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Conseil Municipal - 96229
Conseil Municipal - 96550
Document publié le Mercredi 16 octobre 1996 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 96550)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Économie et finances,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 42
Convocation du Conseil Municipal :
le 16 Octobre 1996
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 29 Octobre 1996
SEANCE DU 28 octobre 1996
Organisation de classes buissonnières 1996 - Subvention à verser
aux écoles
[Annexe]
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Alain BAUDIN, Mme Nadine PINSON, M. Gilles FRAPPIER,
Mme Françoise GAILLARD, M. Jacques LAMARQUE
Conseillers :
M. Christian RIBBE, Mme Jeanine BIMES, Mme Maryse ROUZIER,
M. Paul SAMOYAU, M. Luc DELAGARDE, Mme Danielle RICHARD,
M. Michel GENDREAU, Mme Chantal BARRE, Mme Françoise BILLY,
Mme Geneviève RIZZI, M. Gérard NEBAS, Mme Patricia LUCAS,
Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Jean-Michel PASSERAULT,
Mme Christiane FASILLEAU, M. Pierre STEVENET, Mme Janine LUCAS, M. Jean PILLET, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Hervé LAMPIN,
M. Michel RIVALLIN, Mme Catherine REYSSAT,
Mme Marie-Cécile MORISOT, M. Guy-Marie GUERET
Secrétaire de séance : Guy-Marie GUERET
Excusés ayant donné pouvoir :
M. Gérard GAUDUCHON donne pouvoir à M. Robert LEON.
Mme Marie-Josèphe SOULISSE donne pouvoir à M. Bernard BELLEC.
M. Jean-Claude ALAZARD donne pouvoir à M. Claude PAGES.
M. Jean-Robert BEJUGE donne pouvoir à M. Gilles FRAPPIER.
Mme Annie COUTUREAU donne pouvoir à Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD. M. Patrick ARNAUD donne pouvoir à M. Jean-Michel PASSERAULT.
M. Pierre GUERIT donne pouvoir à M. Pierre STEVENET.
M. Frédéric ROUILLE donne pouvoir à M. Jean PILLET.
Mme Ségolène ROYAL donne pouvoir à Mme Françoise GAILLARD.
Excusés :
Conseillers :
Mme Claire MINALI-BELLA, Mme Christiane ROUSSELLE,
M. Claude VITELLINI
DELIBERATION D96385
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 octobre 1996 Affaires Scolaires Organisation de classes buissonnières 1996 - Subvention à verser aux écoles
Monsieur le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
Le directeur de l'école primaire Edmond Proust nous a informé de son désir de participer à une Classe Buissonnière 1996 pour permettre aux élèves d'appréhender le patrimoine et le milieu naturel de notre région.
L'enseignant demandera donc aux familles de participer sur les bases suivantes :
QF 1 QF 2 QF 3 QF 4 QF 5 QF 6 QF 7
Pour 1 jour 16,00 F 25,50 F 35,00 F 44,50 F 54,00 F 64,00 F 74,00 F
Soit pour
5 jours
80,00 F 127,50 F 175,00 F 222,50 F 270,00 F 320,00 F 370,00 F
En conséquence, la participation que la Ville de Niort versera à l'école est la suivante, déduction faite de la participation des familles.
Ecoles
Projet
Ecole
Buissonnière
Coût
du
séjour
Nbre
de
jours
Nbre
d'en-
fants
Participation
des
familles
Somme à
verser
à l'école
Groupe scol. Ed. Proust
Act. Culture et Sportive
15, rue Edmond Proust
79000 NIORT
Classe
Patrimoine
22.300 F 5 22 5.597,50 F 16.702,50 F
TOTAL ............................................................ 16.702,50 F
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- autoriser M. Le Maire ou l'Adjoint Délégué à verser cette participation de la Ville à la Coopérative de l'école. Les crédits seront à prélever sur le Budget 1996 au sous-chapitre 921 113, sur les 475.000 F inscrits à l'article 65748, ce qui portera le reliquat de crédit de cet article à la somme de 77.547,50 F. LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 42
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Pour le Maire de Niort
Bernard BELLEC
L'Adjoint Délégué
Gérard GAUDUCHON
Ordre du jour