Procès Verbal - 2026 03 21

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Déliberation - 2026 21 03 Deliberations

Procès Verbal - 2026 03 21 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Kanfen. Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 03 21)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Banque, Date de la convocation :

17 mars 2026

Date d’affichage :

17 mars 2026

Nombre de conseillers

élus : 15

Nombre de conseillers en

fonction : 15

Nombre de conseillers

présents : 13

Secrétaire de séance :

Nathalie WOJTOWICZ

PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

D’INSTALLATION du 21 mars 2026

L’an deux mille vingt-six, le vingt et un mars à dix-sept heures, en application des articles L.2121-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), s’est réuni le Conseil Municipal de la commune de KANFEN

PRÉSENTS

Mme BASTIEN Laure, M. BAUR Denis, M. BLAISE Julien, M. GRÉGORIS Emma-

nuel, Mme GROSJEAN Nadine, M. KAIZER Didier, Mme LANGMAR Déborah,

M. MORITZ Régis, M. NICLOUX Didier, Mme PATERNIERI Fabienne, Mme SAL-

VUCCI Marie-Noëlle, M. VARNIER Jean-Charles, Mme WOJTOWICZ Nathalie.

ABSENTS

Mme SCHEIDT Émilie (procuration à Nadine Grosjean), M. NUNES Luis (procura-

tion à Jean-Charles VARNIER),

ORDRE DU JOUR

1. Installation du Conseil Municipal

2. Élection du maire

3. Détermination du nombre d’adjoints

4. Élection des adjoints

5. Délégations du Conseil Municipal au Maire

6. Lecture de la Charte de l’Élu local

Conseil Municipal du 21 mars 2026 / 1 8

République Française

Département de la Moselle

Commune de KANFEN1 - Installation du Conseil Municipal

Délibération N° 2026-12

Conformément à l’article L2122-8 du CGCT, la séance est présidée par le doyen d’âge, à savoir Denis

BAUR.

Il donne lecture des résultats constatés au procès verbal des opérations électorales du dimanche 15

mars 2026.

INSCRITS 993 ..........................................................................................

VOTANTS 458 .........................................................................................

NULS 31 ...................................................................................................

SUFFRAGES EXPRIMÉS 427 .................................................................

LISTE « Kanfen au Cœur » 427 voix .....................................................

Après appel nominal des Conseillers Municipaux présents, Monsieur Denis BAUR, déclare installer dans

leurs nouvelles fonctions de Conseillers Municipaux, les personnes élues le dimanche 15 mars 2026, à

savoir :

M. BAUR Denis

Mme BASTIEN Laure

M. BLAISE Julien

M. GRÉGORIS Emmanuel

Mme GROSJEAN Nadine

M. KAIZER Didier

Mme LANGMAR Déborah

M. MORITZ Régis

M. NICLOUX Didier

M. NUNES Luis

Mme PATERNIERI Fabienne

Mme SALVUCCI Marie-Noëlle

Mme SCHEIDT Émilie

M. VARNIER Jean-Charles

Mme WOJTOWICZ Nathalie

Conformément aux articles L2541-6 et L2541-7 du CGCT applicables dans le département de la Moselle, le conseil municipal désigne une secrétaire de séance.

Madame Nathalie WOJTOWICZ est désignée comme secrétaire de séance.

2 - Élection du Maire

Délibération N° 2026-13

Le Président donne lecture des articles L2122-4 et L2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Article L2122-4

Le conseil municipal élit le maire et les adjoints parmi ses membres, au scrutin secret. Nul ne peut être élu maire s'il n'est âgé de dix-huit ans révolus.

Les fonctions de maire sont incompatibles avec l'exercice d'une des fonctions électives suivantes : président d'un conseil régional, président d'un conseil départemental .

Conseil Municipal du 21 mars 2026 / 2 8Les fonctions de maire sont également incompatibles avec celles de membre de la Commission européenne, membre du directoire de la Banque centrale européenne ou membre du conseil de la politique monétaire de la Banque de France.

