Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 20260310
Déliberation - Liste deliberations 20240409
Déliberation - Liste deliberations 20240604
Déliberation - Liste deliberations 20250708
Déliberation - Liste deliberations 20251218
Déliberation - Liste deliberations 20260505
Déliberation - Liste deliberations 20260407
Déliberation - 20260310 Liste Deliberations
Déliberation - Liste deliberations 20251007
Déliberation - Liste deliberations 20250204
Déliberation - Liste deliberations 20260310
Document publié le Mardi 10 mars 2026 par la commune de Île-Bouchard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 20260310)
Thèmes du document : Économie et finances, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Liste des délibérations de la séance de
conseil municipal du 10 mars 2026
Numéro de la
délibération Objet de la délibération Décision
2026031001 Avis sur l’état récapitulatif annuel des
indemnités perçues par les élus
Approuvée à l‘unanimité
2026031002 Budget principal- Approbation du compte
financier unique 2025
Approuvée à l’unanimité
2026031003 Budget annexe des panneaux
photovoltaïques – Approbation du compte
financier unique 2025
Approuvée à l’unanimité
2026031004 Budget principal- Affectation du résultat au
budget 2026
Approuvée à l’unanimité
2026031005 Budget commune- Adoption du budget
primitif 2026
Approuvée à l’unanimité
2026031006 Assistance à maîtrise d’ouvrage – Érosion
des berges – Demande de subvention à la
Banque des Territoires
Approuvée à l’unanimité
2026031007 Emplois non permanents Approuvée à l’unanimité 2026031008 Occupation du domaine public- Installation
d’une borne d’auto- réparation de vélo par
la communauté de communes Touraine
Val de Vienne
Approuvée à l’unanimité
2026031009 Périscolaire – Projet pédagogique
2026/2028
Approuvée à l’unanimité