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Ordre du Jour - Ordre du jour Presse 30 09 2024
Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Crissey.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Presse 30 09 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Sociétal, Travail et emploi,
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Mairie de CRISSEY — 1, rue de Saône — 71530 CRISSEY
D CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune de CRISSEY est convoqué en séance
ordinaire,
Le lundi 30 septembre 2024 à 18h30, salle du Conseil Municipal de Crissey.
Désignation d’un (e) secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la réunion du 22/07/2024.
Liste des décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de sa délégation.
AFFAIRES GENERALES — Autorisation de signer une convention de mise à disposition d’un local
situé sur la parcelle ZE 0060 avec ENEDIS.
AFFAIRES GENERALES — Approbation de la convention avec le Centre Communal d’Action Sociale
et le délégataire du secteur Enfance — Jeunesse pour l'accueil d'aînés au Restaurant Scolaire.
URBANISME/AMENAGEMENT/PROJETS — Réhabilitation du bar / Restaurant de Crissey en vue de
sa location {annule et remplace la délibération du 22 juillet 2024).
URBANISME/AMENAGEMENT/PROJETS — Désignation des entreprises en charge des travaux de la
Maison d’Assistants Maternels,.
URBANISME/AMENAGEMENT/PROJETS — Choix du maître d'œuvre pour les travaux de la salle des
fêtes.
URBANISME /AMENAGEMENTS / PROJETS - Enquête Publique — Exploitation d'une usine de
fabrication et d'assemblage de pompes à chaleur dans la zone SAONEOR.
VIE ASSOCIATIVE/COHESION SOCIALE — Demande de subvention de fonctionnement pour
l'association Crissey Animation.
11) RESSOURCES HUMAINES — Création de 4 emplois d'agents recenseurs vacataires.
12) FINANCES -— Décisions modificatives.
13) FINANCES -— Création d’une Autorisation de Programme pour la réhabilitation et l'extension de la
salle des fêtes de Crissey (annule et remplace la délibération n°10 de la séance du Conseil
Municipal du 03/06/2024).
14) Questions et informations diverses.