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Déliberation - 6 CM 210624 liste deliberations
Déliberation - Délib 210624 6 Construction d’un EHPAD accord sur
Procès Verbal - 6 PV du CM du 21062024
Déliberation - Délib 210624 4 Indemnité forfaitaire complémentair
Convocation - Délib 210624 8 Subvention évènementielle à la MCS
Compte-Rendu - Délib 210624 5 Création un poste suppression un po
Conseil Municipal - cm 20170922
Convocation - Délib 210624 9 Participation à l’animation estival
Procès Verbal - 10 PV du CM du 22092023
Procès Verbal - 8 PV du CM du 23062023
Conseil Municipal - 6 Avis CM 210624
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tinténiac.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Eau et assainissement,
Mairie
de
TINTENIAC
12,
rue
Nationale
35190
TINTENIAC Le
Conseil
Municipal
de
TINTENIAC
se
réunira
à
la
salle
du
Conseil
Municipal
en
mairie
en
séance
ordinaire
le
Vendredi
2024
à
19
heu
ORDRE
DU
JOUR
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
24
mai
2024
[ENVIRONNEMENT
/ DÉVELOPPEMENT
DURABLE
1.
Présence
de
l’éco-garde
qui
se
présentera
et
présentera
ses
missions
—
suivi
d'échanges.
2.
Compte-rendu
des
décisions
prises
en
application
des
délégations
d’attributions
données
au
Maire.
*_
Non
préemption
suite
aux
dépôts
de
DIA.
*
Résultat
de
l'appel
public
à
la
concurrence
pour
la
maîtrise
d'œuvre
relative
aux
travaux
de
réalisation
d’une
filière
« boues
» à
la
station
d’épuration
de
TINTÉNIAC.
*
Résultat
de
la
consultation
d'entreprises
pour
les
travaux
de
voirie
2024.
*
Travaux
d’extension
du
cimentière
:avenant
n°
1au
marché
de
l'entreprise
EVEN.
Y’
Travaux
de
rénovation
/ extension
des
vestiaires
du
stade
:avenant
n°
2
au
lot
6 «
Menuiseries
extérieures
alu
».
RESSOURCES
HUMAINE:
3.
Mise
en
place
du
forfait
mobilités
durables
au
bénéfice
des
agents
de
la
collectivité.
4.
Indemnité
forfaitaire
complémentaire
pour
élections
(IFCE)
5.
Création
d’un
poste
d’agent
de
maîtrise,
suppression
d’un
poste
d’adjoint
technique
—
chef
d'équipe
Espaces
Verts
et
mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
au
1°
juillet
2024.
AFFAIRES
FINANCIÈRES
ET
BUDGÉTAIRE
6.
Construction
d’un
EHPAD
par
la
SA
HLM
Les
Foyers
pour
le
compte
de
la
Congrégation
HSTV
:
accord
sur
une
garantie
d’emprunt.
7.
Budget
Primitif
2024
de
la
commune
:décision
modificative
n°
1.
8.
Subvention
exceptionnelle
à
la
MCS
pour
l’organisation
de
la
Fête
de
la
Musique.
9.
Participation
à l'animation
estivale
de
la
base
nautique
temporaire
et
au
Musée
de
l’Outil.
INFRASTRUCTURES) 10.Présentation
du
Rapport
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
(RPQS)
d’ Assainissement
Collectif
2023
et
du
Rapport
Annuel
du
Délégataire
(RAD)
2023.
EN TERCOMMUNALITÉ|
11.Présentation
du
Rapport
d'Activités
2023
de
la CCBR.
STICE
/ AFFAIRES
FONCIÈRES
12.Autorisation
à
donner
au
Maire
à défendre
la
commune
dans
un
dossier
contentieux
devant
le
Juge
de
l’Expropriation
du
Tribunal
Judiciaire
de
RENNES.
QUESTIONS DIVERSES
5
Sa
;
TOCZÉ
Affiché
le
14
juin
2024