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Déliberation - CM 17 11 2023 liste delibs examinees
Document publié le Vendredi 17 novembre 2023 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - CM 17 11 2023 liste delibs examinees)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
VILLE DE
CLERMONT 17 FERRAND
Conseil Municipal du 17 novembre 2023
Liste des délibérations examinées
(article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
1- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 06 octobre 2023
2- Rapports 2022 de Clermont Auvergne Métropole
3- Rapport annuel 2022 de la société publique locale Clermont Auvergne Tourisme
4- Rapport annuel 2022 des administrateurs de la société d'économie mixte locale Assemblia
5- Rapport d'Orientations Budgétaires 2024
6- Contribution de la Ville de Clermont Ferrand à l'expérimentation de la gratuité des transports en commun-
poursuite du dispositif
7- Dénomination des centres sociaux municipaux
8- Commissions préparatoires au Conseil Municipal : composition
9- Désignation d'un représentant de la Ville au sein du réseau européen « Bâtir l’Europe avec les élus locaux »
10-Désignations représentations de la Ville à divers organismes
11- Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
12- Admissions en non-valeur
13- Actualisation des autorisations de programme
14- Décision modificative technique n° 3
15- Dérogation au repos dominical
16- Adhésion de la Ville au réseau européen "bâtir l'Europe avec les élus locaux"
17- Subventions exceptionnelles aux projets internationaux
18- Déclaration de la promotion de la francophonie entre la Ville de Clermont-Ferrand et le Groupe des
ambassadeurs francophones en France (GAFF)
19- Attribution d'une subvention à la Banque Alimentaire Auvergne pour l'épicerie sociale et solidaire Esope
63
20- Polydome — Présentation du rapport d'activités année 2022
21- Fixation du prix et vente de l'ouvrage "Tenir Ensemble"
22- Coopérative de Mai- Présentation du rapport relatif aux conditions d'exécution du service public pour l'année 2022
23- Acceptation du transfert de propriété des œuvres du CNAP en dépôt dans les musées métropolitains
24- Subventions exceptionnelles à des associations sportives
25- Subventions de fonctionnement à des associations sportives
26- Subvention investissement à une association sportive
27- Règlement intérieur 25-Gisèle Halimi
28- Subventions exceptionnelles au titre de l'égalité des droits 2/2
29- Convention d'objectifs entre l'association médecine et psychanalyse dans la cité et la ville de Clermont- Ferrand
30- Avenant 2 au contrat territorial d'accueil et d'Intégration (CTAI) et programme d'actions déployé en 2023- 2024
31- Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé
32- Attribution d'une subvention à l'estran pour leur espace de vie sociale
33- Convention avec le Rectorat pour la mise en œuvre du dispositif Notre École Faisons la Ensemble
34- Fermeture de la crèche familiale
35- Soutien à la vie associative- subventions de fonctionnement
36- Soutien à la vie associative- subventions sur projet
37- Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social
38- Subvention sur projet pour les associations travaillant dans le domaine social
39- Vœu du Maire relatif à la situation au Proche Orient
Fait à Clermont-Ferrand, le
2 1 NOV. 2083
Le Mairg,
Olivief BIANCH]
Affiché le : 2 1 NOV. 2073
Mis en ligne le :
21 NOV 2073