Tout maire exerçant une fonction le plaçant dans une situation d'incompatibilité prévue par les deuxième et troisième alinéas cesse de ce fait même d'exercer ses fonctions de maire. En cas de contestation, l'incompa- tibilité prend effet à compter de la date à laquelle la décision juridictionnelle confirmant l'élection devient définitive.

Article L2122-4

Le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue.

Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative.

En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Le Président fait procéder à l'élection du Maire, par un scrutin à bulletins secrets après avoir désignés Déborah LANGMAR et Jean-Charles VARNIER comme assesseurs.

Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :

Monsieur Denis BAUR ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est déclaré élu Maire de

la commune de Kanfen et est immédiatement installé.

3 - Détermination du nombre de postes d’adjoints

Délibération N° 2026-14

Il est précisé à l'article L.2122.2 du Code général des collectivités territoriales que le conseil municipal

détermine librement le nombre des adjoints au maire, sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'ef-

fectif légal du Conseil Municipal,

Considérant que la population légale de Kanfen est de 1274 habitants au dernier recensement de la

population établi par l’INSEE au 1er janvier 2026.

L'article L.2121.2 du Code général des collectivités territoriales fixe à 15 le nombre des Conseillers Mu-

nicipaux des communes de 500 à 1 499 habitants,

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré

Inscrits 15

Votants 15

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 15

Bulletins litigieux (blancs et nuls) 0

Suffrages exprimés 15

Majorité absolue 8

A obtenu monsieur BAUR 15

Conseil Municipal du 21 mars 2026 / 3 8DÉCIDE à l’unanimité,

✓ de fixer le nombre des adjoints au maire à trois (3).

4 - Élections des adjoints

Délibération N° 2026-15

Avant de procéder à l’élection des Adjoints, le Maire donne lecture de l’article L2122-7–2 du CGCT.

Article L2122-7-2

Les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe.

Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus.

Pour cette élection, le maire présente la liste suivante de candidats aux fonctions d’adjoint au maire :

1er adjoint : M. NICLOUX Didier

2e adjointe : Mme GROSJEAN

3e adjoint : M. VARNIER Jean-Charles

Après dépouillement les résultats sont les suivants :

La liste présentée par Denis BAUR ayant obtenu la majorité absolue, sont proclamées en qualité d’adjoints

au maire dans l’ordre du tableau les personnes suivantes :

- M. NICLOUX Didier, 1er adjoint au maire,

- Mme GROSJEAN Nadine, 2e adjointe au maire,

- M. VARNIER Jean-Charles, 3e adjoint au maire,

5 - Délégations du Conseil Municipal au Maire

Délibération N° 2026-16

Afin de faciliter la gestion des affaires courantes, il est demandé au conseil municipal de donner délégation au Maire et pour la durée du mandat, les délégations prévues à l’article L. 2122-22 du code Général des Collecti- vités Territoriales.

Inscrits 15

Votants 15

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 15

Bulletins litigieux (blancs et nuls) 0

Suffrages exprimés 15

Majorité absolue 8

A obtenu la liste des adjoints au maire 15

Conseil Municipal du 21 mars 2026 / 4 8Le Maire est tenu de rendre compte lors de chacune des réunions du conseil municipal des décisions prises en vertu de cette délégation.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

DÉCIDE, à l’unanimité, de donner délégation au Maire pour les attributions définies à l’article visé ci-dessus à savoir :

1. D'arrêter et modifier l'affectation des propriétés communales utilisées par les services publics munici- paux et de procéder à tous les actes de délimitation des propriétés communales ;

2. De fixer, dans la limite de 500 €, les tarifs des droits de voirie, de stationnement, de dépôt temporaire sur les voies et autres lieux publics et, d'une manière générale, des droits prévus au profit de la com- mune qui n'ont pas un caractère fiscal, ces droits et tarifs pouvant, le cas échéant, faire l'objet de mo- dulations résultant de l'utilisation de procédures dématérialisées ;

3. De procéder, dans la limite de 200.000 €, à la réalisation des emprunts destinés au financement des investissements prévus par le budget, et aux opérations financières utiles à la gestion des emprunts, y compris les opérations de couvertures des risques de taux et de change ainsi que de prendre les déci- sions mentionnées au III de l'article L. 1618-2 et au a de l'article L. 2221-5-1, sous réserve des disposi- tions du c de ce même article, et de passer à cet effet les actes nécessaires ;

