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Document publié le Lundi 16 septembre 2024 par la commune de Saint-Aignan-Grandlieu.
Lien du pdf (Déliberation - CM20240916 DELIB069 Nantes Metropole Rapport Annuel 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Outre-mer, Collectivités territoriales,
Folio n°2024/635
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 16 septembre 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le 4er juillet, le Conseil municipal de la Commune de SAINT-AIGNAN DE GRAND LIEU dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, Salle du Conseil, sous la présidence de
Monsieur Jean-Claude LEMASSON, Maire.
Date de convocation du Conseil municipal : Le 40 septembre 2024
Nombre de conseillers : PRÉSENTS : Jean-Claude LEMASSON, Maire
Valérie LIEPPE de CAYEUX, , Éric AÎT-KACI, Hélène HAZLEWOOD, Patrick NAGARD, Adjoints,
en exercice :............ 27 Daniel COUTANT, Sylvie GOUJON, Frédéric CHAUCHET, Bruno BABIN, Isabelle KOUASSI, Gaël CHOCTEAU, présents : 19 Véronique BAYLE, Alexandra EVAIN, Gwenaëlle GUINGUENE, Ronan GOBIN, Damien PHILIPON, Anastasia votants : 25 BRIAND, Anthony BOUCARD, Ludivine RELION, conseillers municipaux.
EXCUSÉS :
Xavier SANDMEYER ayant donné pouvoir à Véronique BAYLE, Joëlle DEUTSCHLER ayant donné pouvoir à
Valérie Lieppe de Cayeux, Martine POTIER ayant donné pouvoir à Éric AÎT-KACI, Jérôme BRIZARD ayant donné pouvoir à Daniel COUTANT, Pierre CORRE ayant donné pouvoir à Jean-Claude LEMASSON, Valérie DOUILLARD ayant donné pouvoir à Anastasia BRIAND, Denis MAROT sans pouvoir,
ABSENTS : Gwenaëlle HERVE
Délibération n° 2024/069
| 2024/069 - NANTES METROPOLE - RAPPORT ANNUEL 2023 - PRESENTATION
Domaine : 5.7.8
Rapporteur : Monsieur le Maire
L'article L.5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales précise que, chaque année, tout
Établissement Public de Coopération Intercommunale doit remettre au Maire de chaque commune membre un
rapport annuel d'activité en vue d’être communiqué en Conseil municipal.
Conformément à cette disposition, le rapport 2023 de Nantes Métropole, disponible sur le site internet de
Nantes Métropole https://metropole.nantes.fr/budget-metropole2023 est présenté en séance par Monsieur le
Maire.
Le Conseil municipal, après avoir entendu l'exposé du rapporteur :
e Prend acte du rapport annuel 2023 de Nantes Métropole
A Saint-Aignan de Grand Lieu
Le 16 septembre 2024
Le secrétaire,
Frédéric CHAUCHET
NHaBor
Accusé de réception en préfecture
044-214401507-20240916-DEL2024_069-DE
Date de réception préfecture : 23/09/2024
Publié le 25/09/2024