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Document publié le Mardi 2 mai 2023 par la commune d'Aillon-le-Jeune.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 05 02 Proces verbal du CM)
Thèmes du document : Énergies, Logement, Tourisme,
Procès-verbal du Conseil municipal du mardi 2 mai 2023
L’an deux mil vingt-trois le 2 mai, à 20 h 00, se sont réunis en mairie, les membres du conseil municipal de la
Commune d’AILLON LE JEUNE,
Sous la présidence de Serge TICHKIEWITCH, Maire
Dûment convoqués le 28 avril 2023.
Présents : Jérôme GINOLLIN, Pascal GINOLLIN, Amandine PAGET, Céline ROCH EUVRARD, Mathieu SCIASCIA, Serge
TICHKIEWITCH.
Absents excusés : Odile CHALAMEL (pouvoir à Mathieu SCIASCIA), Marc FLEURY (pouvoir à Pascal GINOLLIN)
Absent : Pierre-Damien GALENE
Secrétaire de séance : Amandine PAGET
Assistent à la réunion : Christophe MAREC
Nombre de membres en exercice : 9
Nombre de membres présents : 6 représentés : 2 absent : 1
Quorum : 5
• Approbation du CR de la séance du 4 avril 2023
Projets de délibérations :
1. Chaseau 1 : tarification 2023-2024
2. Piscine été 2023 -Tarifs et dates d'ouvertures
3. Piscine été 2023 - Emplois Maitres-nageurs
4. Piscine été 2023 - Emplois Agents d'accueil
5. Poste adjoint technique saisonnier
6. Limitation du terrain Immeuble Le Margériaz
Questions diverses :
7. Rénovation thermique Complexe des Nivéoles
8. Tractopelle
9. Limites de propriétés
10. Réunion de présentation du programme du gymnase du Chatelard
11. Décorations de Noël
12. Accrobranche
13. Alpage Margériaz
14. Cantine
15. Trait d’Union
16. SEM
Approbation du procès-verbal conseil du 4 avril 2023
➔ Approuvé à l'unanimité des présents et représentés
Délibérations 1. Chaseau 1 : tarification 2023-2024
Les tarifs de location des gîtes du Chaseau sont votés annuellement, et doivent l’être à nouveau, pour la saison 2023-2024.
Le conseil municipal, pour le Chaseau n°1 et l’année 2023-2024, décide d’adopter les tarifs à la semaine suivants :
Extrait concernant les remises :
• 10% sur la 2ème semaine de location si 2 semaines louées consécutivement ; - 15 % à partir de la 3ème semaine de location si durée de location égale ou supérieure à 3 semaines consécutives. Offre cumulable avec la réduction de la 2ème semaine.
• 20% si réservation de dernière minute, soit J – 15, pour la période du 1 janvier au 4 février 2024, et pour la période du 6 mars 2024 à la fermeture de la station.
• 20% si réservation de dernière minute, soit J – 15, pour l’été 2024, soit du 8 juillet 2024 au jours de la rentrée scolaire
• 10% sur les promotions salon / code promo / cross-selling / ventes premières minutes (Early Booking).
• 50% pour le club des sports d’Aillon-Le-Jeune, et ce uniquement pour les intersaisons et à l’occasion d’une manifestation spécifique.
➔ Approuvé à l'unanimité des présents et représentés
2. Piscine été 2023 -Tarifs et dates d'ouverture
Au vu des dates des vacances scolaires d’été, le conseil municipal décide, pour la piscine municipale : Les horaires d’ouverture au public suivants :
• Du samedi 8 juillet au dimanche 3 septembre 2023 inclus, avec comme plage horaire d’ouverture au public : 11 h – 19 h (sortie des bassins 18h30).
• La piscine municipale sera fermée tous les mardis.
