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Ordre du Jour - cm 06 10 2023 odj pour info 0
Déliberation - CM 06 10 2023 liste delibs examinees
Document publié le Vendredi 6 octobre 2023 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - CM 06 10 2023 liste delibs examinees)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine,
VILLE DE
CLERMONT 18 FERRAND
Conseil Municipal du 06 OCTOBRE 2023 à 16 h 00
Liste des délibérations examinées
(article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
1- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 juin 2023
2- Election d'une adjointe
3- Adoption d'un accord de jumelage avec la ville de Krementchouk en Ukraine
4- Soutien aux populations victimes- séisme au Maroc
5- Mise en place du Conseil Municipal des Enfants
6- Présentation du projet d'établissement du 25 Gisèle Halimi
7- Adoption du Schéma de transition énergétique et écologique actualisé 2023
8- Mise en place de la “Proposition citoyenne", nouvel outil de démocratie participative
9- Rapport annuel 2022 de la société publique locale Clermont Auvergne
10- Rétrocession d'un jardin public dans le cadre de l'aménagement du site "Franc Rosier”
11- Mutualisations ascendantes et descendantes entre la ville de Clermont-Ferrand, Clermont Auvergne
Métropole, le CCAS de Clermont-Ferrand et l'Ecole Supérieure d'Art de Clermont Auvergne Métropole :
approbation des fiches sectorielles de régularisation 2022 et prévisionnelles 2023
12- Adoption du référentiel budgétaire et comptable MS7 au 1er janvier 2024
13- Règles et durées d'amortissement des biens- Nomenclature M4
14- Règles et durées d'amortissement des biens- Nomenclature M57
15- Admissions en non-valeur
16- Délégation du Conseil Municipal au Maire en matière de gestion de la dette pour l'année 2024
17- Demandes de garanties d'emprunt
18- Rapport de présentation des actions entreprises à la suite des observations formulées par la Chambre
Régionale des Comptes- Exercices 2015 et suivants
19- Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
20- Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
21- Fonds de concours 2023 : Mutualisation informatique entre la Ville de Clermont-Ferrand et Clermont
Auvergne Métropole
22- Elargissement du fonds de participation des habitants à tous les quartiers et dématérialisation de son
fonctionnement
23- Approbation du programme de réhabilitation des sites de Beaupeyras et Abbé Prevost
24- Subventions aux comités de quartier et à diverses associations de locataires
25- Rapport social unique
26- Renouvellement de la convention avec le FIPHFP (Fonds d'insertion des personnes handicapées dans la
Fonction Publique)
27- Action sociale C'CLAS- Tarifs 2023 2/3
28- Renouvellement d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet : chargée de
programme CTAIR
29- Remise gracieuse de loyer "L'Autre Saison des Fleurs" 10 rue Fontgiève
30- Autorisation d'occupation du domaine public pour l'installation et l'exploitation de centrales
photovoltaïques sous forme d'ombrières de parking, de toitures et d'installations murales photovoltaïques
31- Attribution d'une subvention de fonctionnement à des associations d'anciens combattants
32- Convention relative à l'installation d'une sirène d'alerte
33- Subvention au Conservatoire d'Espaces Naturels d'Auvergne
34- Subvention à la Ligue de Protection des Oiseaux LPO Auvergne Rhône Alpes Délégation Territoriale
Auvergne
35- Désaffectation d'une partie du domaine public- Avenue Ernest Cristal
36- Désaffectation et déclassement du bien situé 77 avenue Édouard Michelin
37- Déclassement d'une portion de voirie correspondante aux rues Andraud et Pomel
38- Pont du Château- Artière Sud- vente parcelle YK36 Ville de Clermont-Ferrand à Clermont Auvergne
Métropole
39- Création de périmètres délimités des abords (PDA) à Clermont-Ferrand
40- Régularisation Foncière dans le cadre de l'ANRU- déclassement et échanges OPHIS du Puy de Dôme /
Ville de Clermont-Ferrand
41- Désaffectation d'une partie du domaine public par Clermont Auvergne Métropole- Secteur les SALINS-
REGENSBURG
42- Acquisition murs commerciaux centre commercial Fontaine du Bac
43- Convention de partenariat et d'objectifs relative à la sécurité et à la sûreté de la gare de Clermont-
Ferrand
44- Adoption d'un avenant à la convention financière du dispositif de tranquillité résidentielle "ACTEO"
45- Subventions exceptionnelles aux projets internationaux
46- Subventions de fonctionnement à des associations sportives
47- Subventions exceptionnelles à des associations sportives
48- Subventions dans le cadre du soutien au développement des clubs sportifs amateurs
49- Subventions d'investissement à des associations sportives
50- Approbation du plan de gestion interrégional du bien culturel « Chemins de Saint-Jacques-de-
Compostelle en France » inscrit sur la Liste du patrimoine mondial de l'Unesco
51- Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles
52- Appel à projet Savoir(s) Faire au Lieu Dit
53- Attribution d'une bourse de résidence pour le Chalet Lecoq à l'artiste Bruno Rodrigues Martins
54- Soutien à la vie étudiante et universitaire
55- Attribution des bourses mobilité internationale 2023
56- Subvention au CROUS
57- Financement de l'association AVEC France-Victimes 63
58- Contrat de Ville 2023- Programmation complémentaire 3/3
59- Accord de co-responsabilité conjointe (RGPD) dans le cadre de l'expérimentation Territoire Zéro Chômeur
de Longue Durée
60- Subventions et convention aux associations œuvrant dans le domaine de la petite enfance
61- Convention et subvention à l'Agence Régionale d'Orientation
62- Associations œuvrant dans le domaine de l'enfance- Subventions exceptionnelles
63- Renouvellement de la mise à disposition de locaux municipaux pour l'Association Territoriale des CEMEA
Auvergne
64- Renouvellement de la convention d'implantation d’une unité d'enseignement maternelle autisme
65- Convention avec le SMTC-AC pour le transport des élèves des écoles publiques à l'activité natation
66- Soutien à la vie associative- subventions sur projet(s)
67- Soutien à la vie associative- subventions de fonctionnement
68- Subventions sur projet(s) aux associations travaillant dans le domaine social
69- Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social
70- Vœu d'urgence relatif à la suppression du fonds de soutien aux activités périscolaires déposé par les
groupes Génération:s, Socialistes et apparentés, Communistes et citoyens, et Europe-Écologie-les-Verts
Fait à Clermont-Ferrand, le 10 OCT 203
ARTS MR
Evras VE
OlivierBIANCHI
Affiché le: 0 OCT 2023
Mis en ligne le : 10 OCT 1073