Déliberation - DEL 25 65

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Déliberation - DEL 25 65 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vitrolles. Lien du pdf (Déliberation - DEL 25 65)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Institutions publiques, Lun

trolles Vivre enseml Si

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 22 MAI 2025

NOMBRE DE MEMBRES

Afférents au Conseil Municipal

En exercice : 39

Ayant pris part à la délibération : 36

39

Mis en ligne le :26/05/2025

L'an deux-mille vingt-cinq et le vingt-deux du mois de mai à dix-huit heures, le Conseil Municipal de

la Ville de VITROLLES a été assemblé au lieu habituel de ses séances, sur la convocation qui IUI à été adressée par le Maire, conformément aux, articles. L 2121.10 à L 2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales, sous la présidence de M. GACHON Loïc, Maire.

Étaient présents à cette assemblée tous les conseillers municipaux à l'exception de :

Présents : M. GACHON - M, MONDOLONI - Mme CZURKA- M. AMAR - Mme MORBELLI - M. MERSALI- Mme CUILLIERE - M. GARDIOL - Mme ATTAF - M. PORTE - M. MICHEL - Mme DESCLOUX - M. PIQUET - M. RENAUDIN - Mme HAMOU-THERREY - Mme MICHEL — Mme RAFIA - - Mme BERTHOLLAZ - M. DE SOUZA- Mme CHAUVIN- M. MATHON - M. SAURA - M, MENGEAUD - Mme MERAKCHI - M. SAHRAOUI - M. LICCIA - M. ALLIOTTE - M. LARLET M, WAHARTE

Pouvoirs , Mme NERSESSIAN à Mme CZURKA

M, OULIE à M. MERSALI

Mme ROSADONI à M. PIQUET

Mme ROVARINO à M. AMAR

M. JESNE à M. MATHON

M. BOCCIA à M. LICCIA

Mme SAHUN à M. ALLIOTTE

Absents :

M. SANCHEZ - Mme PIOMBINO - M. BORELLI

Secrétaire de séance : M. Malick SAHRAOUT

TARIFS PUBLICS

N° Acte : 7.1

Délibération n°25-65

Considérant que la commune de Vitrolles a souhaité harmoniser ses tarifs publics et procéder à des ajustements notamment :

+ Supprimer des tarifs des ateliers de théâtres.

+ Revaloriserles tarifs pourl'enseignement artistique du Conservatoire de Musique et de Danse

et de l'Ecole Municipale d'Arts Plastiques.

+ Repréciser les tarifs des droits de place applicables dans le cadre de la DSP marchés forains.

+ Corriger une erreur de plume concernant la redevance d'occupation du domaine public pour

le marché de Noël si activité implantée sur Vitrolles, sauf manège et food-truck.

HÔTEL DE VILLE - BOÎTE POSTALE 30102 - 13743 VITROLLES CEDEX - TEL : 04 42 77 90 00 - van trolls Page 1/2REPUBLIQUE FRANCAISE

Considérant que la commune de Vitrolles doit approuver les tarifs de ses services publics, il est

proposé au Conseil Municipal le vote de la mise à jour des tarifs mentionnés dans le tableau en

annexe.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

Entendu l'exposé de son Président et après avoir délibéré, vote à l'Unanimité

APPROUVE les tarifs des services publics selon les tableaux joints en annexe applicables à compter

du 1er septembre 2025.

POUR EXTRAIT CONFORME

VITROLLES, le 26/05/2025

P. le Maire et par délégation

La Directrice des Affaires Juridiques et

Instiutionnelles

Le Secrétaire de Séance

HÔTEL DE VILLE - BOÎTE POSTALE 30102 - 13743 VITROLLES CEDEX - TEL : 04 42 77 90 00 - vu vitrolles 12. Page 2/2Ville de Vitrolles Conseil Municipal du 22/05/2025

Révision

des tarifs TARIFS PUBLICS

[Marchés forains

Droit de place par mètre linéaire et par jour (TVA à 20 %)

Commerçant abonné (tarifs HT) 210€

Commerçant non abonné (tarifs HT) 277€

[Marché de Noël

Redevance d'occupation du domaine public pour la durée de la manifestation

RO Si activité RS Sur Vitrolles, sauf a et food-truck -50%

RS __[Tanifs Individuels - Spectacles Catégorie 1: Tarif plein 26,00€

RS __|Tanifs individuels - Spectacles Catégorie 1 - Tarif réduit 16,00€

RS _ [Tarifs individuels - Spectacles Catégorie 2 = Tarif plein 16,00 €

RS __|Tanifs individuels = Spectacles Catégorie 2 = Tarif réduit 11,00 €

RB__ [Tarifs individuels - Spectacles Catégorie 3 - Tan plein 11,00€

RB Tarifs individuels - Spectacles Catégorie 3 = Tarif réduit 6,00€

RO _ [Tarif scolaire et solidaire - Tarifs individuels - Spectacles toutes catégories 2,00€

Le tarif réduit concerne : les moins de 25 ans, plus de 62 ans, étudiants, demandeurs d'emploi, adhérents du

(Comité des Œuvres Sociales de la Ville de Vitrolles, comités d'entreprises en partenariat avec la Ville, groupes de

lus de 10 personnes , professionnels du spectacle vivant.