Les tarifs d’entrées suivants sont proposés :
• Adulte : 4€
• Enfant de moins de 16 ans : 2,50€
• 10 Entrées Adulte : 32€
• 10 Entrées Enfant de moins de 16 ans : 20€
• Saison Adulte : 55 €
• Saison Enfants de moins de 16 ans : 35€
• Gratuité pour les enfants de moins de 5 ans
• Tarif groupe encadré et avec réservation, à partir de 8 personnes : 3,20 € par adulte et 2 € par
enfant de moins de 16 ans, avec gratuité pour un accompagnateur pour 8 entrées payantes ;
• Gratuité pour les enfants scolarisés à Aillon-Le-Jeune ;
• 3,30 € pour les groupes scolaires par enfant et par jour ;
• En partenariat avec la SEM des Bauges : 1 entrée au parcours tyrolienne forêt ou 1 pack
(tyroliennes forêt + pays suspendu des géants) acheté ouvre droit à 1 entrée piscine adulte
offerte ;
2022-2023 2023-2024 2023-2024 2023-2024 2023-2024 2023-2024 1 430,00 € 1 480,00 € 1 020,00 € 1 630,00 € 1 020,00 € 710,00 € 2022-2023
690,00 €
2022-2023 2022-2023 990,00 € 990,00 € 2022-2023
1 580,00 €
Vacances de Noel
23/12/23-06/01/24
Intersaison
06/01/24-10/02/24
Saison Hiver
10/02/24-09/03/24
Intersaison
09/03/24-06/04/24
Vacances Printemps
06/04/24-04/05/24
2023-2024 2023-2024 2023-2024 2023-2024 120,00 € 300,00 € N°1 (15pers) 230,00 € 140,00 € 2022-2023 2022-2023 225,00 € 135,00 €
Caution
Ménage
Caution
Dégradation
La Nuitée
Week-end Hiver
23/12/23 - 06/04/24
La Nuitée
Week-end Eté
06/04/24 - 21/12/24 • En partenariat avec GCAT dans le cadre du Pass’Avantages : 1 entrée adulte achetée = 1 entrée
enfant ( -16 ans) offerte ;
Les tarifs des glaces et boissons
• MAGNUM Classic 3,00 €
• SOLERO Exotic 3,00 €
• CORNETTO Chocolat 2,50 €
• CALIPPO Cola 2,30 €
• ROCKET Framboise, Orange, Ananas 1,50 €
• Eau Cristaline 50ml 1,00 €
• Oasis, Ice Tea, OranginA, Coca 33ml 2,00 €
➔ Approuvé à l'unanimité des présents et représentés
3. Piscine été 2023 - Emplois Maitres-nageurs
Considérant qu’il est nécessaire de recruter deux agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité à savoir surveillance baignade piscine municipale durant la saison d’été ;
Sur le rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide : • La création à compter du 8 juillet 2023 de deux emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité dans le grade d’opérateur principal des APS relevant de la catégorie hiérarchique C, à temps complet.
• Ces emplois non permanents seront occupés par deux agents contractuels recrutés par voie de contrat à durée déterminée du 8 juillet au 3 septembre 2023 inclus.
• Ils devront justifier d’un certificat d’aptitude à l’exercice de la profession de maître-nageur sauveteur.
• La rémunération des agents sera calculée par référence à l’indice brut 525, indice majoré 450. • Les crédits correspondants sont inscrits au budget.
➔ Approuvé à l'unanimité des présents et représentés
4. Piscine été 2023 - Emplois Agent d'accueil
Considérant qu’il est nécessaire de recruter deux agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité à savoir l’accueil du public pour notre piscine municipale durant la saison d’été ;
Sur le rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide : • La création à compter du 8 juillet 2023 de 2 emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité dans le grade d’agent administratif relevant de la catégorie hiérarchique C, à temps non complet (27/35ème).
• Ces emplois non permanents seront occupés par deux agents contractuels recrutés par voie de contrat à durée déterminée du 8 juillet au 3 septembre 2023 inclus.
• Ils devront justifier d’une expérience en accueil.
• La rémunération des agents sera calculée selon le 9éme échelon de la grille des adjoints administratifs.
