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Conseil Municipal - 96843
Conseil Municipal - 96735
Document publié le Vendredi 3 janvier 1997 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 96735)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Économie et finances,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 43
Convocation du Conseil Municipal :
le 3 Janvier 1997
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 20 Janvier 1997
SEANCE DU 17 janvier 1997
Organisation de classes de découverte 1997 - Subvention à verser
aux écoles
[Annexe]
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Alain BAUDIN, M. Gérard GAUDUCHON, M. Jean-Claude ALAZARD, Mme Nadine PINSON, M. Jean-Robert BEJUGE, M. Gilles FRAPPIER,
Mme Françoise GAILLARD
Conseillers :
M. Christian RIBBE, Mme Jeanine BIMES, Mme Maryse ROUZIER,
M. Paul SAMOYAU, M. Luc DELAGARDE, Mme Danielle RICHARD,
M. Michel GENDREAU, Mme Claire MINALI-BELLA, Mme Chantal
BARRE, Mme Françoise BILLY, Mme Geneviève RIZZI, M. Gérard NEBAS, Mme Annie COUTUREAU, M. Patrick ARNAUD,
Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Jean-Michel PASSERAULT,
Mme Christiane FASILLEAU, M. Pierre STEVENET, M. Pierre GUERIT, Mme Janine LUCAS, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Frédéric ROUILLE, M. Hervé LAMPIN, M. Claude VITELLINI, M. Michel RIVALLIN, M. Guy- Marie GUERET
Secrétaire de séance : Guy-Marie GUERET
Excusés ayant donné pouvoir :
Mme Marie-Josèphe SOULISSE donne pouvoir à M. Bernard BELLEC.
M. Jacques LAMARQUE donne pouvoir à M. Claude PAGES.
M. Jean PILLET donne pouvoir à M. Pierre STEVENET.
Mme Catherine REYSSAT donne pouvoir à M. Guy-Marie GUERET.
Mme Ségolène ROYAL donne pouvoir à Mme Françoise GAILLARD.
Mme Marie-Cécile MORISOT donne pouvoir à M. Michel RIVALLIN.
Excusés :
Conseillers :
Mme Christiane ROUSSELLE, Mme Patricia LUCAS
DELIBERATION D96510
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 janvier 1997 Affaires Scolaires Organisation de classes de découverte 1997 - Subvention à verser aux écoles
Monsieur Gérard GAUDUCHON, Adjoint au Maire, expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition du Maire
Après examen par la Commission Générale,
Le Directeur de l'école primaire Paul Bert nous a informé de son projet de Classe de Découverte et sollicite une participation de la Ville de Niort.
En conséquence, la Ville de Niort versera à l'école la participation suivante.
ECOLES PROJET
Participation
par élève et
par jour
Nbre
de
jours
Nbre
d'élèves
Montant
de la
Participation
OCCE COOPE-RATIVE
SCOLAIRE - ECOLE
PRIMAIRE PAUL BERT
8, rue Paul Bert
79000 NIORT
Classe de neige
du 13 au 17 Janvier 1997
50 F 5 51 12.750 F
TOTAL 12.750 F
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- autoriser M. Le Maire ou l'Adjoint Délégué à verser cette participation de la Ville à la Coopérative de l'école. Les crédits seront à prélever sur le Budget 1997 au sous-chapitre 921 113 à l'article 65748.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 43
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Pour le Maire de Niort
Bernard BELLEC
L'Adjoint Délégué
Gérard GAUDUCHON
Ordre du jour