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Procès Verbal - liste+délib+15.03.23
Document publié le Mercredi 15 mars 2023 par la commune de Bias.
Lien du pdf (Procès Verbal - liste+délib+15.03.23)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 15 mars 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
NUMERO OBJET DECISION DU CONSEIL
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 23/02/2023 Approuvé
09 Approbation du compte de gestion 2022 – Budget annexe Forêt Approuvée
10 Compte administratif 2022 : Budget annexe Forêt Approuvée
11 Affectation de résultats 2022 – Budget annexe Forêt Approuvée
12 Approbation du compte de gestion 2022 – Budget Commune Approuvée
13 Compte administratif 2022 – Budget Principal de la Commune Approuvée
14 Vote Affectation de résultats 2022 - Commune Approuvée
15 Approbation du compte de gestion 2022 – Budget annexe Camping Approuvée 16 Compte administratif 2022 : Budget annexe Camping Approuvée
17 Vote Affectation de résultats 2022 – Budget annexe Camping Approuvée
18
Annule et remplace délibération n°01 du 30/12/2023 - Autorisation
d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses
d’investissement avant le vote du budget primitif 2023 de la Commune
Approuvée
19
Camping Le Tatiou : Achat et livraison de 20 Mobil Homes neufs –
Autorisation d'attribution et de signature du marché d'appel d'offres
standard
Approuvée
20 SYDEC – Transfert de compétence "Maîtrise de la demande en énergies" Approuvée
21 Augmentation du temps de travail hebdomadaire d'un emploi d'ATSEM Approuvée
22 Précision sur les acquéreurs de la parcelle cadastrée section AM n°2 située route de Jouanon Approuvée
Affichée en mairie le 17/03/2023
A consulter sur www.bias40.fr