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Conseil Municipal - 96620
Conseil Municipal - 96125
Document publié le Vendredi 15 mars 1996 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 96125)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Économie et finances,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil Municipal :
le 15 Mars 1996
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 2 Avril 1996
SEANCE DU 29 mars 1996
Organisation de classes buissonnières 1996 - Subvention à verser
aux écoles
[Annexe]
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Alain BAUDIN, M. Gérard GAUDUCHON, Mme Marie-Josèphe SOULISSE, M. Jean-Claude ALAZARD, Mme Nadine PINSON
Conseillers :
M. Jacques LAMARQUE, M. Christian RIBBE, Mme Jeanine BIMES, Mme Maryse ROUZIER, M. Paul SAMOYAU, M. Luc DELAGARDE, Mme Claire MINALI-BELLA, Mme Chantal BARRE, Mme Françoise BILLY, Mme
Geneviève RIZZI, M. Gérard NEBAS, M. Patrick ARNAUD, Mme Patricia LUCAS, Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Jean-Michel PASSERAULT, Mme Christiane FASILLEAU, M. Pierre STEVENET, M. Pierre GUERIT, Mme Janine LUCAS, M. Jean PILLET, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Frédéric ROUILLE, M. Hervé LAMPIN, M. Claude VITELLINI, Mme Françoise
GAILLARD, M. Michel RIVALLIN, Mme Catherine REYSSAT, Mme Ségolène ROYAL, Mme Marie-Cécile MORISOT, M. Guy-Marie GUERET
Secrétaire de séance : Guy-Marie GUERET
Excusés :
M. Jean-Robert BEJUGE donne pouvoir à M. Alain BAUDIN.
M. Gilles FRAPPIER donne pouvoir à Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD. Mme Danielle RICHARD donne pouvoir à M. Bernard BELLEC.
M. Michel GENDREAU donne pouvoir à M. Claude PAGES.
Mme Annie COUTUREAU donne pouvoir à M. Gérard GAUDUCHON.
Mme Christiane ROUSSELLE donne pouvoir à Mme Marie-Josèphe SOULISSE.
DELIBERATION D96099
Organisation de classes buissonnières 1996 - Subvention à verser aux écoles
Monsieur Gérard GAUDUCHON, Adjoint au Maire, expose : Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
Les directrices des écoles primaires P.de Coubertin et Jules Ferry ainsi que le directeur de l'école primaire F. Buisson nous ont informé de leur désir de participer aux Classes Buissonnières 1996 pour permettre aux élèves d'appréhender le patrimoine et le milieu naturel de notre région.
Les enseignants demanderont donc aux familles de participer sur les bases suivantes :
QF1 QF2 QF3 QF4 QF5 QF6 QF7
Pour 1 jour 16,00 F 25,50 F 35,00 F 44,50 F 54,00 F 64,00 F 74,00 F
Soit pour
5 jours 80,00 F 127,50 F 175,00 F 222,50 F 270,00 F 320,00 F 370,00 F
En conséquence, la participation que la Ville de Niort versera à chaque école est la suivante, déduction faite de la participation des familles.
Ecoles
Projet
Ecole
Buissonnière
Coût
du
séjour
Nbre
de
jours
Nbre
d'en-
fants
Participation
des
familles
Somme
à verser
à l'école
COOP SCOLAIRE
ECOLE F.BUISSON
Rue F.Buisson
79000 NIORT
Cl.de nature 24.000 F 5 28 8.590,00 F 15.410,00 F
ECOLE PRIM.MIXTE
APP.J.FERRY
1, rue Jules Ferry
79000 NIORT
Cl.de nature 24.000 F 5 21 4.395,00 F 19.605,00 F
OCCE EC. P.de
COUBERTIN
Rue P.de Coubertin
79000 NIORT
Cl.de nature 24.000 F 5 26 6.537,50 F 17.462,50 F
TOTAL ....... 52.477,50 F
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- autoriser M. Le Maire ou l'Adjoint Délégué à verser ces participations de la Ville aux Coopératives des Ecoles. Les crédits seront à prélever sur le Budget 1996 au sous-chapitre 921 113, article 65748 pour les séjours ci-dessus.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 45
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0 Pour le Maire de Niort
Bernard BELLEC
L'Adjoint Délégué
Gérard GAUDUCHON
Ordre du jour