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Procès Verbal - PV Conseil du 3 octobre 2024
Document publié le Jeudi 3 octobre 2024 par la commune de Saint-Julien-en-Vercors.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil du 3 octobre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Sport,
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
JEUDI
3 OCTOBRE
2024
à 18h00
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
fe
jeudi
3
octobre,
le
conseil
municipal
de
Saint-Julien-en-Vercors
dûment
convoqué
le
vendredi
27
septembre
2024,
s'est
réuni
à
dix-huit
heures
en
session
ordinaire
dans
la
Salle
de
la
mairie
de
Saint-Julien-en-Vercors.
Membres
en
exercices:
9
Présents
:5
Présidence:
FILLET
Pierre-Louis,
Conseillers
municipaux:
BAUDRIER
Marie-Odile,
THIAULT
Claudine,
BERTHUIN
Joël,
CHATELAN
Françoise Excusés:
REIN
Murielle,
MILLON
Gabin,
BARTHE
Touria
Absent:
DROGUE
Christophe
Nombre
de
votants:
5
Secrétaire
de
séance:
BAUDRIER
Marie-Odile
Autre personne
présente:
Mine
ANGLARET
Adeline
Ordre
du
jour
:
1 Approbation
du
Procès
Verbal
du
conseil
municipal
du
5
septembre
2024
Sur
invitation
du
conseil
municipal:
Présentation
projet
agricole,
intervention
d'Adeline
Anglaret 2 Fonctionnement
du
conseil
municipal
Point
sur
les
commissions
municipales
3 Bâtiments
et terrains
communaux
Projet
de
réhabilitation
de
la grange
Aménagement
jardin
école
4 Voirie
et infrastructure Déneigement Aménagement
du
parking
Nord
Stationnement
et circulation
dans
le village
5 Eau
assainissement Point
d'information
suite
à la réunion
avec
BEAUR
du
23
septembre
2024
Travail
d'un
groupe
de
bénévoles
en
lien
avec
la
commission
eau
sur
les
sources
des
terrains
Maïrcon 6
Sports,
Animations,
culture
Tarifs
accès
aux
pistes
nordiques
de la station
d'Herbouiily
pour
la saison
2024-2025
Inscription
du
canyon
de
Moulin
Marquis
au
PDESI
Proposition
de
l'IUAD
Vercors:
conférences
en
direct
et à distance
Avenir
du
repas
des
Habitants
Pierre-Louis
Fillet
ouvre
la séance
et constate
que
le quorum
est
atteint,
par
conséquent
la séance
de
ce
conseil
municipal
peut
se
tenir.
1 Approbation
du
Procès
Verbal
du
conseil
municipal
du
5 septembre
2024
Le
procès
verbal
du
conseil
municipal
du jeudi
5 septembre
2024
est approuvé
à l'unanimité. Sur
invitation
du
conseil
municipal:
Présentation
projet
agricole,
intervention
d'Adeline
Aunglaret Adeline
Anglaret
a
souhaité
rencontrer
les
élus
afin
de
les
informer
de
son
projet
professionnel.
Elle
porte
un
projet
de
reconversion
professionnelle
avec
la
création
d’une
pépinière
autour
du
« végétal
local
»
dans
le
Vercors.
Elle
a
suivi
une
formation
et
travaillé
aux
côtés
de
plusieurs
maraîchers
du
Vercors.
Elle
recherche
un
terrain,
idéalement
de
1000
m°?
sur
lequel
elle
implanterait
une
serre
de
150
m?,
laquelle
pourrait
être
mutualisée
avec
d’autres
maraîchers.
Le
terrain
recherché
doit
avoir
un
accès
à
l’eau
avec
possiblement
la
récupération
d’eau
de
pluie
pour
l’arrosage
ainsi
qu’un
accès
électrique
(réseau
BT
ou
dispositif
autonome)
notamment
pour
alimenter
une
nappe
chauffante
permettant
de
maintenir
le
terreau
hors-gel.
Il
doit
être
relativement
plat
et
facile
d’accès
pour
que
les
futurs
acheteurs
de
plans
puissent
venir
sur
place.
La
mairie
relaiera
une
information
via
PanneauPocket
et
dans
Lou
Becan.
2 Fonctionnement
du
conseil
municipal
Point
sur
les
commissions
municipales
Sans
objet
pour
conseil.
3 Bâtiments
et terrains
communaux
Projet
de
réhabilitation
de
la
grange
Point
reporté
au
prochain
conseil,
des
éléments
plus
précis
auront
été
fournis
par
les architectes,
Aménagement
jardin école
Travaux
restant
à faire
pour
l'aménagement
de
la cour
1 Cour
verte
-Pas japonais
avec
cheminement
en
« serpent
» avec
20
rondins.