• Les crédits correspondants sont inscrits au budget.
➔ Approuvé à l'unanimité des présents et représentés 5. Poste adjoint technique saisonnier
Considérant qu’en raison d’un surcroit de travail durant la saison estivale, il y aurait lieu de créer 1 emploi saisonnier d’Adjoint Technique Territorial, à temps complet,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal :
• Décide de créer un emploi saisonnier d’Adjoint Technique Territorial du 15 mai au 29 septembre 2023 inclus,
• Précise que la durée hebdomadaire de l’emploi sera de 35 heures,
• Décide que la rémunération pour ce poste sera rattachée à l’échelle indiciaire des Adjoints Techniques Territoriaux, échelon 9,
• Habilite l’autorité à recruter 1 agent contractuel pour pourvoir cet emploi. • Les crédits correspondants sont inscrits au budget.
➔ Approuvé à l'unanimité des présents et représentés
6. Limitation du terrain Immeuble Le Margériaz
Lors du dépôt de permis de construire de l’immeuble Le Colombier n°2, un ensemble de 23 places de parking était dessiné le long du chemin départemental 32b et environ 80 places posées sur la partie basse du terrain.
L’immeuble a changé de nom pour devenir le Margériaz.
En 2007, lors de la liquidation de la société civile immobilière, la parcelle AC 35 a été vendue pour l’€ symbolique à la commune d’Aillon le Jeune.
Le 27 avril 2023, un bornage a été demandé par le Syndicat de Copropriétaires de l’Immeuble Le Margériaz, et ce bornage a fait découvrir que la limite de propriété se trouve sur les emplacements du parking actuel à environ 1 m de la bordure de ce parking.
Le parking est considéré actuellement comme le parking de l’immeuble et est entretenu par la copropriété. Afin de régulariser la situation et après en avoir délibéré, le conseil municipal : • Décide de considérer l’emprise de la section routière comme étant l’emprise de la route actuelle ; • Décide de considérer le parking actuel comme étant une section de type accotement de la section routière ;
• Propose de créer une nouvelle section cadastrale entre la bordure du parking et la limite actuelle du cadastre le long du parking, cette section étant également considérée comme accotement ; • Propose au Syndicat de Copropriétaires de l’Immeuble Le Margériaz l’échange sans frais de la parcelle AC35 et d’un bord de talus avec cette nouvelle parcelle ;
• Propose d’établir une servitude d’usage et d’entretien au profit du Syndicat de Copropriétaires de l’Immeuble Le Margériaz de la nouvelle section d’accotement, les frais induits étant à la charge de la copropriété ;
• Donne le pouvoir au Maire pour établir les actes et conventions correspondantes.
➔ Approuvé à l'unanimité des présents et représentés
Questions diverses :
7. Rénovation thermique Complexe des Nivéoles
Le projet initial concernant la rénovation énergétique du complexe des Nivéoles et la transformation de
sa piscine en bain nordique a permis d’obtenir 2 permis de construire, l’un relatif à la rénovation du
complexe, l’autre relatif à la chaufferie bois.
Le premier concerne:
• la transformation des bassins,
• l’aménagement intérieur au niveau public, avec mutualisation de l’accueil de la salle de l’Europe,
• la transformation du traitement de l’eau et de son chauffage,
• l’ajout d’une partie couverte incluant un sas d’entrée et recevant un complément de panneaux
solaires thermique.
• La rénovation du chauffage des bâtiments hébergement et restauration avec un chauffage à
radiateur hydraulique
• Le chauffage de l’eau chaude sanitaire par le réseau de chaleur
• Le changement des huisseries des bâtiments hébergement et restauration
• L’installation d’une ventilation des bâtiments hébergement et restauration
• L’installation d’un chauffage électrique d’appoint dans le bâtiment hébergement.
