Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2013 A209
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2013 B120
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2013 B267
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2013 B269
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2013 B184
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2013 B156
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2013 A016
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2013 B103
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2013 A072
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2013 B201
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2013 B104
Document publié le Jeudi 7 mars 2013
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2013 B104)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Démocratie, Culture et patrimoine,
communauté du
ll
ACTE RENDU EXECUTOIRE e P A " S D PAR APPLICATION DES = à FORMALITES DE TELE- communauté du TRANSMISSION AU Liberté « Égalité + Fraternité EXTRAÎT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
PREFECTURE DES BOUCHES-DU-RHONE SEANCE DU 7 MARS 2013
PRESIDENCE DE MONSIEUR GERARD BRAMOULLE
2013_B104
OBJET : Promotion du territoire- Attribution d'une subvention à l'association "ACAVE"
Le 7 mars 2013, le Bureau de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aix s'est réuni en session ordinaire à la Salle polyvalente de Saint-
Marc-Jaumegarde, sur la convocation qui lui à été adressée par Madame le Président de la:Communauté d'Agglomération le 1°" mars 2013,
conformément à l' article L.5211-1 du Code général des collectivités territoriales
Etaient Présents :
AMIEL Michel, vice-président, Les Pennes-Mirabeau — BARRET Guy, vice-président, Coudoux — BONFILLON Jean, vice-président, Fuveau —
BOULAN Michel, vice-président, Châteauneuf-le-Rouge — BOYER Michel, vice- président, Simiane-Collongue — BRAMOULLE Gérard, vice-
président, Aix-en- -Provence — BRUNET Danièle, membre du bureau, Aix-en-Provence — BUCCI Dominique, vice-président, Les Pennes-Mirabeau
- BUCKI Jacques, vice-président, Lambesc — BURLE Christian, vice-président, Peynier — CANAL Jean-Louis, vice-président, Rousset — CHARDON
Robert, vice-président, Venelles —- CHORRO Jean, vice-président, Aix-en-Provence — CRISTIANI Georges, vice-président, Mimet — DAGORNE Robert, vice-président, Eguilles — DELOCHE Gérard, vice-président, Aix-en-Provence — DUFOUR Jean-Pierre, vice-président, Saint-Estève-Janson — DUPERREY Lucien, vice-président, Saint-Antonin-sur-Bayon — FERAUD Jean-Claude, vice-président, Trets — GACHON Loïc, vice-président, Vitrolles - GARCON Jacques, membre du bureau, Aix-en-Provence - GERACI Gérard, vice-président, Aix-en-Provence — GERARD Jacky, vice- président, Saint-Cannat — GROSSI Jean-Christophe, membre du bureau, Aix-en-Provence — JOISSAINS Sophie, vice-président, Aix-en-Provence — JOUVE Mireille, vice-président, Mevyrargues — LAFON Henri, membre du bureau, Pertuis — LAGIER Robert, vice-président, Mevyreuil — LARNAUDIE Patricia, membre du bureau, Aix-en-Provence — LOUIT Christian, vice-président, Aix-en-Provence — MANCEL Joël, vice-président, Beaurecueil —- MARTIN Régis, vice-président, Saint-Marc-Jaumegarde — MARTIN Richard, vice-président, Cabriès —- MORBELLI Pascale, membre du bureau, Vitrolles — PELLENC Roger, vice-président, Pertuis, PERRIN Jean-Claude, vice-président, Bouc-Bel-Air — PERRIN Jean-Marc, membre du bureau, Aix-en-Provence — PIERRON Liliane, membre du bureau, Aix-en-Provence — PIN Jacky, vice-président, Rognes — PIZOT Roger, vice- président, Saint-Paul-lez-Durance - RIVET-OLIN Catherine, vice-président, Aix-en-Provence — SANGLINE Bruno, membre du bureau, Bouc-Bel- Air - SICARD-DESNUELLES Marie-Pierre, membre du bureau, Aix-en-Provence — SLISSA Monique, membre du bureau, Les Pennes-Mirabeau — TAULAN Francis, membre du bureau, Aix-en-Provence — VILLEVIEILLE Robert, vice-président, La Roque d’Anthéron.
Excusé{e}s avec pouvoir :
JOISSAINS-MASINI Maryse, président donne pouvoir à BRAMOULLE Gérard - BENNOUR Dahbia, membre du bureau, Aix-en-Provence, donne
pouvoir à GARCON Jacques — DI CARO Sylvaine, membre du bureau, Aix-en-Provence donne pouvoir à TAULAN Francis — FOUQUET Robert,
membre du bureau, Aix-en-Provence donne pouvoir à PIERRON Liliane - GALLESE Alexandre, vice-président, Aix-en-Provence, donne pouvoir à
SICARD-DESNUELLES Marie Pierre - PAOLI Stéphane, membre du bureau, Aix-en-Provence, donne pouvoir à DELOCHE Gérard — SUSINI Jules,
vice-président, Aix-en-Provence donne pouvoir à Christian LOUIT- FILIPPI Claude, vice-président, Ventabren donne pouvair à Robert DAGORNE.
