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Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Noël-Cerneux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal du 21 mars 2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Aménagement du territoire, Éducation,
COMMUNE DE NOEL-CERNEUX
Compte rendu de la séance d
Du jeudi 21 mars 2024
Président : PARATTE Corinne
La séance débute à 20h
Approbation du compte rendu du 7 mars 2024
1/Délibération : Budget cénéral compte Administratif 2023
# É
u CONSEIL MUNICIPAL
Secrétaire : Fabrice MAINIER
Compte administratif présenté par Mr TRUCHOT Philippe 1° adjoint
BUDJET COMMUNAL
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT
Dépenses 674 747.47€ Dépenses 329 256.13€
Recettes 1 086 112.98€ Recettes 117 943.76€
Part affectée au 1068 0 Excédent 2023 314 708.76€
Excédent 2023 1 046 781.50€ Excédent 2023 103 396.39€
EXCEDENT GLOBAL 2023 : 1 150 177.89€
Après examen du compte administratif 2023, Mme le Maire quitte la salle de conseil pour que ce dernier puisse voter. Les membres du conseil approuvent à l’unanimité : Le compte administratif 2023, BUDGET GENERAL
Affectation des résultats au 1068 : NEANT
Le report au BP 2024 :
ROO!1 : + 103 396.39€
RO02 : + 1 046 781 .50€
Voté et approuvé à l’unanimité.
2/ Délibération : Budset général compte de gestion 2023
Voté et approuvé à l’unanimité, en concordance avec le compte administratif 2023
3 : Délibération : Budget primitif 2024
SECTION FONCTIONNEMENT | SECTION INVESTISSEMENT
Dépenses 392 355.00€ Dépenses 296 180.00€ Recettes 1 670 252.50€ Recettes 358 241.39€
Voté et approuvé à l’unanimité.
4/ Délibération vote des taux d’imposition 2024
Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) : 36.02%
Taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) : 25.81%
Taxe d’habitation (TH) : 24.08% Le taux communal restera le même qu’en 2023
Voté et approuvé à l’unanimité. 5/Questions diverses
Réunion du plan Doubs Horloger 2024 : mardi 19/03 : présentation et choix des logos pour le secteur de Maiche, Le Russey et Morteau, OWDOO sera retenu. Définition des emplacements pour les consignes à vélo dans les communes. Choix des modèles de consignes à vélo uniformisés. Achat de vélos électriques destinés à la location afin d’orienter les usagers vers un futur achat.
Une action sera menée par le PNR sur le mois Mai : « MAI à Vélo »
Réunion commission tourisme 20/03 : le bilan touristique a été peu attrayant cet été, idem pour cet hiver avec le manque de neige. 10 sorties neige ont été proposées maïs peu de monde à la clé. Le PNR souhaite organiser une étude pour attirer les vacanciers. Beaucoup de dégâts sur les sentiers, une remise en état est prévue.
Dalles du cimetière en mauvais état : l’allée est dangereuse pour le public. Une réunion à l’amiable a été faite sur site avec l’entreprise MOTA et LA SERAC nous constatons un défaut de fabrication sur 12 dalles de l’allée droite du cimetière, la SERAC fera le point avec son fournisseur afin de les remplacer. Un courrier recommandé sera envoyé à l’ent MOTA relatant la réunion afin de nous décharger en cas d’accident.
Remplacement de MME VUILLEMIN secrétaire de mairie MME POURCELOT expérimentée dans le secrétariat de mairie, débutera son poste le 02/04/2024 pour un total de 20H sur 2.5 jours. MME Vuillemin assurera la formation de sa remplaçante jusqu’à son autonomie.
Job d’été : Henri VERMOT a candidaté pour le poste d’agent d’entretien pendant la période estivale, à définir par rapport aux congés des agents actuels. Son contrat sera réparti sur les 2 communes.
Inauguration Foret Pédagogique : mardi 26/03 : une convention sera signée en présence des communes, de l’école et du PNR. Les élèves font classe en forêt un après-midi par mois et quel que soit le temps. Le PNR distribuera à cette occasion les supports pédagogiques nécessaires
Village propre le samedi 13 Avril : RDV sur le parking de la salle des fêtes à 10H. Cette action est menée en même temps dans toutes les communes de la Communauté de Communes du Plateau du Russey.
Opération brioche du 09/04 au 12/04
L'Association Cancer Accompagnement Projet tiendra son AG le 26/04 à 19h en mairie.
Fin de séance 22h30.
Le Maire,
Corinne PARATTE