Le tarif scolaire concerne : les élèves des établissements scolaires de la ville, élèves du Conservatoire et de l'EMAP

[dans le cadre de sorties organisées par leur structure de rattachement, les structures d'accueil de loisirs municipales

LALSH).

Le tarif solidaire concerne : Partenaires avec convention. Les bénéficiaires de minimes sociaux : demandeurs

(d'emplois avec attestation récente, bénéficiaires du RSA et ayants droit du foyer, de l'AAH, les personnes percevant

le minimum vieillesse, l'Allocation Demandeurs d'Asile.

lExonéré : accompagnateurs (enseignants, animateurs, éducateurs, selon le taux d'encadrement propre à chaque structure), invitations protocolaires, invitations de la production fixées par contrat ou par convention de partenariat

(culturel, Crèches de la Ville.

TARIF ABONNEMENT : à partir de 4 spectacles différents achetés en Une seule fois par personne, il sera appliqué

les tarifs suivants :

RS | Spectacles Catégorie 1 - Tarif plein 21,00€

RS _ | Spectacles Catégorie 1 - Tarif réduit 11,00 €

R8 _| Spectacles Catégorie 2 - Tarif plein 11,00 €

RB__| Spectacles Catégorie 2 - Tarif réduit 6,00€

RB | Spectaces Catégorie 3 - Tarif plein 6,00€

ES ——

[Vitrollais - Moins de 25 ans (cotisation annuelle)

Atelier des Arts, Jeunesse, Mode textile, Film d'animation, Volume

R6 Tranche 1 QF de 0€ à 429C 85,00€

RS Tranche 2 QF de 430€ à 629€ 98,00 €

RE Tranche 3 QF de 630€ à 929€ 109,00 €

R6 Tranche 4 QF de 930€ à 1529€ 116,00 €

RS Tranche 5 QF de 1530€ à 2029€ 126,00€

RE Tranche 6 QF de 2030€ à + 150,00 €

17Ville de Vitrolles Conseil Municipal du 22/05/2025

Atelier Tlustration/BD, BD Manga, Couleurs, Street art, Art urbain

RS | Tranche 1 QF de 0€ à 429€ 82,00€

RS | _ Tranche 2 QF de 430€ à 629€ 95,00€

R6 | _ Tranche 3 QF de 630€ à 929€ 106,00 €

R6 | _ Tranche 4 QF de 930€ à 1529€ 113,00€

R6 _| Tranche 5 QF de 1530€ à 2029€ 123,00 €

R6 | _ Tranche 6 QF de 2030€ à + 145,00 €

Ateller Dessin, Art Lab

RS _| Tranche 1 QF de 0€ à 429€ 80,00 €

R6__| Tranche 2 QF de 430€ à 629€ 92,00 €

R6 | Tranche 3 QF de 630€ à 929€ 103,00 €

R6__ | Tranche 4 QF de 930€ à 1529€ 110,00 €

R6 | Tranche 5 QF de 1530€ à 2029€ 119,00 €

R6_ | Tranche 6 QF de 2030€ à + 142,00 €

(Vitrollais - Plus de 25 ans (cotisation annuelle)

1 cours/semaine d'Histoire de l'Art Contemporain

RS _| Tranche 1 QF de 0€ à 429€ 87,00€

R6__ | Tranche 2 QF de 430€ à 629€ 101,00 €

R6 | Tranche 3 QF de 630€ à 929€ 112,00 €

R6_ | Tranche 4 QF de 930€ à 1529€ 119,00 €

R6 | Tranche 5 QF de 1530€ à 2029€ 131,00 €

R6 | Tranche 6 QF de 2030€ à + 155,00 €

1 cours/semaine - Dessi

F6 Tranche 1 QF de 0€ à 429€ 89,00€ R6_ | Tranche 2 QF de 430€ à 629€ 103,00 € R6 | Tranche 3 QF de 630€ à 929€ 114,00 € RG Tranche 4 QF de 930€ à 1529€ 121,00 € R6__| Tranche 5 QF de 1530€ à 2029€ 134,00 € R6_| Tranche 6 QF de 2030€ à + 158,00 € Lcours/semaine - Couleurs, techniques mixtes, d'impression, expression artistique

RS _| Tranche 1 QF de 0€ à 429€ 91,00€

RG Tranche 2 QF de 430€ à 629€ 105,00 € R6 _| Tranche 3 QF de 630€ à 929€ 116,00 € RS _| Tranche 4 QF de 930€ à 1529€ 123,00 € R6 | _ Tranche 5 QF de 1530€ à 2029€ 136,00 € R6 | Tranche 6 QF de 2030€ à + 162,00 € L cours/semaine - Volume, artisanat d'art

RS _| Tranche 1 QF de 0€ à 429€ 93,00€

RS | _ Tranche 2 QF de 430€ à 629€ 107,00 €

R6_| Tranche 3 QF de 630€ à 929€ 118,00 €

R6 _| Tranche 4 QF de 930€ à 1529€ 125,00 €

RS _| Tranche 5 QF de 1530€ à 2029€ 138,00 €

R6 | Tranche 6 QF de 2030€ à + 165,00€

1 cours/semaine - Modèle vivant

RS _| Tranche 1 QF de 0€ à 429€ 204,00€

RS _| _ Tranche 2 QF de 430€ à 629€ 234,00 €

RS | _ Tranche 3 QF de 630€ à 929€ 259,00 €

R6 _| _ Tranche 4 QF de 930€ à 1529€ 278,00 €

R6 | Tranche 5 QF de 1530€ à 202€ 303,00 €

R6 | _ Tranche 6 QF de 2030€ à + 360,00 €

27Ville de Vitrolles Conseil Municipal du 22/05/2025

Atelier libre "modèle vivant" (sans professeur)

Moins de 10 personnes et par personne (avec un minimum de 3 personnes)

RS Tranche 1 QF de 0€ à 429€ 18,00€

RG Tranche 2 QF de 430€ à 629€ 21,00 €

RG Tranche 3 QF de 630€ à 929€ 23,00 €

R& Tranche 4 QF de 930€ à 1529€ 25,00 €

RS Tranche 5 QF de 1530€ à 2029€ 27,00€

RG Trranche 6 QF de 2030€ à + 32,00 €

De 10 à 19 personnes et par personne

RS Tranche 1 QF de 0€ à 429€ 14,00 €

RG Tranche 2 QF de 430€ à 629€ 16,00 €

R6 Tranche 3 QF de 630€ à 929€ 18,00 €

RG Tranche 4 QF de 930€ à 1529€ 19,00 €

RG Tranche 5 QF de 1530€ à 2029€ 20,00€

RG Tranche 6 QF de 2030€ à + 24,00€

De 20 à 30 personnes et par personne

RS Tranche 1 QF de 0€ à 429€ 9,00€

RG Tranche 2 QF de 430€ à 629€ 11,00€

RG Tranche 3 QF de 630€ à 929€ 13,00 €

RG Tranche 4 QF de 930€ à 1529€ 13,00 €

RE Tranche 5 QF de 1530€ à 2029€ 15,00€

RG Tranche 6 QF de 2030€ à + 17,00 €

Stages (Enfants ou Adultes)

Re ‘Stages payants par personne et par semaine - vacances scolaires ou 6 samedis matins ou 5 5000 € demi-journée gèr mois. d

Extérieurs - Moins de 25 ans (cotisation annuelle)

RG __|_Ateller des Arts, Jeunesse, Mode textile, Film d'animation 150,00 €

R6 | Atelier Illustration//BD, BD Manga, Couleurs Street art, Art urbain 184,00 €

R6__| Atelier Dessin, Art Lab 179,00 €

3/7Ville de Vitrolles Consell Municipal du 22/05/2025

Extérieurs - Plus de 25 ans (cotisation annuelle)

RS |_1 cours/semaine d'Histoire de l'Art Contemporain 21,00€

R6 _|_1 cours/semaine de modèle vivant 428,00 €

R6 | 1 cours/semaine - Dessin 218,00 €

R6__|_1 cours/semaine = Couleurs, techniques mixtes, d'impression, expression artistique 222,00 €

R6 _|_1 cours/semaine = Volume, artisanat d'art 227,00 €

Ateller libre “modèle vivant" (sans professeur)

RS Moins de 10 personnes et par personne (avec un minimum de 3 personnes) 400€

R6 De 10 à 19 personnes et par personne 37,00€

R6 De 20 à 30 personnes et par personne 29,00€

Stages (Enfants ou Adultes)

Stages payants par personne et par Semaine - vacances scolaires ou 6 samedis matins ou 5

ré demi-journée par mois. 100,00 €

Réductions Tarifaires E.M.A.P. pour Vitrollais et extérieurs

{réductions non cumulabies entre elles)

RO _|_pour un 2ème inscrit d'un même foyer (justificatif foyer fiscal) =20%

RO _ | pour une 2ème inscription sur une autre activité pour un même usager =20%

Vitrollais - Moins de 25 ans (cotisation annuelle)

Formation Musicale/ Instruments/ Pratiques Collectives

RS Tranche 1 QF de 0€ à 429€ 107,00 €

RG Tranche 2 QF de 430€ à 629€ 118,00 €

R6 Tranche 3 QF de 630€ à 929€ 128,00 €

RE Tranche 4 QF de 930€ à 1529€ 141,00 €

R6 Tranche 5 QF de 1530€ à 2029 160,00 €

RS Tranche 6 QF de 2030€ à + 197,00 €

Eveil / Artistique - Musique - Danse

RG Tranche 1 QF de 0€ à 429€ 80,00€

R6 Tranche 2 QF de 430€ à 629€ 88,00 €

RG Tranche 3 QF de 630€ à 929€ 95,00 €

RG Tranche 4 QF de 930€ à 1529€ 105,00 €

RS Tranche 5 QF de 1530€ à 2029€ 119,00 €

RG Tranche 6 QF de 2030€ à + 148,00 €

Danse Classique/Jazz/Moderne-Contemporain/ Hip-Hop (Inclus Cours Complémentaires)

RS Tranche 1 QF de 0€ à 429€ 107,00 €

RG Tranche 2 QF de 430€ à 629€ 118,00 €

RG Tranche 3 QF de 630€ à 929€ 128,00 €

Ré Tranche 4 QF de 930€ à 1529€ 141,00 €

RG Tranche 5 QF de 1530€ à 2029€ 160,00 €

RS Tranche 6 QF de 2030€ à + 197,00 €

[RSI Chorale/Pratiques Collectives/ Formation Musicale/Atelier Chorégraphique 75,00€

(Vitrollais - Plus de 25 ans (cotisation annuelle)

Formation Musicale/ Instruments/ Pratiques Collectives

RE Tranche 1 QF de 0€ à 429€ 154,00 €

R6 Tranche 2 QF de 430€ à 629€ 170,00 €

RE Tranche 3 QF de 630€ à 929€ 180,00 €

R6 Tranche 4 QF de 930€ à 1529€ 195,00 €

RS Tranche 5 QF de 1530€ à 2029€ 220,00 €

R6 Tranche 6 QF de 2030€ à + 275,00 €

47lle de Vitrolles Conseil Municipal du 22/05/2025

Danse Classique/Jazz/Moderne-Contemporain/ Hip-Hop (inclus Cours Complémentaires)

RS _| Tranche 1 QF de 0€ à 429€ 154,00 €

RS _|__ Tranche 2 QF de 430€ à 629€ 170,00 €

R6 Tranche 3 QF de 630€ à 929€ 180,00 €

R6 | _ Tranche 4 QF de 930€ à 1529C 195,00 €

R6 | _ Tranche 5 QF de 1530€ à 2029€ 220,00 €

RS | _ Tranche 6 QF de 2030€ à + 275,00 €

R6_| Chorale/Pratiques Collectives/ Formation Musicale/Atelier Chorégraphique 85,00 €

[Extérieurs - Moins de 25 ans (cotisation annuelle)

RS _|_ Formation Musicale Instruments/ Pratiques Collectives 275,00 €

RS | Eveil / Artistique - Musique - Danse 225,00 €

Danse Classique/Jazz/Modeme-Contemporsm/HIp-Hop

R6 _|_ (inclus Cours Complémentaires) 275,00 € RS __|_Chorale/Pratiques Collectives/ Formation Musicale/Ateller Chorégraphique 55,00€

[Extérieurs - Plus de 25 ans (cotisation annuelle)

RS _|_ Formation Musicale Instruments/ Pratiques Collectives 563,00€

Danse Cassique/Jezz/Moderne-Contemporain/ Hip-Hop

R6 _|_(incius Cours Complémentaires) 563,00 € R6__|_Chorale/Pratiques Collectives/ Formation Musicale/Ateller Chorégraphique Ie

Réductions Tarifaires Conservatoire pour Vitrollais et extérieurs

(réductions non cumulables entre elles)

RO __|_ pour un 2ème inserit d'un même foyer (justificatif foyer fiscal) 20%

RO | pour une 2ème Inscription sur une autre activité pour un même usager =20%

[Tarif entrée représentations / spectacles

Tarif entrée Exonéré

s7Ville de Vitrolles Conseil Municipal du 22/05/2025

6/7Ville de Vitrolles Conseil Municipal du 22/05/2025

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