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Procès Verbal - qhzfc7o5aos42uf
Procès Verbal - mfjxmhteyf2o1i
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ceyras.
Lien du pdf (Procès Verbal - mfjxmhteyf2o1i)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Commune
de
CEYRAS
COMPTE
RENDU
Séance
du
6 juillet
2021
À 19h30
1-Procès verbal de la séance précédente Approbation du compte rendu de la séance
du
08
juin
2021,
à l’unanimité
Présents
: Nadia
Dehaese,
Claude
Lestocard,
Hugues
Céret,
Jean-Luc
Gaborit,
Magali
Tena,
Daria
Picard,
Céline
Aussillous,
Nancy
Banégas,
Françoise
Pous,
Jean-Claude
Lacroix
Absent
:
Christophe
Caumel
Absents
excusés
: Julien
Bermond
(procuration
donnée
à Magali
Tena),
Henri
Graves
(procuration
donnée
à Françoise
Pous),
Stéphanie
Baumes,
Sébastien
Romiguier
DELIBERATIONS
1. Décision
modificative
Il s’agit
de
faire
un
virement
de
crédit
de
6200€
de
l'opération
347
« Extension
réseau
électrique
» à
l'opération
« Aménagement
du
centre
de
Ceyras
». Cette
opération
n'était
pas
inscrite
au
budget
primitif. Proposition
votée
à l'unanimité.
2.
Demande
de
subvention
d’une
association
L'association
Fleurs
de
cailloux,
qui
a pu
recevoir
sur
plusieurs
matinées
des
classes
de
l'école
de
Ceyras
lors
d'activités
de
découverte
du
jardin,
de
la biodiversité
et
des
ateliers
de
plantation
et
de
paillage
sollicite
la mairie
pour
une
aide
de
200€.
|
Cette
somme
servira
à l'achat
de
paillage
auprès
du
Syndicat
Centre
Hérault
et à
la fabrication
d'outils
pédagogiques
(panneaux
d’information
sur
la biodiversité
et
les
auxiliaires
du
jardin).
Cette
association
travaille
avec
l'école,
2 classes
tout
au
long
de
l'année,
les
enseignants
sont
satisfaits. Daria
Picard
précise
qu'il
y a
une
suite
à cette
demande.
Il y
a 2
semaines
l'association
est
revenue
sur
sa
demande
et
souhaitait
200€
de
plus.
Claude
Lestocard
propose
de
le faire
en
deux
temps.
Monsieur
le Maire
propose
d'accorder
les
200€
de
la demande
initiale
et
exceptionnellement
il met
en
débat
100
€ en
complément
pour
prendre
en
compte
le côté
éducatif
avec
nos
scolaires.
Hugues
Céret
n'est
pas
favorable
et
préfère
rester
sur
la demande
initiale.
Claude
Lestocard
rappelle
que
l’année
prochaine
la demande
devra
être
officielle
et
non
ponctuelle.
Monsieur
le Maire
précise
que
l'avis
des
enseignants
lors
du
dernier
conseil
d'école
nous
a
sensibilisés
avec
madame
Tena.
Claude
Lestocard
intervient
pour
souligner
que
ne
rien
donner
risque
de
casser
leur
motivation.
Jean-Luc
Gaborit
propose
que
l'on
ne
reste
que
sur
les
200€
initiaux.
Magali
Tena
précise
que
lorsque
l'on
en
a parlé
nous
n'avions
pas
eu
les
informations
de
l'école.
Nancy
Banégas
demande
à ce
que
l’utilisation
de
ce
complément
soit
justifiée.
Monsieur
le Maire
met
au
débat
: 1/
l'accord
pour
200€
2/on
demande
un
complément
d'information
pour
les
200€
supplémentaires.
Proposition
votée
à l'unanimité.
3.
Convention
instruction
technique
droit
su
sol
Monsieur
le Maire
expose
que
cette
convention
fixe
les
modalités
de
mise
à disposition
du
service
d'urbanisme
intervenant
pour
les
communes
membres.
La
CCC
joue
un
rôle
auquel
nous
adhérons
depuis
de
nombreuses
années.
Nous
avons
besoin
de
ce
soutien
logistique,
technique
et
juridique.
Jean-Luc
Gaborit
précise
que
chaque
prestation
a un
tarif
différent.
