Procès Verbal - PV 17102023 diffuse 2

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Procès Verbal - PV 17102023 diffuse 2 Document publié le Mardi 19 septembre 2023 par la commune d'Huriel. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 17102023 diffuse 2)Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises, Le Conseil Municipal d’HURIEL s’est réuni le dix-sept octobre deux mil vingt-trois à dix-neuf heures, à la mairie, en session ordinaire, au nombre de dix-neuf à 19 heures sous la présidence de Monsieur ABRANOWITCH Stéphane, Maire, en suite de la convocation en date du 13 octobre deux mil vingt-trois.

Présents : M. ABRANOWITCH Stéphane, M. BONEMAISON Frédéric, M. BLONDRON Alain, M. BOURICAT Gérard, Mme BOUTET Samantha, M. CHABROL Jean-Elie, Mme DEFFONTIS Sandrine, M. DESGRANGES Antoine, M. DUMONT Serge, Mme GRATIAN Caroline, M. LAURENT Serge, Mme MAUME Christelle, Mme NAQUET Corinne, Mme OGAR Elodie, M. PENAUD Jean- Pierre, Mme SUREAU Delphine, Mme TABOURET Valérie, Mme AVELINE Pauline, M. MAGNIERE Mathieu

Procurations : MELSEN Elise pour TABOURET Valérie, GODET Véronique pour SUREAU

Delphine

Absent : M. BERTHELIER Frédéric

Madame Delphine SUREAU a été choisie comme secrétaire de séance et a accepté ses fonctions.

Monsieur le Maire sollicite une minute de silence en hommage à M. Dominique BERNARD professeur tué à Arras, à M. Pascal RAFFINAT ancien conseiller de la commune d’Huriel, décédé, et à M. Jacques PIAT, conseiller en exercice, décédé.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité approuve le PV du conseil municipal du 19 septembre 2023.

1. Avenant n°1 à Convention cadre « petites villes de demain » PVD – « Opération de

revitalisation du territoire » ORT. DEL23091901

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal la convention ORT du 18 janvier 2022 issue

de la convention d’adhésion PVD du 30 Mars 2021, signée entre l’État, la communauté de

communes du pays d’Huriel, et la commune d’Huriel. Il présente l’avenant n°1 à la convention

composée initialement de 9 actions portées par la commune d’Huriel et de 4 actions portées

par la communauté de communes du pays d’Huriel.

L’avenant n°1 fait état, de l’ajustement des crédits des actions, de l’avancement des actions entamées, des modifications de programmation des actions, tant en termes de planning, de maîtrise d’ouvrage, ou dont l’objet est modifié, ainsi que de la programmation d’actions nouvelles.

Au terme de la présentation l’annexe n°4 de l’ORT est modifiée selon la présentation jointe en annexe 1 de la délibération :

- L’objet de l’action n°10 de la communauté de communes du pays d’Huriel « rénovation de la gare SNCF en partenariat avec le Street-art de Lurcy levis » est transformé en « Rénovation de la gare, atelier d’artistes et logements », en 2024.

- Une action Pôle culturel (n°13), portée par la communauté de communes du pays d’Huriel et la commune d’Huriel remplace les 3 actions, « Création d’un atelier d’art et accueil touristique », « Réalisation d’un centre de formation des métiers d’art » de la communauté de communes du pays d’Huriel et « Aménagement d’une médiathèque et d’un café associatif » de la commune d’Huriel, en 2025.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide, de valider l’avenant n°1 à la convention ORT modifiée et autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer l’avenant n°1 et toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération.

2. Boulangerie - 2 Avenants de travaux. DEL23091902. DEL23091903

- L’avenant n°2 de l’entreprise FERNANDES (lot n°1, gros œuvre, travaux de la boulangerie) en plus -value de 8 184,81 € HT (9 821,77 € TTC) divers travaux de gros œuvre qui porte le montant du marché à 139 820,32 € TTC ;

- L’avenant n°1 de l’entreprise ZANELLI (lot n°6, carrelage, faïence, des travaux de la boulangerie) en plus -value de 840 € HT (1 008 € TTC) pour des siphons plus grands. Le conseil municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité accepte ces avenants.

3. PLU – Avenant n°2 Bureau d’études OXYRIA. DEL23091904

Monsieur le Maire après avoir rappelé, les nombreux échanges avec le bureau d’étude Oxyria pour négocier le montant de l’avenant n°2, présente cet avenant pour le PLU, en plus-value de 9 000 € HT (10 800 € TTC).

Le conseil municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité, accepte le montant de l’avenant n°1 de l’entreprise OXYRIA de 10 800 € TTC portant le montant du marché à 68 760 € TTC ;

4. Décision modificative n°5 du budget principal 2023 de la commune. DEL23091905

Monsieur Le Maire présente la décision modificative n°5 : en investissement, l’ajustement des crédits entre les programmes et les recettes d’investissement nouvelles (15 610 €) qui permettent l’inscription de dépenses nouvelles à hauteur de 15 610 € . En fonctionnement des recettes nouvelles (57 578 €) et des dépenses nouvelles à même hauteur. Le budget est équilibré. Le conseil municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité, accepte la DM n°5 du budget principal et autorise Monsieur le Maire à inscrire les crédits correspondants.

5. Ressources humaines.

Conformément à l’article L 313-1 du Code général de la fonction publique les emplois de chaque collectivité sont créés par l’organe délibérant de celle-ci. Il appartient au conseil municipal de créer un emploi permanent.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal décide : DEL23091906, DEL23091907

- De créer un emploi permanent d’adjoint administratif pour la fonction de gestionnaire de la section budgétaire de fonctionnement, pour une durée hebdomadaire de 25 h, - De créer un emploi permanent d’adjoint technique pour la fonction d’agent d'entretien des locaux, pour une durée hebdomadaire de 35 h,

Le conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité entérine la décision de stagiairiser l’agent qui est actuellement en remplacement au service urbanisme.

6. Mutuelle communale, « Mutuelle Just ». DEL23091908

Monsieur le Maire présente la convention de partenariat entre la commune d’Huriel et la mutuelle JUST qui définit le cadre de la mise en place d’un contrat de complémentaire santé dont les bénéficiaires sont les habitants de la ville d’Huriel, les agents territoriaux ne bénéficiant pas d’une complémentaire santé collective à caractère obligatoire, les commerçants et les travailleurs non-salariés.

L’engagement de la commune consiste à mettre un local à disposition pour les permanences ou toute réunion du prestataire.

Le CCAS pourra aussi orienter vers la mutuelle, les habitants qui pour des raisons financières renoncent à souscrire un contrat de complémentaire santé.

Monsieur le Maire propose de souscrire ce partenariat à destination des habitants de la commune.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, valide les termes de la convention de partenariat avec la mutuelle Just et autorise Monsieur le Maire à la signer.

Affaires générales :

 Festival Roof Top Tent (RTT) : du 14 au 17 septembre 2023 au camping a été un succès

avec 2000 visiteurs en 4 jours.

 Une étude de renaturation des cours d’écoles est en cour.

Prochain conseil municipal le 21 novembre 2023