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Déliberation - liste des deliberations 29 10 2024 2880
Document publié le Mardi 29 octobre 2024 par la commune d'Allemond.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 29 10 2024 2880)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
1/1
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 OCTOBRE 2024
N° Objet Vote
1 APPROBATION CAO – CREATION D’UN MUR ET D’UN TROTTOIR - PARC DES TILLEULS / RD 526 Approuvé à l’unanimité
2 APPROBATION CAO – CONTRATS COPIEURS MAIRIE ET ECOLES Approuvé à l’unanimité
3 APPROBATION CAO – TRAVAUX DE REMODELAGE DE LA PLATEFORME DE LA ZONE DE SPORT Approuvé à l’unanimité
4 APPROBATION DE CONSULTATIONS DANS LE CADRE DE LA PROCEDURE D’ACHATS Approuvé à l’unanimité
5 VIREMENTS DE CREDITS – BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2024 – PIECE N°2 Approuvé à l’unanimité
6 DÉLIBÉRATION PORTANT SUR L’INSTITUTION DES TARIFS DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU D’OLLE EXPRESS : CASIERS A SKI Approuvé à l’unanimité
7 RESTAURANT SCOLAIRE – Frais de fonctionnement 2022/2023 Approuvé à l’unanimité
8 DEMANDE DE SUBVENTION 2024 DE L’AMICALE DES EMPLOYES COMMUNAUX Approuvé à l’unanimité
9 CONVENTION D’ADHESION 2024/2025 A L'ASSOCIATION NORDIC-ISERE DANS LE CADRE DE L’EXPLOITATION DU DOMAINE DE SKI DE FOND. Approuvé à l’unanimité
10
PARTICIPATION FINANCIERE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES VIZILLOISES POUR LES ENFANTS NON VIZILLOIS ACCUIELLIS EN U.L.I.S. POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2023/2024
Approuvé à
l’unanimité
11 CONVENTION D’EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE D’ECLAIRAGE PUBLIC AVEC GREENALP Approuvé à l’unanimité
12 CONVENTION REGISSANT LES RELATIONS ENTRE OISANS TOURISME ET LA MAIRIE D’ALLEMOND – AVENANT N°4 Approuvé à l’unanimité
13 CONTRAT D’ENGAGEMENT AVEC L’AFM TELETHON 2024 Approuvé à l’unanimité
14 AUTORISATION AU MAIRE POUR SIGNER LES CONVENTIONS DE PARTENARIAT DES ANIMATIONS DE NOEL 2024 Approuvé à l’unanimité
15 REDEVANCES D’OCCUPATION PROVISOIRE DU DOMAINE PUBLIC 2024 Approuvé à l’unanimité
16 ACCEPTATION DE DONS Approuvé à l’unanimité
17
DEMANDE DE MAINTIEN DE LA COMMUNE D’ALLEMOND DANS LE PERIMETRE DE LUTTE CONTRE LES MOUSTIQUES DES MILIEUX NATURELS DANS LE DEPARTEMENT DE L’ISERE
Approuvé à
l’unanimité
18 PROJET D’EXTENSION DE LA PLACE CHATEAU TRANQUIN Approuvé à l’unanimité
19 ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION D N° 69 Approuvé à l’unanimité
20 ACQUISITION DE PARCELLES ET APPROBATION DE SERVITUDES SOUS LA LIGNE DU TELEPORTE EAU D’OLLE EXPRESS SUR LA COMMUNE D’OZ Approuvé à l’unanimité
21
RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI NON PERMANENT A TEMPS COMPLET POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE EN SAISON HIVERNALE
Approuvé à
l’unanimité
Publié et affiché à Allemond, le 08 novembre 2024
Retrouvez le procès-verbal du Conseil Municipal du 29 octobre 2024 sur le site internet de la Mairie www.allemond.fr