4. De prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget. Il rendra compte à chacune des réunions obligatoires du conseil municipal des décisions prises en vertu de la présente délégation de pouvoir (art. L 2122-23 du code général des collectivités territoriales) ;

5. De décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n'excédant pas douze ans ;

6. De passer les contrats d'assurance ainsi que d'accepter les indemnités de sinistre y afférentes ;

7. De créer, modifier ou supprimer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux ;

8. De prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ;

9. D'accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges ;

10. De décider l'aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu'à 4 600 euros ;

11. De fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires, huissiers de justice et experts ;

12. De fixer, dans les limites de l'estimation des services fiscaux (domaines), le montant des offres de la commune à notifier aux expropriés et de répondre à leurs demandes ;

13. De décider de la création de classes dans les établissements d'enseignement ;

14. De fixer les reprises d'alignement en application d'un document d'urbanisme ;

15. D'exercer, au nom de la commune, les droits de préemption définis par le code de l'urbanisme, que la commune en soit titulaire ou délégataire, de déléguer l'exercice de ces droits à l'occasion de l'aliéna- tion d'un bien selon les dispositions prévues à l'article L. 211-2 ou au premier alinéa de l'article L. 213- 3 de ce même code dans la limite de 100.000 € et ce sur l’ensemble du ban communal ;

16. D'intenter au nom de la commune les actions en justice ou de défendre la commune dans les actions intentées contre elle. Cette délégation s’applique en défense comme en demande, au fond ou dans le cadre de référés, quel que soit le mode d’intervention à l’instance (sur assignation, mise en cause ou appel à garantie, dans le cadre d’une intervention volontaire ou d’une constitution de partie civile etc) tant devant les juridictions de l’ordre judiciaire que de l’ordre administratif et quel que soit le degré de

Conseil Municipal du 21 mars 2026 / 5 8juridiction, pour toutes les actions destinées à préserver ou garantir les intérêts de la commune ou exemple en défense : tout recours pour un excès de pouvoir intenté contre un arrêté du maire ou une délibération du conseil municipal ; exemple en attaque : tout référé devant tout juge et de transiger avec les tiers dans la limite de 1000 euros pour les communes de moins de 5000 habitants et de 5000 euros pour les communes de 50000 habitants et plus.

17. De régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules municipaux dans la limite de 5.000 € ;

18. De donner, en application de l'article L. 324-1 du code de l'urbanisme, l'avis de la commune préala- blement aux opérations menées par un établissement public foncier local ;

19. De signer la convention prévue par l'avant-dernier alinéa de l'article L. 311-4 du code de l'urbanisme précisant les conditions dans lesquelles un constructeur participe au coût d'équipement d'une zone d'aménagement concerté et de signer la convention prévue par le troisième alinéa de l'article L. 332-11-2 du même code, dans sa rédaction antérieure à la loi n° 2014-1655 du 29 décembre 2014 de finances rectificative pour 2014, précisant les conditions dans lesquelles un propriétaire peut verser la participation pour voirie et réseaux ;

20. De réaliser les lignes de trésorerie sur la base d'un montant maximum de 100.000 € ;

21. D'exercer ou de déléguer, en application de l'article L. 214-1-1 du code de l'urbanisme, au nom de la commune et, dans la limite de 100 000 €, le droit de préemption défini par l'article L. 214-1 du même code ;

22. D’exercer au nom de la commune le droit de priorité défini aux articles L. 240-1 à L. 240-3 du code de l’urbanisme ;

23. De prendre les décisions mentionnées aux articles L. 523-4 et L. 523-5 du code du patrimoine et rela- tives à la réalisation de diagnostics d'archéologie préventive prescrits pour les opérations d'aména- gement ou de travaux sur le territoire de la commune et de conclure la convention prévue à l'article L. 523-7 du même code ;

24. D'autoriser, au nom de la commune, le renouvellement de l'adhésion aux associations dont elle est membre ;

25. De demander à tout organisme financeur, sans limite, l'attribution de subventions pour toutes opéra- tions de fonctionnement ou d’investissement ;

