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Conseil Municipal - 96923
Conseil Municipal - 96843
Document publié le Mercredi 12 mars 1997 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 96843)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Économie et finances,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 12 Mars 1997
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 2 Avril 1997
SEANCE DU 28 mars 1997
Organisation de classes buissonnières 1997 - Subvention à verser
aux écoles
[Annexe]
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Alain BAUDIN, M. Gérard GAUDUCHON, Mme Marie-Josèphe SOULISSE, M. Jean-Claude ALAZARD, Mme Nadine PINSON, M. Gilles FRAPPIER, Mme Françoise GAILLARD, M. Jacques LAMARQUE
Conseillers :
M. Christian RIBBE, Mme Jeanine BIMES, Mme Maryse ROUZIER, M. Paul SAMOYAU, M. Luc DELAGARDE, Mme Danielle RICHARD, M. Michel GENDREAU, Mme Claire MINALI-BELLA, Mme Chantal BARRE, Mme Françoise BILLY, Mme Geneviève RIZZI, M. Gérard NEBAS, Mme Annie COUTUREAU, Mme Patricia LUCAS, Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Jean- Michel PASSERAULT, Mme Christiane FASILLEAU, M. Pierre GUERIT, Mme Janine LUCAS, M. Jean PILLET, M. Frédéric ROUILLE, M. Hervé LAMPIN, M. Claude VITELLINI, M. Michel RIVALLIN, Mme Catherine REYSSAT, Mme Marie-Cécile MORISOT, M. Guy-Marie GUERET
Secrétaire de séance : Guy-Marie GUERET
Excusés ayant donné pouvoir :
M. Jean-Robert BEJUGE donne pouvoir à M. Bernard BELLEC.
M. Patrick ARNAUD donne pouvoir à M. Jean-Michel PASSERAULT.
Mme Christiane ROUSSELLE donne pouvoir à M. Claude PAGES.
M. Pierre STEVENET donne pouvoir à M. Frédéric ROUILLE.
Mme Jacqueline LEFEBVRE donne pouvoir à M. Jean PILLET.
Excusés :
Conseillers :
Mme Ségolène ROYAL
DELIBERATION D96616
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 1997
Affaires Scolaires Organisation de classes buissonnières 1997 - Subvention à verser aux écoles
Monsieur Gérard GAUDUCHON, Adjoint au Maire, expose : Mesdames et Messieurs,
Sur proposition du Maire
Après examen par la Commission Générale,
Les directeurs des écoles primaires de Jean-Mermoz et Edmond Proust nous ont informé de leur désir de participer à une Classe Buissonnière 1997 pour permettre aux élèves d'appréhender le patrimoine et le milieu naturel de notre région.
Les enseignants demanderont donc aux familles de participer sur les bases suivantes :
QF 1 QF 2 QF 3 QF 4 QF 5 QF 6 QF 7 QF8 QF9
Pour 1 jour 17,00 F 27,00 F 37,00 F 47,00 F 57,00 F 67,00 F 78,00 F 88,00 F 99,00 F
Soit pour
5 jours
85,00 F 135,00 F 185,00 F 235,00 F 285,00 F 335,00 F 390,00 F 440,00 F 495,00 F
En conséquence, la participation que la Ville de Niort versera à chaque école est la suivante, déduction faite de la participation des familles.
Ecoles
Projet
Ecole
Buissonnière
Coût
du
séjour
Nbre
de
jours
Nbre
d'en-
fants
Participation
des
familles
Somme à
verser
à l'école
ASS. ECOLE G.SAND Chez Mme
Ludwig
71, rue de la Plaine
79000 NIORT
Classe
Nature
24.000 F 5 17 5 075 F 18 925 F
A D A S C S
ECOLE PRIMAIRE JEAN MERMOZ
41, rue de l'Aérodrome
79000 NIORT
Classe
Nature 24.000F 5 22 6 110 F 17 890 F
GROUPE SCOLAIRE EDMOND
PROUST
ACT. CULTURE ET SPORTIVE
15, rue Edmond Proust
79000 NIORT
Classe
Nature 24.000 5 28 6 440 F 17 560 F
TOTAL ........................... 54 375 F
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- autoriser M. Le Maire ou l'Adjoint Délégué à verser ces participations de la Ville aux Coopératives des écoles. Les crédits seront prélevés sur le Budget 1997 au sous-chapitre 921 113, sur les 475 000 F inscrits à l'article 65748, ce qui portera le reliquat de crédit de cet article à la somme de 260 385 F.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0 Pour le Maire de Niort
Bernard BELLEC
L'Adjoint Délégué
Gérard GAUDUCHON
Ordre du jour