Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2022 14 septembre
Procès Verbal - 2023 28 septembre
unknown - 2020 14 août
Procès Verbal - 2021 28 septembre
Procès Verbal - 2021 14 avril
Procès Verbal - 2025. 14 janvier
Procès Verbal - 2020 3 décembre
Procès Verbal - 2020 27 janvier
Procès Verbal - 2018 4 septembre
Procès Verbal - 2021 6 septembre
Procès Verbal - 2020 14 septembre
Document publié le Lundi 14 septembre 2020 par la commune de Montferrand.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2020 14 septembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Aménagement du territoire,
Département de l'Aude
Arrondissement de
Carcassonne
Nombre de Conseillers
Municipaux en exercice : 15
Nombres de Conseillers
Municipaux présents : 15
Date de convocation :
08/09/20
République Française
Commune de Montferrand
Procès verbal de réunion
Séance du 14 septembre 2020
L’an deux mil vingt et le quatorze du mois de septembre, le Conseil Municipal de la
commune de Montferrand, régulièrement convoqué, s'est réuni en mairie au nombre
prescrit par la Loi, sous la présidence de M. Christophe PRADEL, maire.
Etaient présents : Mmes BELLEGO Christelle, BIAU-PRADEL Gisèle, BILLIATO Lucie, FONQUERGNE Virginie, RICARD Rachel, Mrs ALBOUV Julien,
BONDOUI Régis, GILIS Frédéric, MARSAC Alain, PEREZ Fernand, PUGINIER
Régis, QUINTA Régis, RIVIERE Philippe, ROGER Robert.
Secrétaire de séance : M. Régis QUINTA
Point 1 : convention déterminant les modalités d’intervention du service commun
d’instruction des autorisations d’occupation du sol - Mr le Maire propose le
renouvellement de la convention déterminant les modalités d’intervention du service commun d’instruction des autorisations d’occupation du sol de la CCCLA, telle que
présentée. Adopté avec 14 voix.
Point 2 : journée citoyenne — après discussion, compte tenu de Ja crise sanitaire liée à la
Covid 19, décision est prise de ne pas organiser la journée citoyenne et de la reporter au
printemps prochain. Pour : 8 voix — Contre : 6 voix — Abstention : 1 voix
Point 3 : renouvellement du photocopieur — le conseil municipal accepte la proposition
établie par la société Bureaux : location d’un photocopieur reconditionné. Adopté à
l’unanimité. N’a pas donné lieu à délibération.
Point 4 : Vente anciennes armoires à clapet — M. le maire s’étant porté acquéreur, il quitte la séance. M. Bondouï prend la présidence. Les anciennes armoires à clapet n’ayant pas été transférées dans la nouvelle mairie, elles peuvent être vendues. Le conseil municipal décide la vente des cinq armoires à clapet à M. Pradel au prix de 20 € l’unité. Adopté à l’unanimité.
Décision est également prise de mettre à la vente les pavés autobloquants et briquettes du
parvis de la mairie.
Point 5 : Aude Solidarité — avant d’envisager une aide financière, les membres
souhaiteraient connaitre la destination des fonds recueillis par Aude Solidarité au profit du Liban.
Point 6 : questions diverses
* Remerciements aux conseillers pour le déménagement de la mairie et à R. Quinta
d’avoir célébré le mariage du samedi 12/09
*”_ L’agent technique a été prolongé en congé maladie
Dernièrement, les stations d'épuration ont présenté quelques problèmes de
fonctionnement. Réflexion d’ici 2022 sur le maintien en gestion directe ou le passage en délégation de service.
Les devis pour le parvis de la mairie ont été signés. Intervention mi-octobre. Transports scolaires : grosses difficultés de mise en place. Courrier à la région pour demander certains ajustements.
Boiseries Lauragaises : vente aux enchères le 16/09.
FPIC (fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales) : l’augmentation est reversée aux communes, soit pour Montferrand,
12.970 € au lieu de 11.803 €
* Afin de se projeter sur les dossiers d’investissement à venir dans le mandat, les conseillers sont invités à réfléchir. Les commissions sont invitées à faire « remonter » des idées.
Containers déchets : les containers jaunes de recyclage ne sont pas assez nombreux. Impasse d’Aire Vieille : solliciter la propriétaire pour la coupe de l’herbe (risque incendie).
Impasse des Figuiers : de gros morceaux de bois bloquent l’accès.
Poulailler à l’école : il est évoqué l’idée d’un poulailler à l’école.
SKK
4
SKK
KK Ÿ Chiens agressifs : chemin d'En Bonis, demande sera faite pour éviter que les chiens
viennent sur la route.
Ÿ Réunion du syndicat du Fresquel prochainement
* SYADEN : installation et mise en place du conseil d'administration. Travaux de
sécurisation Mandore/Prat en projet avec enlèvement de 7 poteaux.
La séance est levée à 23 h.
Le Maire,
Ch. PRADEL