-Poutre
sur 2 rondins.
-Jeu
d’eau:
en
attente
de
la
fabrication
et
de
la
fourniture
du
Jeu
d’eau
par
les
parents.
Installation
du
branchement
d'eau
par
la commune
par
la suite.
-Espace
« goûter
»,
le mobilier
sera
fourni
par
la crèche.
-Mur
d'escalade:
le panneau
réalisé
par
la commune
est en
place.
Un
parent
installera
les
prises.
2
Cour
principale
-Cuisine
sur
le
mur
nord
de
l’école:
en
attente
de
la
fabrication
et
de
la
fourniture
de
la
cuisine
par
parents.
La
pose
sera
ensuite
réalisée
par
la
commune.
-Tableau
« ardoise
»
sous
le préau
de
la crèche
Proposition
de
la mairie
de
récupérer
le tableau
de
l’école
qui
sera
repeint
avec
une
peinture
spéciale.
4 Voirie
et infrastructure Déneigement
Les
élus
ont
fait
le
point
sur
la
préparation
du
déneigement
de
l'hiver
prochain.
La
commune
a
commandé
un
tracteur
et
aura
recours
à plusieurs
prestataires
pour
le
conduire.
Un
convention
cadre
est en
train
d’être
travaillée.
Aménagement
du
parking
Nord
Sujet
à travailler
avec
le point
suivant
de
l'ordre
du jour.
Stationnement
et circulation
dans
le village
Afin
de
travailler
sur
différents
points
concernant
la
voirie
du
village
(parkings,
chicanes..….)
les
élus
se
retrouveront
Le
lundi
21
octobre
après-midi
5 Eau
assainissement Point
d'information
suite
à la réunion
avec
BEAUR
du
23
septembre
2024
Programme
des
travaux Opération
n°1
: Remise
en
état
et
en
service
des
ouvrages
vétustes
de
la
Martelière
+
Travaux
de
remise
en état de
la connexion
entre
le réseau
principal
et le réseau
de
la zone
des hameaux
des
Orcets
et Clots,
Mise
en
sommeil
des
ouvrages
dysfonctionnant
du
système
des
Orcets
;
Opération
n°2
: Travaux
de
rénovation
du
captage
du
Pied
de
Chatelet,
travaux
de
remise
en
état
des
deux
réservoirs
du
même
nom
et renouvellement
des
réseaux
de
distribution
en
sortie
des
réservoirs
et
du
captage
jusqu’à
l’ancienne
station
de
pompage
;
Opération
n°3
: Réduction
des
apports
en
Eaux
Claires
Parasites
Permanentes
rue
des
Quartelées
et
Versanne
avec
le
remplacement
du
tronçon
d’eaux
usées
(en
amiante
ciment)
vétuste
et
présentant
des
anomalies
par
suite d’une
ITV
ainsi
que
les branchements
s’y raccordant.
Enveloppe
financière
L’enveloppe
financière
prévisionnelle
affectée
aux
travaux
de
cette
opération
a été
fixée
en
amont
par
le maître
d’ouvrage
à
: 500
000,00
€ HT
Première
étape
prioritaire:
Test
d'étanchéité
des réservoirs
de
PC
et Martelière.
Travail
d'un
groupe
de
bénévoles
en
lien
avec
la
commission
eau
sur
les
sources
des
terrains
Marcon Les
élus
souhaitent
mieux
connaître
les
sources
qui
se
trouvent
sur
les
terrains
Marcon,
au-dessus
du
village
et notamment
celles
qui
arrivent
au
bassin
de
la grange
et à la fontaine
du
village.
Françoise
Chatelan
et
Claudine
Thiault
iront
rencontrer
plusieurs
personnes
dont
Alain
Blanc
concernant
des travaux
réalisés
en 2017.
Par
ailleurs,
comme
l’eau
de
la
fontaine
ne
coule
plus,
l’agent
technique
rebranchera
la fontaine
sur
Île
réseau
d’eau
potable
et laissera couler
un filet d’eau.
Pour
le nettoyage
du
captage
de
la Martelière
et d’autres
sources,
une
date
doit être calée
en
lien avec
les bénévoles
de la commission
Eau.
6
Sports,
Animations,
culture
Tarifs
accès
aux
pistes
nordiques
de
la station
d'Herbouilly
pour
la saison
2024-2025
A
l’approche
de la saison
hivernale
2024-2025,
il appartient
aux
communes
de fixer le montant
de la
redevance
d’accès
aux
pistes
de
ski
nordique
tel que
prévu
aux
articles
L
2333-81
et L
2333-82
du
CGCT.