26. De procéder, sans limite, au dépôt des demandes d'autorisations d'urbanisme relatives à la démoli- tion, à la transformation ou à l'édification des biens municipaux ;

27. D'exercer, au nom de la commune, le droit prévu au I de l'article 10 de la loi n° 75-1351 du 31 dé- cembre 1975 relative à la protection des occupants de locaux à usage d'habitation ;

28. D'ouvrir et d'organiser la participation du public par voie électronique prévue au I de l'article L. 123-19 du code de l’environnement ;

29. D'admettre en non-valeur les titres de recettes, ou certaines catégories d'entre eux, présentés par le comptable public, chacun de ces titres correspondant à une créance irrécouvrable d'un montant infé- rieur à 100 €, qui ne peut être supérieur à un seuil fixé par décret. Ce même décret précise les modali- tés suivant lesquelles le maire rend compte au conseil municipal de l'exercice de cette délégation ;

30. D'autoriser les mandats spéciaux que les membres du conseil municipal peuvent être amenés à exer- cer dans le cadre de leurs fonctions, ainsi que le remboursement des frais afférents prévus à l'article L. 2123-18 du présent code.

Conseil Municipal du 21 mars 2026 / 6 86 - Charte de l’élu local

Monsieur le maire donne lecture de la charte de l’élu aux membres du conseil municipal. Un

exemplaire est remis à chaque conseiller municipal.

Article L1111-13

Dans l'exercice de son mandat, l'élu local s'engage à respecter les principes de liberté, d'égalité,

de fraternité et de laïcité ainsi que les lois et les symboles de la République.

L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité. Dans ce

cadre, il poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directe-

ment ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier.

L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts réprimé par la

loi. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant

dont il est membre, l'élu local s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote.

L'élu local s'engage à ne pas utiliser à d'autres fins les ressources et les moyens mis à sa disposi-

tion pour l'exercice de son mandat ou de ses fonctions.

Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de prendre des mesures lui accordant un

avantage personnel ou professionnel.

L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances dans les-

quelles il a été désigné.

Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son

mandat devant l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des actes

et des décisions pris dans le cadre de ses fonctions.

L'élu local déclare, dans un registre tenu par la collectivité territoriale, les dons, avantages et invita-

tions d'une valeur qu'il estime supérieure à 150 euros dont il a bénéficié en raison de son mandat.

Ne sont pas soumis à cette obligation déclarative les cadeaux d'usage et les déplacements effec-

tués à l'invitation des autorités publiques françaises ou dans le cadre d'un autre mandat électif.

Article L1111-14

Les élus locaux peuvent bénéficier du versement d'une indemnité pour l'exercice effectif de leurs fonctions électives et de la prise en charge des frais exposés dans ce cadre, dans les conditions prévues par la loi.

Les élus locaux sont affiliés, pour l'exercice de leur mandat, au régime général de la sécurité sociale dans les conditions définies à l'article L. 382-31 du code de la sécurité sociale et à des régimes spéciaux définis par le présent code.

Les élus locaux bénéficient, à l'occasion de leurs fonctions, d'une protection organisée par la collectivité terri- toriale, conformément aux règles fixées par le code pénal, les lois spéciales et le présent code.

Conseil Municipal du 21 mars 2026 / 7 8Le droit à la formation est reconnu aux élus locaux. Il s'exerce dans les conditions fixées par le présent code.

Toute personne titulaire d'un mandat local bénéficie, dans des conditions prévues par la loi, de garanties ac- cordées dans l'exercice du mandat et à son issue et permettant notamment de concilier celui-ci avec une acti- vité professionnelle ou la poursuite d'études supérieures.

Tout élu local peut consulter un référent déontologue chargé de lui apporter tout conseil utile au respect des principes mentionnés à l'article L. 1111-13.

Un décret en Conseil d'Etat détermine les modalités et les critères de désignation des référents déontologues.

La séance est levée à 18 h 00.

Conseil Municipal du 21 mars 2026 / 8 8

La secrétaire

Nathalie WOJTOWICZ

La Maire

Denis BAUR