Claude
Lestocard
demande
comment
cela
se
passe
pour
les
communes
qui
gèrent
seules.
Jean-Luc
Gaborit
prend
l'exemple
de
Clermont
l'Hérault
qui
a son
propre
service
d'urbanisme. Vote
à l'unanimité. 4. Redevance
réseau
Public
distribution
du
Gaz
Une
canalisation
de
gaz
passe
par
la commune
mais
ne
dessert
aucun
client.
La
commune
n'a
pas
de
contrat
de
desserte
en
gaz
naturel.
En
revanche,
du
fait
de
l'occupation
du
domaine
public,
sous
condition
de
prise
de
délibération
par
la commune
et
pour
la part
de
linéaire
sous
voirie
communale,
GRDF
nous
est
redevable
de
cette
redevance.
Jean-Luc
Gaborit
précise
que
le gaz
passe
par
la route
de
St
André
de
Sangonis
et
les
Dausso
donc
une
redevance
doit
nous
revenir.
Hugues
Céret
ajout
qu'il
s’agit
d’une
nouvelle
obligation
qui
doit
rapporter
141€
à la
commune.
Monsieur
le Maire
informe
qu'à
partir
du
moment
où
les
équipements
empiètent
sur
le territoire
GRDF
doit
payer
une
redevance.
Vote
à l'unanimité.
|
INFORMATIONS
1. Déroulement
des
élections
Déroulement
des
opérations
de
vote
dans
la cave
coopérative.
Point
sur
l'organisation
et
modification
définitive
du
lieu
de
vote.
Elections
particulières
avec
la mise
en
œuvre
de
2 bureaux
de
vote.
Monsieur
le Maire
tient
à remercier
les
collègues
élus
et
les
citoyens
qui
ont
participé
pendant
des
heures
à ces
opérations.
Cela
s'est
très
bien
passé.
Au
niveau
public
l'accessibilité
était
simple,
les
services
ont
bien
organisé
le fonctionnement.
Le
déroulement
de
ces
élections
a été
de
meilleure
qualité
qu'a
l'école.
M.
le Maire
propose
que
désormais
toutes
les
élections
se
déroulent
à la
cave
coopérative.
Le
stationnement
est
simple.
Nos
personnes
âgées
peuvent
venir
plus
facilement.
Hugues
Céret
précise
que
nous
ne
sommes
pas
obligés
de
vider
et
nettoyer
la salle
entre
les
deux
tours. Monsieur
le Maire
émet
un
regret
et
rappelle
à tous
que
la tenue
du
bureau
de
vote
est
une
obligation
faite
à tous
les
élus
« pour
ceux
qui
ne
la respecte
pas
je
ne
prendrai
pas
de
sanction,
il
s'agit
de
l'exclusion
du
Conseil
Municipal
par
le tribunal
administratif
». Je
trouve
cela
regrettable
et
dommage.
C'est
une
responsabilité
fondamentale,
nous
devons
assumer
nos
fonctions
par
rapport
aux
concitoyens
qui
nous
ont
élus.
Claude
Lestocard
a trouvé
cette
première
expérience
enrichissante,
cela
permet
de
rencontrer
des
Ceyradais.
Il souligne
un
bémol,
les
documents
de
propagande
n'ont
pas
été
reçus.
Monsieur
le Maire
précise
qu'une
enquête
est
menée
pour
connaître
les
dysfonctionnements.
Claude
Lestocard
se
pose
la question
de
la dématérialisation.
Hugues
Céret
suppose
que
le vote
électronique
laisserait
des
personnes
sur
le côté
et
ne
doit
pas
être
exclusif
mais
en
complément.
Claude
Lestocard
suggère
que
les
professions
de
foi
soient
uniquement
envoyées
à ceux
qui
le
souhaitent.
2. Restitution
de
l'Inventaire
Partagé
Animation
dans
le cœur
de
village
avec
une
balade
contée
et
ponctuée
d'informations
patrimoniales.
Remise
d'un
livret
offert
par
la commune
et
la communauté
de
communes
sur
le patrimoine
ceyradais. Daria
Picard
précise
que
cela
s'est
très
bien
passé.
M le
Maire
tient
à reformuler
un
grand
bravo
à tous
ceux
qui
se
sont
investis.
Démonstration
d’un
travail
intercommunal
de
qualité.
Nous
avons
vu
cohabiter
la communauté
de
communes
la
commune,
les
associations,
des
bénévoles
et
des
professionnels.