Le
Maire
fait lecture
de
la proposition
de tarifs pour
l'accès
aux
pistes
de ski de fond
de
l’espace
nordique
d’Herbouilly
établie par le Département
de
la Drôme.
DEPARTEMENT
DE
LA
DROME
TARIFS
NORDIQUES
SAISON
2024/2025
Espace
Nordique
du
Haut
Vercors
(Porte
d'Herbouilly)
(en
€
activités
exonérées
de
TVA)
ACCES
PISTES
DE
SKI
DE
FOND
ADULTES
18
à 69
ans
inclus
Journée
13.00
Après
13h
10.06
2 jours
24,00
3 jours
34.00 43.00
4 jours 5 jours
52.00
6 jours
61.00
Pack
Tribu
4 personnes
( 2 juniors
minimum)
32.00
JEUNES
5 à
17
ans
inclus
Journée
6.50
2 jours
12.00
3 jours
17.00
4 jours
21.50
5 jours
16.00
6 jours
30.50
Réduits:
Séniors
70
ans
et plus
GROUPES
(>10
personnes
et 1 seul
règlement),
Clubs
sportifs,
demandeurs
d'emplois,
RSA,CE,
adultes
familles
nombreuses,
étudiants,
personnes
porteuses
d'un
handicap
Journée
11.00
2 jours
20.00
3 jours
29.00
4 jours
37.00
5 jours
44.00
6 jours
52.00
PROMOTIONS
ET
OUVERTURE
PARTIELLE
Promo
et ouverture
partielle
1 (-30
km
de
pistes)
11.50
Promo
et ouverture
partielle
2 (-20
km
de
pistes)
10.00
Promo
et ouverture
partielle
3
(-10
km
de
pistes)
7.50
SCOLAIRES
Séance
scolaire
(valable
également
pour
IME,
ITEP)
4.00 PASS
SAISON
NORDIC
PASS
VERCORS
DROME
(ADULTES)
115.00 Nordic
Pass
Vercors
ADULTE
(de
1955
à 2004)
158.00
ADULTE
prévente
(du
15
octobre
au
17 novembre
inclus)
+ groupe
(plus
de
10)
120.06
ADULTE
ventes
flash
(du
10 au
14 octobre)
105.06
JEUNE
(de
2005
à 2019)
55.00
JEUNE
prévente
(du
15
octobre
au
{7
novembre
inclus)
42.00
JEUNE
ventes
flash (du
10
au
{4 octobre)
+ clubs
(sur présentation
licence)
37.00
SENIOR
(1954
et avant)
85.00
SENIOR
Prévente
(du
15
octobre
au
17
novembre
inclus)
68.00
SENIOR
Vente
Flash
(du
10 au
14 octobre)
60.00
Nordic
Pass
Isère
Drôme
ADULTES
(de
1949
à 2004)
169.00
ADULTES
prévente
135.00
ADULTES
ventes
Flash
119.00
JEUNES
(de
2005
à 2020)
60.00
JEUNES
prévente
48.00
JEUNES
ventes
Flash
42.00
SENIOR
(de
1948
et avant)
93.06
SENIOR
prévente
90.00
SENIOR
ventes
Flash
66.00
Nordic
Pass
National
ADULTE
(16
ans
- 99
ans)
240.00 205.00
ADULTE
prévente
(du
fer octobre
au
15
novembre
inclus) JEUNE
(de
5 à
15
ans)
90.00
JEUNES
prévente
(du
ler
octobre
au
15
novembre
inclus)
75.00
TOPDEPART
Tarif
facturation
chéquier
top
départ
(1
collégien
seul)
6.50
Tarif
facturation
chéquier
top
départ
(1adulte
et
1 coliégien)
17.50
FORFAIT
SUR
PISTE
Vente
de
forfaits
sur
pistes
45.00
Gratuités: -Handicapé
sur
présentation
d'une
carte
d'invalidité
- Enfants
de
moins
de
5 ans
-
accompagnant
groupe
pour
10 payants
- tous
les
accompagnants
des
sorties
scolaires
ACCES
Voies
blanches
Traineaux
à chiens
(GTV
et variantes,
sentier
de
la
Frache,
voie
blanche
d'Herbouilly)
Accès
voie
blanche
Conduite
d'attelage
/ jour
/ personne
13.00
Conduite
d'attelage
/1/2 journée
/ personne
10.50
Accès
journée
Mushers
amateurs/
attelage
21.00
Conduite
d'attelage
1h /
personne
7.00
Baptême/
séance/
adulte
(18
ans
et plus)
7.00
Baptême/
séance/
scolaires
et enfants
(5
à
17
ans
inclus)
4,00
Mushers
professionnels
Annuel/musher
pro
adhérent
à l'association
"Traineaux
Vercors
Drome"
300.00
Annuel/musher
pro
non
adhérent
à l'association
"Traineaux
Vercors
Drôme"
900.00
Gratuité:
Enfants
de
moins
de
Sans
et
1 gratuité
pour
10
payants
pour
les
groupes,
une
réduction
de
10%
est
appliquée
PASS
BALADE
(piétons,
raquettes,
fatbike,
ski joering)
Accès
itinéraires
raquettes
"Bons
Plans"
au
départ
des
stations
+ voies
blanches
+ pistes
partagées
Séance
4.00
Saison
32.00
Gratuités:
Jeunes
(moins
de
18
ans),
accès
commerces
+
espaces
naturels,
titulaires
de
forfaits
nordiques
et alpins
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents,
- ADOPTE
les tarifs pour
l’accès
aux
pistes
de ski de fond
de
l’espace
nordique
d’Herbouilly
pour
la
saison
2024-2025;
- DESIGNE
l'EPIC
des
Stations
de
la Drôme
pour
percevoir
la redevance
d’accès
aux
pistes
de ski
nordique
et la gestion
de
son produit.
