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Document publié le Lundi 20 janvier 2025 par la commune de Chaussée-sur-Marne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 20 01 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
La Chaussée sur Marne
Compte rendu du conseil municipal du 20 Janvier 2025 N° 1/2025
Les membres du conseil municipal de la commune de La Chaussée sur Marne se sont réunis à 19h30 à la salle communale de La Chaussée sur Marne sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire conformément à l'article L.2121,10 du code général des collectivités territoriales.
Présents: André CASTAGNA, Jean-François DUGOIS, Bruno SALERNO, Patricia SALERNO, Thierry COPPIN, Didier CLEMENT, Amélie TENDART, Stéphanie PERROUD, Stéphane AUBRY, Fred AGNUS.
Absents excusés: Mickael GIBONNI (procuration à Patricia SALERNO), Cécile BEAULIEU (procuration à André CASTAGNA, Jimmy LAMBERT (procuration à Jean-François DUGOIS)
Absent non excusé : Thomas DELACOURT.
Le quorum étant atteint et après approbation du procès verbal du 25 Novembre 2024, Mr le Maire déclare la séance ouverte.
Conformément à l'article L2121, 15 du code des collectivités territoriales, il est procédé à la nomination d'un où d'une secrétaire de séance. Patricia SALERNO accepte de remplir cette fonction.
Les membres du conseil municipal ont décidé :
-__ À deux voix contre et onze voix pour, de donner un avis favorable au projet du parc éolien par la SAS ferme éolienne de Aulnay.
-_ À quatre abstentions et neuf voix pour, d'autoriser Mr le Maire à signer les devis de l'étape 2 de l'AM.O. et le marché subséquent de l'architecte retenu pour la réalisation de l'étude de diagnostic de l’église de Coulmier soit :
Etape 2 AM.O. 5 440.00 HT 6528.00 T.T.C. Architecte DIAG 10 000.00 H.T 12 000.00 T.T.C. Diagnostic amiante et plomb 4000.00 HT 4 800.00 T.T.C. Divers actualisation 772.00 HT 926.40 T.T.C. TOTAL 20 212.00 H.T 24 254.40 T.T.C.
Aides publiques
DRAC 40% 8 084.80
Conseil Régional 20% 4 042.40
Assoc Histoire et Patrimoine 6 000.00
TVA récupérable 3 155.57
Reste à charge 2 971.63 T.T.C
A quatre abstentions et neuf voix pour, d'accepter les devis pour les travaux d'entretien et démoussage de la toiture, ainsi que pour l'étaiement des murs de l’église de Coulmier.
- À quatre abstentions et neufs voix pour, d'autoriser Mr le Maire à demander les subventions auprès du département, de la CMMA pour ces travaux ainsi que le plan de financement.
- À une abstention et douze voix pour, d'accepter les devis de l'AMO et donner signature à Mr le Maire concernant des travaux de réfections des voieries communales : rue de la cote Huart et chemin du fusil.
À une abstention et douze voix pour, d'autoriser Mr le Maire à demander les subventions DETR, état et départementales amendes de police pour ces travaux de voieries.
- D'accepter à l'unanimité la proposition des domaines concernant l'achat des parcelles du lieu dit le moulin à savoir:
AE205, AE207, AE209, AE210, AE211 afin de créer un passage de randonnée.
Questions diverses :
Le conseil réfléchit et débat sur le choix du prochain spectacle de la fête patronale. En ce qui concerne la création d'un terrain de pétanque au stade de foot, aucun devis n’a encore
été reçu.
Mr le Maire clôt les débats, remercie les conseillers municipaux et lève la séance à 21h00.
La secrétaire Le maire
Patricia SALERNO André CASTAGNA