Excusé{e}s :
ALBERT Guy, vice-président, Jouques- CHARRIN Philippe, vice-président, Vauvenargues - CIOT Jean-David, vice-président, Le Puy-Sainte-
Réparade - GUINIERI Frédéric, vice-président, Puyloubier - LEGIER Michel, vice-président, Le Tholonet - LONG Danielle, vice-président,
Peyrolles-en-Provence - MONDOLONI Jean-Claude, membre du bureau, Vitrolles .
Georges CRISTIANI donne lecture du rapport ci-joint.
Accusé de réception en préfecture
013-241300276-20130307-2013_B104-DE
Date de télétransmission : 13/03/2013
Date de réception préfecture : 13/03/2013 communauté du
PAYS D'AIX 04_04 Direction Générale des Services Direction de la Communication
DV
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Thématique : Promotion du Territoire
Objet: Attribution d’une subvention à lAssociation «ACAVE/Association du
Comité des Animations de Venelles»
Décision du Bureau
Mes Chers Collègues,
Le présent rapport concerne la demande de subvention de 17 000 euros de
« l'Association Acave: Association du Comité des Animations de Venelles» pour
l’organisation de la 5°"* édition de Miss Pays d'Aix.
Exposé des motifs :
L'association ACAVE organise des manifestations culturelles festives et sportives, et
participe à leur mise en place en relation avec la commune de Venelles.
Pour la 5ème édition de l'élection de Miss Pays d’Aix organisée les 28, 29 et 30 juin
2013 à la salle des sports de Venelles, 250 participants sont attendus à cet
événement prestigieux animé entre autres par Geneviève de Fontenay.
Au cours des dernières années, l'élection de Miss Pays d'Aix a vu sa notoriété et sa
fréquentation croître de par le nombre de participantes et les retombés médiatiques
de l'évènement. L'élection de Babara Morel en 2009, devenue Miss Provence 2010
04_04_DIRCOM_b070313 -1- pour Miss Nationale-Geneviève de Fontenay puis Miss Nationale-Geneviève de
Fontenay en 2011 a largement contribué au prestige de la manifestation. Cette
élection a rencontré un certain écho dans les médias étrangers (Allemagne, Belgique,
Liban, Chine, Suisse, Italie, Luxembourg etc.) et plusieurs semaines avant cette
élection, le journal The New York Times, avait déjà consacré un long article à
Geneviève de Fontenay, organisatrice du concours. Le sacre 2011 a été suivi en direct
sur BFM TV par 450 000. Pour toutes ces raisons, la CPA souhaite s'associer à cette
manifestation afin de soutenir la représentation de notre territoire au niveau
national.
TS £ 5 £ vu 5 o 5 8 à sg [55 S3ste E 8 > E me £ ES [ES sSrese | Ë v > Y o © ü 2 DAS E LU Se
2 2 S & à D DE 8% 82 EËeSss © à S > 5 Fl a 5 à 5 © 6 Le % © D [ra] & Ê am AE o | U
2013- Association Manifestations | 0€ 25 400€ 17 000€ 17 000€ non
00227 &«ACAVE» culturelles et
sportives
Visas :
VU l’exposé des motifs ;
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU la délibération n°2009_A143 du Conseil Communautaire du 29 juillet 2009
déléguant une partie des attributions du Conseil au Bureau, et notamment celle
d'attribuer des subventions, et le cas échéant, des conventions d'objectifs associées
d’un montant n’excédant pas 150 000 € ;
VU l'avis de la Commission Promotion du Territoire en date du 27 février 2013 ;
Dispositif :
Au vu de ce qui précède, je vous demande, Mes Chers Collègues, de bien vouloir :
> APPROUVERIe versement de la subvention de 17 000€ à l’Association
« ACAVE Association du Comité des Animations de Venelles » ;
> AUTORISER Madame le Président ou son représentant à signer la convention
et toutes les pièces relatives à ce dossier ;
> DIRE que les dépenses en résultant seront prélevées sur la ligne 6574 qui
présente les disponibilités nécessaires.
04_04_DIRCOM_b070313 -2- 2013_B104
OBJET : Promotion du territoire - Attribution d'une subvention à l'association "ACAVE"
VU la délibération n° 2009-4143 du 29 juillet 2009 portant délégation d’attributions au Bureau ; |
Après en avoir délibéré, le Bureau de la Communauté du Pays d'Aix adopte à l'unanimité le rapport qui précède et le
transforme en délibération.
Le Président de |
4 2 MARS 2013