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Déliberation - Deliberation Budget Primitif 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Raphaël.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation Budget Primitif 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Économie et finances,
el Éfublique
Française
MAIRIE
DE
SAINT-RAPHAËL (VAR)
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
Conseillers
: 39
Séance
du
:
Date
de publication :
Date
envoi
à la Sous-Préfecture
:
En
exercice
: 39
25
mars
2021
0
6
AVR.
2071
0
6
AVR
2021
Le
Vingt-Cinq
Mars
Deux
Mille
Vint-et-Un,
à
16h00,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué
le
Dix-Neuf
Mars
Deux
Mille
Vingt-et-Un
s’est
réuni
à
l’Estérel
Aréna,
sous
la présidence
de
M.
Frédéric
MASQUELIER,
Maire.
PRÉSENTS
:
Mesdames,
Messieurs,
MASQUELIER,
CHIODI,
DECARD
(à
partir
de
la
question
n°
16),
DELAUNAY
KAIDOMAR,
ISEPPI,
GRILLET,
RAMI,
HEUDIARD,
LOMBARD,
SABY,
HAUTEUR,
BLANC,
DEBAISIEUX,
ZUCCO
(à
partir
de
la
question
n°
28),
CHIRON,
CIFRE,
BONNAL,
MEYER,
ARNAUD,
BOYER,
GENOUX,
GIRARDIN,
BEZIN,
LOPEZ,
MORENVAL,
MARCANDELLA,
MARTY,
JACQUOT,
PECOUL,
CORDINA,
DUBOIS
MOUGIN,
SPINNHIRNY,
TOMASI,
BLANVILLAIN,
JEANPIERRE.
ABSENTS
AVEC
POUVOIR :
Conformément
à
l’Article
L.
2121-20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
ont
donné
pouvoir
de
voter
en
leur
nom
: M.
DECARD
à M.
MASQUELIER
(de
la question
n°
1 à
la
question
n°
15),
Mme
ZUCCO
à
M.
ISEPPI
(de
la
question
n°
1
à
la
question
n°
27),
Mme
JEANPERRIN
à
Mme
BLANC,
M.
KAIDOMAR
à
Mme
DELAUNAY
KAIDOMAR,
M.
TIBERI
à Mme
RAMI.
ABSENTS :
M.
CHAPON
OBJET
DE
LA
DELIBÉRATION
DÉCISIONS
BUDGÉTAIRES x
Budget
primitif
de
la ville
*
n°
28
AR
Prefecture
083-218301182-20210325-28-BF Reçu le
06/04/2021
Publié le 06/04/2021 2
Mme
Josiane
CHIODI,
Premier
Adjoint
au
Maire,
expose
que
les
orientations
budgétaires
de
l’année
2021
ont
fait
l’objet
d’une
présentation
à
l’occasion
du
Débat
d'Orientation
Budgétaire
lors
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
25
février
2021.
Le
budget
primitif
2021
s’inscrit
dans
le
cadre
de
ce
débat,
conformément
à
l’art.L.2312-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Une
présentation
synthétique
des
informations
contenue
dans
la
maquette
budgétaire
est jointe
en
annexe
à la présente
délibération.
Suite
à cet
exposé,
le Conseil
Municipal,
est
invité
à:
APPROUVER
le vote
du
Budget
Primitif
par
chapitre,
sans
spécialisation
d’articles,
avec
les
chapitres
« opérations
d'équipement
»
de
l’état
III
B3
de
la maquette
annexée,
et arrêté
aux
montants
suivants :
DEPENSES
RECETTES
NOUVEAUX
CREDITS
71
545
650,00
62
977
071,94
SECTION
FONCTIONNEMENT | RESULTAT
REPORTE
-
8 568
578,06
71
545
650,00
71
545
650,00
NOUVEAUX
CREDITS
23
484
961,18
19
899
750,00
SECTION
INVESTISSEMENT
RESTES
A
REALISER
11
996
495,30
17
977
047,00
RESULTAT
REPORTE
2 395
340,52
37
876
797,00
37
876
797,00
TOTAL
109
422
447,00
109
422
447,00
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
APRÈS
avoir
entendu
l’exposé
de
Mme
CHIODI,
Premier
Adjoint
au
Maire,
À LA
DEMANDE
de M.
LE
MAIRE,
APRÈS
en avoir délibéré,
À
L'UNANIMITÉ
des
MEMBRES
PRÉSENTS
et
REPRÉSENTÉS,
Messieurs
PECOUL,
JEANPIERRE
et TOMASI
s’étant abstenus.
APPROUVE
le
vote
du
Budget
Primitif
par
chapitre,
sans
spécialisation
d’articles,
avec
les
chapitres
« opérations
d’équipement
» de
l’état
III
B3
de
la maquette
annexée,
et arrêté
aux
montants
suivants :
FAIT
et DELIBÈRE
en
séance,
les jour,
mois
et an
que
dessus.
POUR
COPIE
CONFORME
Le
Maire,
Frédéric
MASQUELIER
AR
Prefecture
083-218301182-20210325-28-BF Reçu le
06/04/2021
Publié le 06/04/2021