Le deuxième comprend:
• La création d’une chaufferie avec une cascade de deux chaudières bois déchiqueté
• Un réseau de chaleur distribuant les trois bâtiments
L’appel d’offres comprenant 21 lots n’a pas été concluant, le résultat final étant largement supérieur au coût initialement prévu, et sans réponse de la demande FEDER avant la fin de l’année. Dans le cadre de ce projet, nous avions fait des demandes de subventions, différentiant l’objet de la demande suivant les organismes, en réhabilitation piscine ou rénovation énergétique Nous avions montré l’importance de cette rénovation, compte tenu des possibilités thermiques actuelles
sur le plan thermique par rapport à une installation ayant une quarantaine d’années et amenant à des
factures annuelles de plus de 75 k€.
Un nouveau regard du projet en abandonnant dans un premier temps l’aspect transformation de la piscine
montre que la rénovation énergétique seule a tout son sens. Cela peut permettre d’assurer de recevoir des
groupes en classes de neige, en classes de découverte, en colonie de vacances ou dans le cadre du SNU.
En reprenant les résultats de l’appel d’offres tout en sélectionnant les lots spécifiques à la rénovation
énergétique, nous obtenons un coût travaux de 1 686 007,61 € sans l’apport du complément solaire
thermique, soit un coût opération de 2 056 929,28 €.
Une réunion avec la Secrétaire Générale de la Préfecture, des représentants de la Région, de l’ADEME, du FNADT, a permis de confirmer la réalité de ces subventions nous permettant de relancer sans attente un appel spécifique sur la rénovation énergétique du complexe avec si possible un début des travaux en septembre.
Le volet transformation de la piscine sera repris en fonction de la réponse du FEDER à l’automne.
Nous attendons la confirmation d’une réunion avec ARCANE, en présence de Hervé Palin (Grand
Chambéry) et Michel Dyen (VP travaux Grand Chambéry) pour:
• Conclure le premier contrat sur l’ensemble du complexe
• Lancer un nouveau contrat suivi d’un appel d’offres
Lot 1 Terrassement 81 296,19 €
Lot 2 Gros œuvre 107 546,64 €
Lot 4 Menuis. ext 68 895,00 €
Lot 5 Menuis. Pvc 276 327,45 €
Lot 11 Serrurerie 6 430,00 €
Lot 12 & 13 Chauff. Vent 1 065 064,43 €
Lot 14 Electricité 38 434,90 €
Lot 15 VRD 42 013,00 €
1 686 007,61€
Subventions
Contrat de Développement Territorial Energies Renouvelables Thermiques 237 750,00 € Région hébergement touristique 338 270,00 € Etat FNADT CIMA 124 120,13 € Etat DSIL/DETR Répartition définie Fonds verts entre Me la Secrétaire Générale Grand Chambéry Agglomération et le Pt de Grand Chambéry 1 564 979,00 €
491 950,28 €
Total = 2 056 929,28 €
Autofinancement de la commune (23,91 % du HT)
864 838,87 €
Rénovation
énergétique 8. Tractopelle
Nous avons deux propositions de tractopelle CASE neuves disponibles
Une machine réservée à l’UGAP pour un coût de 107 131,06€ H.T
Une machine en stock chez Case en location financière de 60 mois ou en achat neuf
Notre machine ayant fait 400 heures de fonctionnement en moyenne sur 7 ans, l’étude financière
suivante sur 60 mois donne les résultats suivants :
Le conseil donne l’autorisation au Maire de procéder à l’achat du tractopelle en regardant la possibilité d’un emprunt sur 10 ans.
9. Limites de propriétés
Lors de la vente d’une maison, on se rend souvent compte que des libertés ont été prises par les anciens propriétaires avec des aménagements qui peuvent dépasser les limites cadastrales du terrain concerné. La commune signale systématiquement ces dépassements au notaire avant la vente en demandant de rectifier la situation avant la vente.
Il faut remarquer que peu de notaires respectent cette condition et nous retrouvons des nouveaux habitants qui découvrent un peu tard la situation.
