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Document publié le Lundi 6 juin 2011 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20110449 w)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Conseil Municipal
Séance du 06 juin 2011
Dossier n° 2011.06.115..
DELB-20110449 - ESPACES VERTS - ASSOCIATION SOCIETE LINNEENNE DE LA SEINE MARITIME - SUBVENTION - ATTRIBUTION - AUTORISATION -
M. OZANNE, Adjoint – L’Association pour la reconnaissance de l’environnement et du milieu naturel « Société Linnéenne de la Seine-Maritime », fondée en 1913, s’est donnée pour mission l’étude, la promotion, le développement et la vulgarisation des sciences naturelles et plus particulièrement la mycologie. Elle organise des séances de reconnaissance de végétaux, des conférences et prodigue largement ses conseils auprès du public havrais. La ville du Havre souhaite, par l’attribution d’une subvention de fonctionnement, encourager cette association qui œuvre également à la connaissance, à la promotion et la sauvegarde du patrimoine naturel normand.
Compte tenu de ces éléments, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le Budget primitif de l’exercice 2011 ;
CONSIDERANT que la ville souhaite aider l’association « Société Linnéenne de la Seine- Maritime » dans son fonctionnement, par l’attribution d’une subvention de 800 euros ;
Sa Commission municipale Grands Projets – Développement de la Ville – Espaces publics et Développement durable, réunie le 19 mai 2011, consultée ;
VU le rapport de l’Adjoint au Maire, chargé des Espaces Publics, des Travaux
d’accompagnement du Tramway et des Espaces Verts ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE :
- d’attribuer, au titre de l’année 2011 une subvention de fonctionnement d’un montant de 800 euros à l’association « Société Linnéenne de la Seine–Maritime » / fournisseur n° 103151;Imputation budgétaire
Exercice 2011
Sous-fonction ou rubrique : 823: Espaces verts urbains
Nature 6574.1 : Subvention de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé –
Code mission : D30 M01
Montant de la dépense : 800 euros
Vote : adoptée à l'unanimité