Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal du 02 mars 2026
Ordre du Jour - CM 2026 02 20 ODJ pour affichage
Déliberation - liste des deliberations du CM du 02 mars 2026
Ordre du Jour - ordre du jour du CM du lundi 08 decembre 2025
Convocation - convocation public odj presse cm 30092024
Déliberation - liste des deliberations du 27 04 2026
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 24
Ordre du Jour - 02 ODJ CM
Ordre du Jour - Ordre du jour Presse 30 09 2024
Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 20 03 2026
Ordre du Jour - ODJ Presse cm 2026 03 02
Document publié le Lundi 2 mars 2026 par la commune de Crissey.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Presse cm 2026 03 02)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises,
Mairie de CRISSEY – 1, rue de Saône – 71530 CRISSEY
____________________________________
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune de CRISSEY est convoqué en séance ordinaire,
Le lundi 2 mars 2026 à 19h, à la salle du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR :
1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 08 décembre 2025. 3. Liste des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation. 4. RESSOURCES HUMAINES – Modification de la durée hebdomadaire des postes des agents d’entretiens.
5. RESSOURCES HUMAINES – Mise à jour du tableau des effectifs à compter du 02/03/2026.
6. EDUCATION / CULTURE / JEUNESSE – Attribution du Label Loisirs Qualité + de la CAF 71.
7. EDUCATION / CULTURE / JEUNESSE – Subvention aux voyages scolaires pour l’année scolaire 2025-2026.
8. URBANISME/AMENAGEMENT/PROJETS – Installation de dispositifs de vidéoprotection au niveau de la bibliothèque et demande de subvention.
9. URBANISME/AMENAGEMENT/PROJETS – Installation de dispositifs de vidéoprotection au niveau de l’église et demande de subvention.
10. URBANISME/AMENAGEMENT/PROJETS – Installation d’un système d’ombrage au niveau de la cour du centre de loisirs et demande de subvention.
11. URBANISME/AMENAGEMENT/PROJETS – Non-exécution de la délibération n°5 du Conseil Municipal du 20 septembre 2016.
12. URBANISME/AMENAGEMENT/PROJETS - Acquisition de la parcelle AL 264 rue du vieux moulin.
13. FINANCES - Approbation du compte de gestion de l’année 2025. 14. FINANCES - Présentation et vote du compte administratif de l’année 2025. 15. FINANCES - Affectation du résultat de l’année 2025.
16. FINANCES - Modification n°2 de l’Autorisation de Programme pour la réhabilitation et l’extension de la Salle des Fêtes de Crissey.
17. FINANCES – Demande de subvention AAP Plan Informatique 71 18. Questions et informations diverses.