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Conseil Municipal - AR 15 DEL250213 Subvention exceptionnelle Petits Chats Pitres Chasse aux Oeufs 2025
Document publié le Jeudi 13 février 2025 par la commune de Jouy-le-Moutier.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AR 15 DEL250213 Subvention exceptionnelle Petits Chats Pitres Chasse aux Oeufs 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
CONSEIL MUNICIPAL
Du 13 février 2025
Le treize février deux mille vingt-cinq à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à l’Hôtel de Ville sous la présidence de Monsieur Hervé FLORCZAK, Maire.
Etaient présents :
Monsieur Hervé FLORCZAK, Maire
Monsieur Hamid BACHIR, Madame Christelle SAINT-JUST CAPALITA, Monsieur Eric LOBRY, Madame Najad LAICH, Monsieur Don Abasse BOUKARI, Madame Audrey NAKACHE, Monsieur Maxime LOUBAR, Madame Julie PERREGAUX adjoints,
Madame Muriel TARTARIN, Madame Siham TOUAZI et Madame Christine CATARINO conseillères déléguées,
Madame Valérie ZWILLING, Monsieur Samir TAMINE, Monsieur Luc DOGBEY, Monsieur Jérémy CAYZAC, Madame Célia CHIACK, Madame Olga DURAN, Monsieur Jean-Claude FARAIN, Monsieur Pierre KIANI, Madame Laurence JOUSSEAUME, Madame Florence FOURNIER, Madame Françoise CORDIER, Madame Nathalie VAUTIER et Monsieur Brice ERRANDONEA, conseillers.
Étaient absents, ayant donné pouvoir :
Guermia APHAYAVONG Pouvoir à Siham TOUAZI Yaël RADOLANIRINA Pouvoir à Audrey NAKACHE Jonathan LEBON Pouvoir à Abasse BOUKARI Thibault LEROUX Pouvoir à Célia CHIACK Michèle ZIDDA Pouvoir à Maxime LOUBAR Fabienne BATTAGLIOLA Pouvoir à Nathalie VAUTIER Bruno RODRIGUES Pouvoir à Françoise CORDIER Marina HARPON Pouvoir à Laurence JOUSSEAUME
Était absent : -
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33
Nombre de conseillers municipaux présents : 25
Nombre de conseillers municipaux absents : 0
Nombre de conseillers municipaux ayant donné pouvoir : 8
Soit nombre de conseillers municipaux présents et représentés : 33
Secrétaire de séance : Madame Françoise CORDIER
Date de convocation : 7 février 2025 DÉLIBÉRATION N°15 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/02/2025
VU la loi n°82-213 du 02 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L. 1611-4, VU l’avis de la commission « Solidarités et animation du territoire » en date du 4 février 2025,
CONSIDÉRANT la volonté municipale d’organiser l’édition 2025 de la Chasse aux œufs, qui se veut être un événement festif et familial, tout en y ajoutant une dimension éducative et créatrice de lien social, CONSIDÉRANT la volonté municipale de développer l’organisation d’événements par des associations locales et de soutenir le tissu associatif et son rayonnement,
CONSIDÉRANT la capacité de l’association « Les Petits Chats Pitres » pour mener un tel événement et mobiliser le public familial,
CONSIDÉRANT qu’au regard du bilan financier des 2 précédentes éditions, la somme de 2 000 € permet de couvrir les coûts induits à l’organisation de cet évènement qui participe à l’apprentissage de la lecture,
Sur le rapport de Madame Julie PERREGAUX,
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés,
- ACCORDE le versement d’une subvention exceptionnelle de 2 000 € à l’association « Les P’tits Chats Pitres »,
- PRÉCISE que les crédits sont inscrits au budget 2025.
Publié le 17 février 2025 Fait et délibéré le 13 février 2025
OBJET : Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’organisation de la « Chasse aux œufs 2025 » à « Les P’tits Chats Pitres »
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours administratif auprès de l’Administration ou d’un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise (la Cour Administrative d’Appel compétente étant celle de Versailles) dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication