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Compte-Rendu - CR 24 mars 2023
Compte-Rendu - CR 12 mai 9 juin 23 rectifie
Compte-Rendu - CR 12 octobre 2023
Document publié le Jeudi 12 octobre 2023 par la commune de Trémouille-Saint-Loup.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 12 octobre 2023)
Thèmes du document : Ruralité, Télécommunications et internet, Changement climatique,
TREMOUILLE
SAINT
LOUP
Compte
rendu
de
la
séance
du
jeudi
12
octobre
2023
sous
la présidence
de
Monsieur
Bruno
EYZAT
Présents
: Bruno
EVZAT,
Alexander
CONSTANTIN,
Andre
AUBERT,
Guy
BOYER,
Samuel
AUBERT,
Jean-Claude
PARREY,
Bernadette
ROUSSEAU
Excusés
: Alexandre
GUILLAUME
donne
pouvoir
à Samuel
AUBERT,
Eliane
MAGNY
donne
pouvoir
à Bruno
EVZAT
Secrétaire(s)
de
la
séance
: Bernadette
ROUSSEAU
Ordre
du
jour:
1-Délibération
rectificative
de
la
délibération
n°2022-286
du
02/12/2022
portant
sur
la
cession
parcelle
sectionale
à Auzolle
Petite
Fouroux
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents,
le Conseil
municipal
approuve
la
rectification
de
la parcelle
vendue,
en
remplaçant
"d'une
partie
des
parcelles
sectionales
C1
et C143"
par
"d'une
partie
de
la parcelle
C143".
Les
autres
éléments
de
la délibération
initiale
restent
inchangés. 2-Implantation
d'un
projet
FDF
SFR
Le
Conseil
municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents,
décide
d'accepter
l'implantation
d'un
pylône
de
télécommunication
sur
le terrain
D
218
appartenant
au
SIAEP
Burande
et Mortagne
pour
couvrir
une
partie
de
la route
départementale
D
922
qui
se trouve
actuellement
en
zone
blanche.
3-Programme
village
d'avenir
Monsieur
le Maire
expose
à l'assemblée
que
dans
le cadre
du
plan
France
Ruralités
lancé
en juin
dernier
par
le gouvernement,
un
nouveau
programme
porté
par
l'Agence
nationale
de
cohésion
des
territoires
intitulé
"Villages
d'avenir".
Le
programme
Villages
d'avenir
vise
les
objectifs
suivants
:
e
accompagner
les
communes
dans
la
conception
et
la
réalisation
de
leurs
projets,
en
lien
avec
la
communauté
de
communes
à laquelle
elles
appartiennent
;
e
diffuser
la connaissance
et favoriser
la mobilisation
des
dispositifs
et outils
déjà
mis
en
œuvre
par
l'État,
ses
opérateurs,
les
collectivités
territoriales
et les
acteurs
privés
présents
sur
le territoire
;
e
mieux
assurer
la
prise
en
compte,
dans
la
mise
en
œuvre
de
ces
projets,
des
objectifs
poursuivis
par
l'État
en
matière
de
cohésion
des
territoires
et de
transition
écologique.
Le
fonctionnement
global
du
programme
est
le suivant
:
e
des
communes
ou
groupes
de
communes
volontaires,
porteurs
d'un
projet
se
traduisant
par
la
conduite
de
projets
d'aménagement
et
eine
répondant
aux
besoins
de
leurs
habitants,
intègrent
le programme
après
une
sélection
de
l'ANCT
;
e
les
communes
bénéficiaires
réalisent,
avec
l'appui
de
l'ANCT,
un
diagnostic
initial
leur
permettant
d'identifier
les
projets
qu'elles
souhaitent
voir
accompagnés ;
e
les
communes
bénéficiaires
sont
accompagnées
par
un
chef
de
projet
dans
la
conception
et
la
réalisation
des
projets
choisis.
Après
le diagnostic
initial,
les
communes
doivent
arrêter
une
feuille
de
route
qui
identifie
les
projets
prioritaires
à conduire
pour
un
développement
à 5
ans.
Les
communes
éligibles
au
programme
sont
les
communes
rurales
ou les
«
petites
centralités
»
éligibles,
qui
ne
seraient
pas
couvertes
par
un
autre
dispositif
d'appui
de
l'ANCT,
au
sein
d'un territoire
éprouvant
des
difficultés
à mobiliser
des
capacités
d'ingénierie.
Le
Conseil
municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents,
décide
d'adhérer
au
programme
Villages
d'avenir
avec
les
communes
de
Saint-Julien
Puy
Laveze
et de
Cros.
La
commune
envisage
de
présenter
un
projet
autour
de
la
sobriété
énergétique
(Ferme
solaire)
et
un
autre
concernant
la valorisation
et réhabilitation
du
patrimoine
culturel
(tableau
et rétable
de
l'église)
4-Piste
Forestière
Le
Conseil
municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents,
donne
son
accord
pour
faire
une
piste
forestière
entre
la Maison
GUILLAUME
et le Pont
de
la Panouille
(limite
avec
LABESSETTE)
subventionnée
en
grande
partie
par
la communauté
de
communes
Dômes
Sancy
Artense
qui
gérera
la
dossier.
INFORMATIONS
Le
repas
des
ainés
aura
lieu
le samedi
09
décembre
2023
à midi
au
restaurant
"la Panouille".
RAPPEL:
A
la
demande
expresse
de
la
société
Orange,
l'élagage
des
haies
et
des
arbres
emprisonnant
les
lignes
téléphoniques
est
OBLIGATOIRE,
les
dérangements
collectifs
étant
de
plus
en
plus
nombreux.
Dans
ce
sens,
il a été
demandé
aux
propriétaires
intéressés
d'intervenir
dans
un
délai
d'un
mois
(cf.
CR
DU
18/07/2023).
Nous
vous
rappellons
qu'
en
cas
de
non
intervention,
la
mairie,
à
son
grand
regret,
se
verra
dans
l'obligation
d'intervenir
et
les
frais
occasionnés
seront
facturés
aux
propriétaires
concernés.
Merci
de
votre
compréhension.