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Déliberation - 99 de 030 de 1 1 1
Document publié le Vendredi 29 mai 2026 par la commune de Vauvert.
Lien du pdf (Déliberation - 99 de 030 de 1 1 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Éducation,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉLIBÉRATION no 2026/06/l 18
Finances locales - subventions
Séance du S juin 2026
Date de convocation :29 mai 2026
Membres en exercice :33
25 présents - 33 votants
Le quorum est atteint.
L'an deux mille vingt-six, le cinq juin à dix-sept heures trente minutes, le conseil
municipal deVauvert (Gard) dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, à la
salle Bizet, sous la présidence de Monsieur Nicolas MEIZONNET, maire en
exercice.
Présents :
Nicolas MEIZONNET, Serge GARNIER, Carole CALBA, Daniel SANTAMATILDE, Agnès
AUGUSTE, Jean-Pierre GUSAI, Anne VIALLE, Julien BARRE, Emmanuelle GAVANON, Nolwenn GRAU, Sandrine RIOS, David BERREBI, David SCHWARTZ, Emmanuelle ANDRE, Raymond QUEREL, Caroline MAURAN, Alain CECCOTTI, Valérie DUCHE, Dominique
SAMIE,Sophie COUDERT, Jean-LouisMEIZONNET MagaliNISSARD,Christian SOMMACAL, Sandra LIAUTAUD, Farouk MOUSSA.
Absents ayant donné procuration :
Carole CATTENAT a donné pouvoir à Anne VIALLE
Valérie POLLIN a donné' pouvoir à Serge GARNIER
Aurélie ROUSSEL a donné pouvoir à Raymond QUEREL
Ludovic GASCUEL a donné pouvoir à Emmanuelle GAVANON
Elisabeth COURT a donné pouvoir à Emmanuelle ANDRE
Bruno PASCAL a donné pouvoir à Christian SOMMACAL
Lucie HEURTIER a donné pouvoir à Farouk MOUSSA
Mohammed TOUHAMI a donné pouvoir à Magali NISSARD
En début de séance et en application de l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités
Territoriales, il a été procédé à la désignation du secrétaire de séance : Serge GARNIER a été
élu à l'unanimité.
1 Suite délibération no 20261061118
RAPPORTEUR : Daniel SANTAMATILDE, adjoint au maire
: La commune soutient les associations qui participent à l'animation de la vie locale, au
développement du lien social, aux activités culturelles, sportives, éducatives, sociales et
citoyennes, ainsi qu'à l'intérêt général communal.
Les demandes de subventions déposées par les associations ont été examinées au regard de
différents critères comme la proposition d'actions envers les enfants, l'inténêt communal et la
situation financière de l'association.
Après examen des dossiers, il est proposé d'attribuer les subventions 2026 suivantes
PROPOSITION : Le rapporteur propose donc au conseil municipal
* d'approuver l'attribution des subventions aux associations telles que présentées ci-
dessous :
ASSOCIAÏIONS MONT ANÏ
A CHACUN SON ISAGYM VAUVERT
ACADEMIE PUGILISTIQUE VAUVERDOISE
ADIL DU GARD
AMICALE DES SAPEURS POMPIERS ACTIFS
AMICALE DES SAPEURS POMPIERS VETERANS
ANCIENNES DE CAMARGUE
APE LES SANSONNETS - ABAUZIT
ASSO BRASILEIRA CAPOEIRA VAUVERT
ASSO PARENTSECOLEJEAN MACE
ASSO PARENTS ECOLE MONTCALM
ASSO PARENTSECOLEROUJEON
ASSO SPORTIVE COLLEGE LA V ALLEE VERTE
ASSO SPORTIVE ECOLE DES CAPIT AINES
ASSO SPORTIVE V AUVERT BASKET - ASBV
ASSOC ADSBC DES DONNEURS DE SANG
ASSOCIATION SPORTIVE JEAN MACE
ATOUT PHILO
ATTELAGES DE LA PETITE CAMARGUE
BADMINTON CLUB VAuVERDOIS
BIG BANG CAMARGUE
CANICROSS 30
CENTRE D'ACCUEIL EN ZOOTHERAPIE
CEZAM
CLUB HANDBALL VAUVERT
CLUB TAURIN EL CAMPO
CLUB TAURIN L'ABRIV ADO
COMITE IOO % MONTCALMOIS
COMITE ŒUVRES SOCIALES
COURIR A VAUVERT
DDEN 30 - UNION DELEGUES DEP EDUC NAL GARD
DYNAMIK ORGANISATION
ECOLE DES RAZETEURS DE PETITE CAMARGUE
ELAN VAUVERDOIS D ATHLETISME
