Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - d 26 24 approbation pv fev
Procès Verbal - d 23 15 approbation du pv du 15 02 23
Procès Verbal - d 2025 34 approbation pv 3 juillet 0
Déliberation - d 2025 09 0
Déliberation - d 2025 19 0
Procès Verbal - d 2023 31 appro pv 30 mars
Procès Verbal - ar pv 3 avril
Procès Verbal - d 2026 09 approb pv 20 janvier
Déliberation - d 25 28 championnat de petanque forfait
Procès Verbal - d 2022 38 approbation pv 7 juin
Procès Verbal - d 2025 25 approbation pv 25 3
Document publié le Jeudi 3 juillet 2025 par la commune de Frette-sur-Seine.
Lien du pdf (Procès Verbal - d 2025 25 approbation pv 25 3)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
2025/1
T° | ” ‘u Val d'Oise
-sur-Seine
Conseil Municipal du 3 juillet 2025
Extrait du registre des délibérations
Délibération n° D/2025/25
Nombre de Conseillers
en exercice : 21
présents : 16
votants : 20
L'an deux mille vingt-cinq, le trois juillet à 20 heures 30,
Le Conseil Municipal, légalement convoqué le vingt-sept juin, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Philippe AUDEBERT, Maire.
Étaient présents :
Philippe AUDEBERT, Nathalie JOLLY, Laurence GUERNE, André BOURDON, Philippe
BUIRON, Carole BERGER-JACOB, Steve IDJAKIREN, Bernadette VOOGSGERD, Chimina Kossiva NEGLOKPE, Grégory BENOIT, Jean DECROIX, Christian TETARD, Julia NOJAC, Alaine HOUREZ, Eliane CHIDIACK, Patrice GOSNET
Etaient régulièrement représentés :
Claudine THIRANOS par Bernadette VOOGSGERD,
Philippe BARBIER par Philippe BUIRON
Patrice JACQUET par Philippe AUDEBERT
Laurent FOHRER par Grégory BENOIT
Était absent :
Bruno MELGIES
Formant la majorité des membres en exercice.
Philippe BUIRON a été élu Secrétaire de Séance
OBJET : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 25 MARS 2025
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2121-15 et
suivants,
Absents à la séance du 25 mars 2025 ne prennent pas part au vote: Philippe BUIRON, Laurence GUERNE, Eliane CHIDIACK, Patrice GOSNET.
Après en avoir délibéré, à l'unanimité
APPROUVE le Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 25 mars 2025.
Accusé de réception en préfecture
095-219502572-20250703-D-2025-25-DE
Date de télétransmission : 08/07/2025
Date de réception préfecture : 08/07/2025 Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus etonttt | "_ nts signé a registre.
Pour extrait conforme,
Le Secrétaire de Séance
Philippe BUIRON
Délibération rendue exécutoire du fait de : | Ju - Sa transmission au contrôle de légalité le: 08 /ot/ 1o02S
— Sa publication sur le site internet de la commune le: ©£/0F/2029
Accusé de réception en préfecture
095-219502572-20250703-D-2025-25-DE
Date de télétransmission : 08/07/2025
Date de réception préfecture : 08/07/2025