Inscription
du
canyon
de
Moulin
Marquis
au
PDESI
Damien
Duperron
en
formation
doctorat
Mention
canyonisme
au
CREPS
de
MONTPELLIER,
mène
un
projet
de
rééquipement
du
Canyon
de
Moulin
Marquis.
L'équipement
actuel
est vétuste,
non
sécurisé,
dans
une
tufière
remarquable.
Il demande
l’avis
de
la commune
de
Saint-Julien-en-Vercors
pour
l’inscription
au
PDESI.
La
commune
de
CHATELUS
en
Isère
est concernée
pour
la partie
basse.
NATURA
2000
a
donné
un
avis
favorable
car
le
futur
équipement
préserverait
la
tufière.
« Ainsi,
au
regard
des
enjeux
du
site
Natura
2000,
le
projet
tel
qu'il
est
présenté
par
son
porteur
va
dans
le
bon
sens
et semble
favorable
au
bon
état
de
conservation
du
site
»
Le
département
de
la
Drôme
prendrait
en
charge
le
coût
de
la
main
d’œuvre.
Les
secours
GMSP26
ont
donné
un
avis
favorable
car
ce
rééquipement
améliore
le plan
de
secours
terrestre.
Le
département
de
l'Isère
demande
un
diagnostic
environnemental.
Il prendrait
en
charge
le
coût
du
matériel
du
rééquipement
La
commune
de
Saint-Julien-en-Vercors
est
en
attente
de
l'avis
du
Parc
Naturel
Régional
du
Vercors
pour
se
positionner
officiellement.
Concernant
l'avis
du
Parc,
il pourra
intervenir
dans
le
courant
du
mois
d'octobre,
au travers
d'un
avis
du
bureau
syndical.
Proposition
de
l'IUAD
Vercors:
conférences
en
direct
et à
distance
L'Antenne
Vercors
de
l'UIAD
permet
à
la population
de
suivre
des
cours
ou
des
ateliers
et
d'assister
à
des
conférences
tout
au
long
de
l’année.
Le
programme
complet,
cours,
ateliers
et
conférences,
est
disponible
en
permanence
sur
le
site
internet
: https://uiad-vercors.fr/
Mais
pour
certains,
se
déplacer,
même
sur
le
plateau,
n'est
pas
toujours
aisé.
Il
propose
donc
aux
adhérents
de
pouvoir
suivre
les
conférences
(une
douzaine
dans
l'année)
en
direct
et
à distance
via
ZOOM,
ou
de
pouvoir
les
visionner
ensuite
durant
un
mois
à partir
du
site
internet.
Cette
possibilité
est
proposée
aux
habitants
de
notre
commune
qui
seraient
intéressés.
Pour
en
profiter,
l'inscription
est
de
28€
pour
l'année
et peut
se
faire
directement
sur
le site
avec
le lien
suivant
:
https://www.uiad.fr/cours/details/2024/VCONF
ou
sur
ladresse
mail:
contact@uiad-
vercors.fr.
Avenir
du
repas
des
Habitants
Une
réflexion
doit
être
conduite
autour
du
repas
des
habitants.
Celui-ci
rassemble
peu
d’habitants.
Il
faudrait
que
celui-ci
puisse
être
repris
en
main
par
le
comité
des
fêtes
et
réfléchir
à
son
format
(horaire,
animations).
Le
Maire,
FILEET Piérre-Louis
La
secrétaire
de séance,
BAUDRIER
Marie-Odile