500,00
4 000,OO
5 00,00
6 50,00
100,OO
500,00
120,00
500,00
400,00
80,00
240,00
700,00
420,00
4 000,OO
400,00
5 00,00
400,00
350,00
200,00
I OOO,OO
700,00
500,00
200,00
4 000,OO
I 825,00
350,00
7 000,OO
20 452,00
2 500,00
250,00
2 500,00
500,00
I OOO,OO Suite délibération no 202610611 18
ENTENTE BOULESJOYEUSESLE CRISTAL
FNACA
FOOTBALL CLUB VAUVERDOIS
FOYER SOCIO EDUCATIF COLLEGE
FRIEND'S COUNTRY
GALLIA CLUB GALLICIAN
GYMNASTIQUE VOLONT AIRE V AUVERDOISE
JUDO CLUB DE VAUVERT
KARATE CLUB VAUVERDOIS
LES AMIS DE LA GANADERIA DU SCAMANDRE
LES AMIS Du COUDOYER
LES CHATS V AUVERDOIS
LI ROULA CODE CLUB 3EME AGE
LIEUTENANTS DE LOUVETERIE DU GARD
OCCE LIBERATION
OCCEV AN GOGH
OLYMPIQuE PING PONG VAUVERDOIS
PANT AI DI CAMARGO
PENA TAURINE MANZANARES
RIVES RADIO SYSTÈME
RUGBY CLUB VAUVERDOIS
SAMUEL VINCENT
SIAN D AQul
SOCIETE D'HISTOIRE POSQulERES V AUVERT
STE COM. CHASSE DIANE VAuVERDOISE
TENNIS CLUB VAUVERDOIS
TRAIT D'UNION DE VAUVERT
UNION NATIONALE DES COMBATT ANTS
URBAN ARTS CULTURES URBAINES
VAUVERT BRIDGE CLUB
VAUVERT ENERGYM CLUB
VAUVERT SCRABBLE
VELO TONIC VAUVERDOIS
VlSTRICuLTURES
Total
I 855,00
300,00
25 000,OO
I IOO,OO
700,00
3 000,OO
IOO,OO
4 000,OO
700,00
350,00
300,00
200,00
5 00,00
200,00
300,00
200,00
300,00
I OOO,OO
350,00
I 500,00
13 500,00
I 400,00
200,00
200,00
I 400,00
6 000,OO
I 500,00
300,00
4 500,00
700,00
350,00
IOO,OO
2 500,00
200,00
132 142,00
DECISION : Le conseil municipal, ouï l'exposé du rapporteur et après en avoir délibéré
DECIDE
D'adopter la proposition du rapporteur par 26 voix pour (Nicolas MEIZONNET, Serge
GARNIER (2), Carole CALBA, Daniel SANTAMATILDE, Agnès AUGUSTE, Jean-Pierre GUSAI, Anne VIALLE (2), Julien BARRE, Emmanuelle GAVANON(2), Nolwenn GRAU, Sandrine RIOS, David BERREBI, David SCHWARTZ, Emmanuelle ANDRE (2), Raymond QUEREL (2), Caroline MAURAN, Alain CECCOTTI, Valérie DUCHE, Dominique SAMIE,
Sophie COUDERT, Jean-Louis MEIZONNET) et 7 abstentions (Magali NISSARD (2), Christian SOMMACAL (2), Sandra LIAUTALID, Farouk MOUSSA (2)).
Les crédits nécessaires sont inscrits au budget principal de la ville, exercice 2026, au chapitre
65 - article 65748 - service 0205. La fonction est définie selon de l'objet de l'association.
3 Suite délibération no 20261061118
* d'autoriser Monsieur le Maire à procéder au versement desdites subventions 2026
DECISION : Le conseil municipal, ouaial'exposé du rapporteur et après en avoir délibéré
DECIDE
D'adopter la proposition du rapporteur par 26 voix pour (Nicolas MEIZONNET, Serge
GARNIER (2), Carole CALBA, Daniel SANTAMATILDE, Agnès AUGUSTE, Jean-Pierre GUSAI, Anne VIALLE (2), Julien BARRE, Emmanuelle GAVANON(2), Nolwenn GRAU, Sandrine RIOS, David BERREBI, David SCHWARTZ, Emmanuelle ANDRE (2), Raymond QUEREL (2), Caroline MAURAN, Alain CECCOTTI, Valérie DUCHE, Dominique SAMIE,
Sophie COUDERT, Jean-Louis MEIZONNET) et 7 abstentions (Magali NISSARD (2), Christian SOMMACAL (2), Sandra LIAUTAuD, Farouk MOUSSA (2)).
Le secrétaÆre de séance,
Serge GARNIER
POUR EXTRAIÏ CONFORME
Le maire,
Nicolas MEIZONNET
Le maire certifie soussa resf»onsabilïté le cœactèreexécutoirede cet acte en vertu de : a son dépôt en préfecture/e..........................
* sa notification/e.....................................
* sa publiœtion le.....................................
et informe qu'en vertu du décret 83-1025 /e présent peut faire robjet d'un recoursdevant le tribunal admïnistmtifde Nîmes dans un délai de 2 mois à compter du ...................................
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