03-81-93-41-45
-------- PROGRAMME DE TRAVAUX O.N.F
Le responsable de la commission présente au Conseil Municipal le programme de travaux forestiers 2016 de l’ONF pour un montant de de 7 185.37 € HT soit 7 942.55 € TTC.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de réaliser ces travaux.
AMÉLIORATION DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC : DEMANDE DE SUBVENTION
Dans le cadre des économies d’énergie et suite à l’étude réalisée par le SYDED, le Maire informe le
Conseil Municipal qu’il est opportun de reprendre notre éclairage public. Il propose de faire une demande
de subvention auprès du SYDED pour 2016 afin de réaliser des travaux dans la rue des Grands Moulins à
Vent, pour un montant de 7 134 € TTC avec une subvention escomptée de 45%, soit 2 675.25 €.
L’exposé du Maire entendu et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal est d’accord, à l’unanimité, de
faire cette demande subvention auprès du SYDED.
TRAVAUX DE VOIRIE
Le Maire présente au Conseil Municipal un devis de la société EPMS d’un montant de 600 € TTC pour la
reprise de deux regards d’eau pluviale, un Grande Rue et l’autre rue Derrière de la Chapelle.
L’exposé du Maire entendu et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal est d’accord, à l’unanimité, de
confier ces travaux à l’entreprise EPMS.
TRAVAUX FONTAINE RUE DE LOUGRES
Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il est nécessaire d’effectuer la reprise de la tuyauterie de
vidange des bassins de la fontaine rue de Lougres et la pose de 3m2 de pavé. Il présente un devis d’Art de
Pierres d’un montant de 1070 € HT soit 1 284 € TTC.
L’exposé du Maire entendu et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal est d’accord à l’unanimité de
confier ces travaux à l’entreprise Art de Pierres.
RACCORDEMENT ÉLECTRIQUE SALLE DES ASSOCIATIONS
Le Maire fait part au Conseil Municipal que la reprise en souterrain des réseaux du nouveau Quartier la
Chaulière nécessite la reprise de l’alimentation électrique de la salle des Associations un devis d’un
montant de 1 387.20 € TTC est proposé par ERDF.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité ce devis.
TRAVAUX LOGEMENT AU-DESSUS DE L’ÉCOLE
Avant de loyer à nouveau notre appartement situé au-dessus de l’école, la commission bâtiment propose au
Conseil Municipal une remise en peinture de l’ensemble de celui-ci et leur présente 3 devis.
L’exposé du responsable de la commission entendu et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide,
à l’unanimité, de confier ces travaux à l’entreprise 3P pour un montant de 2 450 € et d’effectuer l’achat des
matières premières pour un montant de 713.90 € TTC à la SODEP.
De plus, la commission informe le Conseil Municipal que le vitrage d’un velux et l’étanchéité de 5 autres
ont besoin d’être changé.
L’exposé de la commission entendu le Conseil Municipal décide, 9 Pour et 2 Abstentions, de confier ces
travaux de rénovation à l’entreprise GROSCLAUDE Frères pour un montant de 1 206 € TTC.
Il est également décidé, à l’unanimité, d’équiper la cuisine de meubles intégrés avec un budget maximum
de 3 000 € TTC. DEMANDES DE SUBVENTION
Le Maire présente au Conseil Municipal trois demandes de subventions de diverses associations. La
commission propose de retenir, dans un premier temps, 2 demandes qui sont conformes au dossier à
déposer. Pour le troisième dossier, demande faite par ASPSM, un complément d’information est nécessaire
ainsi qu’une concertation avec la commune PRÉSENTEVILLERS.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide, à l’unanimité, d’attribuer :
- 550 € à l’association du Tennis Club de Sainte-Marie,
- 300 € à l’Association de musique Prélude.
ACHAT DE MATÉRIEL
Achat de drapeaux
La commission présente au Conseil Municipal 3 devis pour l’achat de 2 drapeaux français, un drapeau pour
le monument aux morts ainsi qu’un drapeau de cérémonie.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de retenir l’offre de la société
DEJEAN pour un montant de 356.40 € TTC.
Rouleau palpeur pour l’épareuse
Le Maire informe le Conseil municipal qu’il est nécessaire de remplacer le rouleau palpeur de l’épareuse
par un rouleau à tête démontable.
L’exposé du Maire entendu et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité,
d’accepter le devis de la société NOREMAT pour un montant de 1 416.24 € TTC.
L’ordre du jour étant épuisé, le Maire lève la séance à 21h50.
Le Maire, Ph. RINGENBACH