Il est décidé de faire un courrier systématiquement à ces nouvelles personnes pour les informer de la situation litigieuse et les mettre en garde de ne pas commettre d’autres délits. Au vu du nombre important de problèmes de ce genre déjà répertoriés, il est décidé de ne pas obliger à rectifier toutes les erreurs actuelles, mais d’être ferme sur celles qui pourraient apparaitre.
10. Réunion de présentation du programme du gymnase du Chatelard
Une réunion de présentation de la restructuration du gymnase intercommunal se tiendra le jeudi 1er juin de 9h à 12h avec présentation du programme détaillé qui sera remis aux bureaux d’études. Les membres du conseil municipal sont invités à cette réunion.
11. Décoration de Noël
Le Maire rappelle que la commission « Environnement - Patrimoine – Fleurissement » doit se réunir pour définir les décorations complémentaires de Noël pour permettre aux agents communaux de les réaliser.
12. Accrobranche
Grand Chambéry pour le compte du SMSB est en charge de la réalisation de l’accrobranche qui sera situé au-dessus du Pays Suspendu des Géants. Celui-ci devrait être opérationnel pour cet été.
Changement Tracto-pelle
Actuellement : 580 Super M Heures Achat 03/02/2005 120
Sinistre 2 20/03/2022 7086
6966 soit 407 heures / an 2033 heures pour 60 mois (5 ans)
DANS TOUS LES CAS RACHAT DU TRACTOPLELLE ACTUEL EN LETAT 5 000,00 € HT, SOIT 6 000,00 € TTC
Proposition 04-2023 : Après 5 ans / mois TTC
Apport initial mois 60 mois €/heures 5 ans TOTAL par mois TOTAL par mois Case 580 SV neuf 5 000,00 € 2 022,72 € 124 340,48 € 129 340,48 € 2 155,67 € 155 208,58 € 2 586,81 € 2 586,81 €
Apport initial mois 60 mois €/heures Forfait 5 ans TOTAL par mois TOTAL par mois
Case 580 SV neuf 107 131,06 € 1 785,52 € 107 131,06 € 9 520,00 € 116 651,06 € 1 944,18 € 122 407,49 € 2 040,12 € 190,40 € intérêt / 60 mois 158,84 € 158,84 €
Achat Contrat entretien
T.T.C.
en incluant le FCTVA H.T.
LLD 60 mois Contrat entretien COMPRIS 13. Alpage Margériaz
Une réunion a été organisée par Olivier Jouty (SEM), en présence de Cédric Laboret (représentant des agriculteurs), Audrey Stucker (PNR), Pascal Basso (semagro) sur la nécessité d’engazonner des pistes de ski de Margériaz pour réduire le besoin de neige lors du damage.
Nous avons évoqué les difficultés de l’alpage, le départ de l’actuel alpagiste n’étant toujours pas correctement réglé, car nous avons reçu une lettre de démission sans avoir la preuve de réalité de celle-ci compte tenu des termes de son contrat.
Nous avons cependant le besoin de définir un projet pastoral pour les années à venir. Les participants à la réunion se proposent de tenir une réunion pour nous permettre d'échanger sur les potentialités de l’alpage (ressource fourragère, ressource en eau, équipements pastoraux existants ou à améliorer...). Les membres du conseil municipal seront invités à participer à cette réunion.
14. Cantine
Le poste créé pour l’encadrement de la cantine n’est toujours pas pourvu. Il devient urgent que chacun se mobilise pour trouver une personne acceptant ce poste vu le nombre d’élèves utilisant cette cantine
15. Trait d’Union
Un nouveau Trait d’Union doit sortir pour le 14 juillet et chacun est invité à proposer un ou des articles pour ce numéro (déjà envisagé : Nivéoles, Accrobranche, Halle solaire et aménagements chef lieu, pumptrack et stade multi-sports).
Prochain conseil le 6 juin 2023,
La séance est levée à 22h45.
Le Maire, Le Secrétaire
Serge TICHKIEWITCH Amandine PAGET