Pas
simple
mais
cela
à donné
un
excellent
résultat.
De
nombreuses
personnes
ont
participé
et
fait
ressurgir
des
souvenirs
qui
sont
encore
discutés
sur
la
place
du
village
à ce
jour.
Il faut
maintenir
une
mémoire,
désormais
il y
a des
traces
avec
la
2 correspondance
qui
s'est
mise
en
place
au
travers
d’un
recueil
des
courriers,
c'est
émouvant.
Céline
Aussillous
rajoute
que
cela
a été
très
apprécié
des
enfants.
Claude
Lestocard
ajoute
qu'il
s'agit
d'une
très
belle
opération
émotionnellement
parlant.
La
restitution
s'est
déroulée
sur
un
bon
rythme
et
le
lieu
de
rencontre
à la
cave
coopérative
et
les
discours
ont
été
courts
et
efficaces.
M
le
Maire
indique
que
le
livret
doit
être
donné
à tous
les
participants
de
la
correspondance.
Après
il
pourra
être
mis
en
vente.
Magali
Tena
informe
que
si
nous
le
vendons
il faudra
créer
une
régie.
3.
Point
travaux
de
la place,
rue
croix
de
Belleau
et
Grand
Rue
Lancement
du
travail
du
bureau
d'études
et
programmation
de
réunion
de
concertation
avec
la
population
riveraine.
Deux
schémas
sont
déposés
sur
la table.
M
le
Maire
rappelle
que
l'on
finalise
les
projets
de
cœur
de
village,
nous
avons
réalisé
la
place
de
la
vierge
puis
la Cambalade.
Un
travail
en
commission
sera
réalisé
puis
un
échange
avec
les
riverains
sera
organisé
comme
depuis
des
années
pour
de
ce
type
de
projets.
4.
Démarrage
des
travaux
du
cheminement
piétonnier
route
de
St
Félix
et
de
la
sécurisation
de
Rabieux
Démarrage
des
travaux
le
12
juillet
pour
Rabieux
et
le
05
juillet
pour
le
cheminement
piétonnier
de
la
route
de
Saint
Félix.
5. Repas
du
14
août
Le
repas
sera
organisé
cette
année
en
mode
restreint.
Daria
Picard
indique
qu'il
n'y
aura
pas
de
soirée
dansante
tout
le
monde
est
assis,
par
d’apéritif
au
bar. Il
y
aura
un
groupe
musical
de
Ceyras
Music
qui
va
animer
la
soirée
pendant
1h30.
1°°
partie
Jazz
et
au
milieu
du
repas
il y
aura
du
rock.
Cela
se
passera
à
la
Cambalade
à
19h30.
Point
important,
le
repas
est
gratuit
pour
tous.
On
limite
qu'aux
ceyradais
(300
personnes)
avec
une
priorité
d'inscription
aux
anciens
jusqu’au
21juillet.
Claude
Lestocard
demande
: «
Pour
une
personne
très
âgée
et
accompagnée
par
ses
enfants
prend-
on
la famille
? »
Daria
Picard
répond
qu'une
liste
d'attente
sera
créée
pour
ces
personnes-là.
Claude
Lestocard
: «
C'est
gratuit
pour
tout
le
monde,
même
les
accompagnants
de
St
André
?
Par
exemple
mon
fils
vient
avec
moi
et
habite
St
André
comment
cela
se
passe
? »
M le
Maire
indique
que
les
cas
exceptionnels
seront
traités
au
cas
par
cas.
Hugues
Céret
n'est
pas
persuadé
que
l’on
va
y être
confronté.
Claude
Lestocard
demande
combien
cela
va
couter
à
la
mairie.
Quel
est
l'écart
par
rapport
à
la
dernière
fois.
M le
Maire
indique
que
cela
va
coûter
un
peu
moins
cher.
Céline
Aussillous
ajoute
qu'il
s'agit
de
quelque
chose
de
qualité
et
local.
Daria
Picard
précise
que
normalement
on
arrivera
à 15€
par
personne
soit
4500€.
Hugues
Céret
informe
que
les
années
précédentes
cela
coutait
environ
9500€
en
dépense
pour
3000€
de
recettes.
Magali
Tena
précise
que
le service
sera
assuré
par
les
élus.
Séance
terminée
à 20h40