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Compte-Rendu - compte rendu du dernier conseil municipal
Document publié le Vendredi 3 octobre 2014 par la commune de Nargis.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du dernier conseil municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
CRSO141003 1/1
COMMUNE
DE NARGIS
(Loiret)
CONSEIL MUNICIPAL DU 03 OCTOBRE 2014
COMPTE-RENDU
A l’ouverture de la séance, le Conseil Municipal respecte une minute de silence en hommage à M. René ALAUX, ancien Maire de Fontenay-sur-Loing, ancien Conseiller général et ancien Président de la CC4V, décédé dernièrement.
Le procès-verbal de la réunion en date du 04 juillet 2014, soumis à l’approbation des élus, est adopté à l’unanimité.
FINANCES - Le Conseil Municipal a voté des virements de crédits sur le budget communal en section de fonctionnement (6 200 € : participation complémentaire au regroupement scolaire) et en section d’investissement (600 € : achat d’un taille-haie thermique). Il a voté des crédits supplémentaires afin d’inscrire la subvention octroyée par le Conseil général pour l’aménagement de la réserve incendie à « Pithurin ». Il a sollicité une subvention auprès du Conseil général afin de réaliser une réserve incendie au hameau des Pieds Chauffés.
SERVICE DES EAUX - Le Conseil a fixé les tarifs du Service des Eaux applicables à compter du 1er janvier 2015, notamment le prix du mètre cube, fixé à 1, 37 € H.T. Le règlement du Service des Eaux sera mis à jour en conséquence.
TRAVAUX - Le Conseil Municipal a décidé d’adhérer au GIP Centrale d’achat APPROLYS. Il a accepté les termes de la convention constitutive, autorisé le Maire à signer le courrier valant signature de celle-ci, confirmé la délégation du Maire et subdélégation des adjoints en matière de marchés publics, désigné M. Patrick RIGAULT en qualité de représentant titulaire et Mme Brigitte CARROUE, adjointe, en tant que suppléante. Il a pris l’engagement de réaliser une réserve incendie au hameau des « Pieds Chauffés » avant le 04 février 2016 afin de permettre la délivrance d’un permis de construire.
PERSONNEL - Le Conseil a revalorisé de 15 € maximum l’aide de fin d’année accordée aux agents communaux au titre de l’année 2014. Il a émis un avis défavorable à la demande de retrait au 1er janvier 2015 de la Communauté d’Agglomération Orléans Val de Loire du Centre de Gestion du Loiret compte tenu des incidences pour les collectivités et leur personnel. Il a émis un avis favorable à l’adhésion d’ECOPOLE à cette même structure.
DIVERS - Le Conseil Municipal a été informé du prochain recensement de la population qui aura lieu du 15 janvier au 14 février 2015 à Nargis et de l’octroi de subvention par le Conseil général : 720 € (Fête du Village 2014) et 1950 € (concert Quatuor Adelys du 4 octobre 2014).
Enfin, le Conseil Municipal a évoqué différentes questions de gestion courante.
La séance a été levée à 21 h 45.
NARGIS, le 10 octobre 2014