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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bruffière.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affichage CM 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Démocratie,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira le
MARDI 21 AVRIL 2026 A 20 H A LA MAIRIE
ORDRE DU JOUR :
1) Composition des commissions municipales
2) Nombre et élection de membres conseil administration du CCAS 3) Renouvellement de la composition CCID
4) Désignation des représentants SYDEV
5) Désignation des représentants Vendée Expansion
6) Désignation des représentants e. collectivité
7) Désignation des représentants à Géo Vendée
8) Désignation du représentant à l’OGEC
9) Désignation du représentant association Réel
10) Correspondant défense
11) Prise en charge des frais engagés par les élus municipaux
12) Dispositif de formation des élus
13) Cession d’un terrain communal
14) Dénomination de la crèche municipale
15) Règlement de fonctionnement de la crèche
16) Contrats accroissement temporaire d’activité crèche
17) Emplois permanents crèche
18) Approbation du règlement budgétaire et financier
19) Dispositif argent de poche
Affiché le 15 avril 2026